Procès Verbal - Conseil du 18 decembre 2018

Documents similaires

Procès Verbal - Conseil du 18 decembre 2018?preview=1

Procès Verbal - Conseil du 18 juillet 2018

Procès Verbal - Conseil du 20 decembre 2017

Procès Verbal - PV conseil du 21 Decembre 2023

Procès Verbal - PV conseil du 21 Decembre 2023?preview=1

Procès Verbal - Conseil du 18 juillet 2018?preview=1

Procès Verbal - Conseil du 27 mars 2019?preview=1

Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 18 decembre 2018

Procès Verbal - Conseil du 20 fevrier 2018

Procès Verbal - Conseil du 12 septembre 2018

Procès Verbal - Conseil du 18 decembre 2018 Document publié le Mardi 18 décembre 2018 par la commune d'Aiguèze. Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil du 18 decembre 2018)Thèmes du document : Budget, Logement, Économie et finances, Compte rendu de la

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du mardi 18 décembre 2018 à 20h30

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 18 décembre 2018 à 20h30 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.

Présents : Alain CHENIVESSE, Patrick LEFRANCOIS, Charles BASCLE, Salud CHABOT, Alain COSTE, Annie ITIER, Bernadette VALIDIRE.

Procuration : Marie-Christine HERAUD donne procuration à Alain CHENIVESSE, Rémi PEROLLET donne procuration à Patrick LEFRANCOIS, Aude COSTA donne procuration à Charles BASCLE, Absent : Roland VINCENT

Secrétaire : Bernadette VALIDIRE.

La séance est ouverte à 20h30, le PV du conseil du 21 novembre 2018 est validé à l’unanimité.

En préambule du conseil, il est demandé à Charles BASCLE, qui avec Rémi PEROLLET ont représenté la commune, d’évoquer la réunion organisée par le président de l’agglomération du Gard Rhodanien, le 7 décembre, pour présenter aux élus du territoire les compétences et les actions menées par l’Agglomération.

1 – Conseil communautaire du 17 décembre : le maire évoque essentiellement sa position sur l’étude de construction d’un nouveau musée de l’agglomération à Bagnols sur Cèze ; position défendue lors du conseil communautaire.

« On ne peut pas être contre un développement de la culture, mais ce projet suscite des interrogations : pourquoi n’a-t-il pas été présenté lors du projet de territoire en 2016 ?, est-il judicieux de consacrer plus de 14 M€ à un tel projet ? L’agglomération n’a-t-elle pas d’autres priorités à l’heure d’un mécontentement général et notamment sur les dépenses publiques ?, le budget de fonctionnement paraît également excessif (1,2 MF) au regard du prévisionnel de recettes, le mode de gestion en régie direct avec transfert du musée à l’agglo impliquant la création de 17 équivalents temps plein ne va-t-il pas (avec les nouvelles compétences à venir) transformer l’agglo en mammouth difficilement gérable (avec plus de 400 employés)…. ».

Le président de l’agglomération a répondu à ces interrogations en soulignant l’importance de la culture et l’intérêt communautaire d’un tel projet, que ce programme correspondait à la poursuite de l’étude d’un projet initié dès 2013 et que d’autres réunions de décision seraient organisées. 2 - Renouvellement du bail de location du hangar de la blanchisserie : le conseil émet un avis favorable à la modification du contrat de location du hangar de la blanchisserie avec changement de la personne responsable (Anaïs PASQUET) et de 2 colocataires. Le nouveau contrat de location

2018

Mairie d’Aiguèze 30760 AIGUEZE

TEL 04.66.82.14.77

FAX 04.66.82.35.26

mairie.aigueze@orange.fr

Www.aigueze.fr

- R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e -débutera le 5 janvier 2019 pour une durée de 3 ans (tacitement reconductible). Le montant du loyer reste à 650 €.

3 – Budget - Décision modificative : le conseil délibère et émet un avis favorable à l’unanimité pour créditer de 650 € l’article 165 et débiter le 2131 de la même somme pour permettre le remboursement de la caution de location du hangar de la blanchisserie.

4 – Délibération concernant le transfert de propriété de matériel acquit sur le budget de l’eau : le conseil décide à l’unanimité, compte tenu de l’emploi au quotidien et de la prise en compte des charges d’entretien sur le budget général, de transférer le matériel acheté et sa gestion à la commune (tracteur – épareuse – camion).

5– Délibération portant sur le taux affecté à l’indemnité du trésorier : le conseil délibère et décide à l’unanimité d’attribuer le taux de 100% à l’indemnité du comptable public. 5 –Réduction des heures du poste de secrétaire de mairie : le conseil décide, à la demande de la secrétaire, et prenant en compte la répartition des charges de travail, de réduire de 4h (24 au lieu de 28 h) le temps de travail de la secrétaire de mairie.

La mairie sera ouverte de 08h à 12h les lundi mardi jeudi et vendredi. La matinée du mercredi sera consacrée au travail de comptabilité.

6 – Travaux 2019 envisagés en relation avec l’association Familles Rurales et l’Agglo : les travaux demandés porteront sur la réalisation d’un muret de maintien sur les talus à hauteur du Cèdre (autorisation à demander côté propriété privée) et l’entretien des rives de la rivière aux ruines de Borian.

7 – Tourisme : évolution de l’accueil des visiteurs par les services de l’agglo : la commune est en attente des propositions d’aménagements pour améliorer l’accueil et l’orientation des visiteurs. Ces modifications font suite à une étude menée conjointement par l’association de tourisme Provence occitane, les socio-professionnels et un bureau d’étude missionné.

8 – Point travaux en cours : le fossé prolongeant le chemin vieux a été ré ouvert, il permettra d’améliorer l’écoulement des eaux de ruissellement et la création d’un sentier piétonnier. Les coussins berlinois commandés au titre des amendes de police ont été réceptionnés, leurs implantations rue des écoles, du Barry, du chemin des Hières et de la Roque seront réalisées prochainement. 9 – Animations à venir : JEMA, à ce jour 7 artisans sont inscrits. Fête de la musique, modalités d’organisation et date à définir dès janvier.

A l’unanimité, le conseil décide de délibérer sur deux points non-inscrits à l’ordre du jour : 10 – Délibération portant sur la nomination d’une portion de chemin : à l’unanimité le conseil délibère que la portion de chemin débutant au PK 6350 (RD180 – La Roquette - route de St Christol de Rodières) et se terminant en limite de commune portera le nom de « Chemin du serre ». La signalétique permettant cette identification sera positionnée.

11 - Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour 2019 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2018 – avant le vote du budget 2019) : Le conseil délibère et décide à l’unanimité d’autoriser le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour 2019 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2018 – avant le vote du budget 2019.

Points divers :

Le maire informe le conseil de la prochaine réunion de travail (8 février 2019) en préfecture de Nîmes portant sur les dégâts consécutifs aux intempéries du 9 août 2018.

La séance est clôturée à 23h00.

A Aiguèze, le 20 décembre 2018.

Alain Chenivesse, maire