Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 24 367 Travaux de gaz av J. Duclos
Arrêté - 24 305 Travaux de voirie av J. Duclos
Arrêté - 24 531 Travaux de plantation darbres av J. Duclos
Arrêté - 24 231 Permis de stationnement 5 av J. Duclos
Arrêté - 24 509 Prolongation de larrete n°24 453 6 Travaux
Arrêté - 24 229 Semaine olympique et paralympique Interdict
Arrêté - 26 285 Permis de stationnement pour un camion av J
Arrêté - 26 158 Manisfestation du 20 mars av J. Duclos
Arrêté - 24 589 Interdiction de stationnement av J. Duclos
Arrêté - 23 659 Interdiction de stationner av J. Duclos
Arrêté - 24 228 Musee mobile Le Mumo parking L. Lagrande et av J. Duclos
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Lien du pdf (Arrêté - 24 228 Musee mobile Le Mumo parking L. Lagrande et av J. Duclos)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
90 N° 24-228
ARRÊTÉ TEMPORAIRE
Le 3 juin 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
VOIRIE
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT
MUSEE MOBILE « LE MUMO »
****************************************
Le Maire de la Ville de SAINTE GENEVIEVE DES BOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2211-1, L.2212-2, L.2213-1 à L.2213-6,
VU le Code de la Route, notamment les articles R 417-9 à R 417-13, R 411-8, R 421-5, R 421-7, l’article 325-1 et
suivants,
VU le Code Pénal, et notamment l’article R 610-5,
VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière du 22 octobre 1963 (livre 1er – Huitième partie :
signalisation temporaire), approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié,
VU l’arrêté n°20-575 en date du 20 novembre 2020, portant délégation de signature à Madame Corinne MICHEL, Directrice du Centre Techniques Municipal,
CONSIDERANT qu'il convient de faciliter l’installation d’un bus le Musée mobile « Le MuMo »,
CONSIDERANT qu'il convient d'assurer et de garantir la sécurité aux abords de l’Avenue Jacques Duclos et de la Rue Léo Lagrange du Vendredi 12 Juillet 2024 au Vendredi 19 Juillet 2024,
Sur proposition de Monsieur le Directeur Général des Services Techniques,
A R R E T E
ARTICLE 1 : La circulation sera réglementée de la façon suivante le Vendredi 12 Juillet 2024 et le
Vendredi 19 Juillet 2024 :
• AVENUE JACQUES DUCLOS
• RUE LEO LAGRANGE
- Circulation régulée par 4 hommes trafics
ARTICLE 2 : Le stationnement sera INTERDIT au sens de l’article R.417-10 du code de la route du
Vendredi 12 Juillet 2024 à 20h00 au Vendredi 19 Juillet 2024 à 18h00 :
• RUE LEO LAGRANGE :
- Fermeture moitié du parking côté Centre Nautique
ajouté sur le site de la ville le : 4 juin 2024ARTICLE 3 : Le stationnement sera INTERDIT au sens de l’article R.417-10 du code de la route le
Vendredi 12 Juillet 2024 et le Vendredi 19 Juillet 2024 :
• RUE LEO LAGRANGE :
- Places de stationnement
ARTICLE 4 : l’arrêté doit être affiché pendant toute la durée du chantier et retiré à la fin de celui-ci.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera faite à :
Monsieur le Commissaire de Police, Circonscription de STE GENEVIEVE DES BOIS,
Monsieur le Chef de la Police Municipale de STE GENEVIEVE DES BOIS,
Service Culturel,
Madame La Directrice Générale des Services de STE GENEVIEVE DES BOIS,
Tous les agents placés sous leur autorité sont chargés, chacun en ce qui le concerne de
l'exécution du présent arrêté.
Fait en Mairie de Sainte Geneviève des Bois,
Le 3 juin 2024
ajouté sur le site de la ville le : 4 juin 2024