Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2015 038 du 02 04 2015 Compte de Gestion 2014
Déliberation - DCM 2015 043 du 02 04 2015 Compte Administratif 20
Déliberation - DCM 2015 047 du 02 04 2015 Compte Administratif 20
Déliberation - DCM 2015 055 du 02 04 2015 Compte Administratif 20
Déliberation - DCM 2015 048 du 02 04 2015 Compte de gestion 2014
Déliberation - DCM 2015 044 du 02 04 2015 Compte de gestion 2014
Déliberation - DCM 2015 039 du 02 04 2015 Affectation du résultat
Déliberation - DCM 2015 051 du 02 04 2015 Compte Adminitratif 201
Déliberation - DCM 2015 052 du 02 04 2015 Compte de gestion 2014
Déliberation - DCM 2015 049 du 02 04 2015 Affectation du résultat
Déliberation - DCM 2015 037 du 02 04 2015 Compte Administratif 2014 Commune
Document publié le Dimanche 4 janvier 2015 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2015 037 du 02 04 2015 Compte Administratif 2014 Commune)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 33
Présents
où
représentés
: 33
Qui
ont
pris
part
à La délibération
: 32
Date
de
La convocation
: 26/63/2015
Date
d'affichage
:
27/03/2015
N°
2015/037
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELISER
TIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
.
……
de la Commune
dé COGOLIN
2,
Séance
du Jeudi 02 AVRIL
2015
L'an
deux
mille
quinze
et
Le
deux
avril à
19
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
MASSON,
PRESENTS
: Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
-
Pascal
CORDÉ
- Maria
De
Fatima
FIANDINO
- Aimé
GARNIER
-
Patrick
GARNIER
- Jean-Jacques
GABERT
- Margaret
LOVERA
- Patricia
BERENGUIER
-
Valérie
ROBIN
- Johan
TOUCAS
- Christelle
DUVERNET
-
Jonathan
LAURITO
-
Anthony
GIRAUD
-
Jeanne
LAURITO
-
Renée
FALCO
-
Jean-François
FARNET
-
Michel
DALLARI
-
Patricia
PENCHENAT
- Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS:
Élisabeth
CAILLAT
à
Marc
Etienne
LANSAGE
/
Patrick
CLAUDEL
à
Margaret
LOVERA
/
Monique
LEBLANC
à
Régine
RINAUDO
/
Sébastien
MACREZ
à
Audrey
TROIN
/
Marie-Ly
GARCIA
à
Aimé
GARNIER
/
René
LE
VIAVANT
à
Eric
MASSON
/
Ernest
DAL
SOGLI0
à
Michel
DALLARI
/
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
Monsieur
Masson
présente
Le
compte
administratif
2014
du
budget
principal
de
La commune
qui
peut
se
résumer
ainsi
:
OPERATIONS
DE
L'EXERCICE
:
Section de fonctisnnement
- Mandats émis
: 16 208 143,80 €
Section
d'investisseitient: Mandats
émis:
6 866 353,33 €
:
| Jotal Dép
ensés
:23
074
497,13
€
Section de fonctionnement : Titres émis:
16 204 661,90 €
Section
d'investissement
-
Titres
émis
:
6094353,00
€
.
Tctal
Recettes
‘
:
:
22
299
014,90
€
RESULTATS DE L'EXERCICE : Section
de
fonctionnement
(déficit) :
-
3 481,90 €
Section
d'investissement
(déficit)
:
-
772
000,33€
Total
Déficit
:
-
775
482,23
€
COMPTE
ADMINISTRATIF
2014
: COMMUNEN°
2015/037
CM
02/04/2015
COMPTE
ADMINISTRATIF
2014: COMMUNE
REPORTS DE L' EXERCICE
2013
mea
Section
de
foncric inneraerit: lexcédent)
|
Li
+
2
838
000,00
€
Section
d'inve stissement
{excédent}
5:
+
780364,19€
RESULTATS
À. À LA
CLOTURE
: {cumu! LÉ : L Exercice
+ Antérieur|]
Section
de
fonctionnement
lexcédent].
:
+2
834
518,10
€
Section
d'investissement
[excédent]
:
+
8 363,86
€
Total
Excédent
:
2 842
881,96
€
RESTES
À
REALISER
: Section
d'investissement
Dépenses
:
331
066,79
€
Recettes
:
238
080,36
€
Solde
des
RAR
:
- 92
986,43
€
Soit
un
excédent
réel
net
global
:
+ 2749
895,53
€
IL
est
précisé
que
les
résultats
de
fonctionnement
d'investissement
seront
repris
au
Budget
Primitif
2015.
et
Monsieur
MASSON
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
ces
résultats.
Monsieur
Le
Maire
s'étant
retiré,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide :
-
d'approuver
le
Compte
Administratif
du
budget
principal
de
la
commune
de
l'exercice
2014
à
la
MAJORITE
-
26
POUR
-
6
CONTRE
(Jean-François
FARNET
-
Michel
DALLARI-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Frédéric
LACOUR
-
Carole
RUÜIZ
-
Malika
…
OUARE zh
.
Ainsi fait et
nur
mois
et an
susdits.
Pour
Le
Maire,
Le
Premier
Adjoint,
Eric
MASSON