Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 019 Adhésion CMP tampon
Déliberation - 002 Désignation des représentants de la Commune
Déliberation - 260402 046 Désignation des représentants de la co
Déliberation - 008 désignation BERTORELLO Suppléant conservatoi
Déliberation - 003 Désignation du nouveau représentant titutlai
Compte-Rendu - 005 Création et dénomination de l'Impasse du Vers
Déliberation - 250702 073 Désignation d’un représentant titulai
Déliberation - 260128 005 Bilan des Acquisitions et des cessions
Déliberation - 251113 124 Adoption du nouveau règlement de trav
Déliberation - 260128 001 Désignation du secrétaire de séance ta
Déliberation - 005 Désignation du nouveau délégué suppléant CMP tampon
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 005 Désignation du nouveau délégué suppléant CMP tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice :
23
Présents :
18
Votants :
20
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le HUIT
FEVRIER
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Salle
Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 2 février 2024
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
LUONGO,
PIASCO,
RAMONE,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BAROGHEL,
BOYER,
CORTES,
DAVID,
GAUDIN,
MANO,
MARTIN,
MASSIANI,
SANTERVAS,
Absents
représentés
: Mesdames
Chantal
HUNOT
et Carine
VERGNE
Absents
excusés
: Madame
Elodie
PICON,
Messieurs
Christophe
CAILLOT
et Arnaud
CAVATA
Secrétaire
de séance
: Madame
Agnès
FROMENT
Réf.
: 24/02/08-005
Objet
: Désignation
du
nouveau
délégué
suppléant
de
la Commune
au
Conservatoire
Méditerranéen
Partagé
(CMP)
suite
à une
démission
VU
la charte
éthique du
Conservatoire
Méditerranéen
Partagé,
VU
les statuts de l’association
du
Conservatoire
Méditerranéen
Partagé
publiés
au JO
le 26/05/2018,
VU
la
délibération
N°21/06/16-046
du
Conseil
Municipal
du
16
Juin
2021
portant
sur
la
désignation
des
représentants
de
la
Commune
au Conservatoire
Méditerranéen
Partagé,
VU
la démission
de
Monsieur
BERTORELLO
Lionel
de
son
poste
d’Adjoint
au
Maire
et de
Conseiller
Municipal,
en
date
du
7
Décembre
2023,
CONSIDERANT
alors qu'il convient de désigner
un nouveau
délégué
suppléant
de la commune
au
Conservatoire
Méditerranéen
Partagé. Madame
Florence
RAMONE,
Adjointe
au
Maire,
propose
alors de désigner :
v”_
Suppléant :
M.
GAUDIN
Guillaume
L'intéressé
a déclaré
accepter
d'exercer ces fonctions.
Monsieur
CAVATA
Arnaud
est maintenu
au
poste
de
délégué
titulaire
au
Conservatoire
Méditerranéen
Partagé.
Entendu
les explications
de
Madame
Florence
RAMONE,
Adjointe
au
Maire,
après
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
DECIDE
e
de désigner
le nouveau
délégué
suppléant de la Commune
au
Conservatoire
Méditerranéen
Partagé
:
Ÿ_
suppléant :
M. GAUDIN
Guillaume
e
de
transmettre
cette
délibération
au
Conservatoire
Méditerranéen
Partagé.
Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/02/2024
Publié
le
Fait et délibéré
à Carnoules.
ID :083-218300333-20240212-240208
005-DE
Pour copie
certifiée conforme
Le Maire,
Christian
DAVID