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Convocation - Convocationjuin
Document publié le Mercredi 3 juin 2020 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - Convocationjuin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Inégalités sociales,
D PR
IINIS $ . EE Î EE Charbonnières-les-Bains, le 3 juin 2020
Charbonnières les Bains
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
" DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
"APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 FEVRIER 2020
" DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Information sur la gestion de crise
"AFFAIRES GENERALES
“FINANCES —- COMMANDE PUBLIQUE
1) Budgétisation de la participation de la commune à verser au SAGYRC au titre du budget primitif 2020
2) Tarifs applicables aux droits d'occupation du domaine public - Gratuité exceptionnelle jusqu'au
31 décembre 2020
3) Participation aux frais de fonctionnement de écoles privées sous contrat recevant des enfants de la
commune pour l’année scolaire 2019-2020
4) Construction d’un Pôle Enfance Jeunesse : demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à
l’Investissement Local
" ENFANCE-JEUNESSE PETITE ENFANCE
5) Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion du service public de la restauration collective
2015-2021 : révision des tarifs applicables aux usagers à compter du 1er septembre 2020
6) Délégation de Service Public (DSP) Enfance-Jeunesse 2015-2021 : tarification des activités périscolaires et
accueil de loisirs à compter du 1er septembre 2020 e QUESTIONS DES CONSEILLERS ET INFORMATIONS DIVERSES
(En application de l’article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 16 septembre
2008)
Le Maire :
POUVOIR
Je soussigné(e),
DONNE POUVOIR
pour voter en mes lieu et place au cours
de la séance du 09 juin 2020
Date : Signature :