Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - ConvocationCMdu25062026
Convocation - Convocation 28 septembre 2023
Convocation - ConvocationCM 04 05 2023
Déliberation - SERVICEDESACTIVITESPERISCOLAIREETEXTRASCOLAIRE
Convocation - Convocation
Convocation - Convocationjuin
Conseil Municipal - CRjuin
Convocation - Convocation CM 06 07 2023
Convocation - convocation23juin2022
Convocation - convocation10mars
Convocation - CONVOCATIONCM16122021
Document publié le Vendredi 10 décembre 2021 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATIONCM16122021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
PASS
mn Charbonnières les Bains Charbonnières-les-bains, le 10 décembre 2021
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire
Le JEUDI 16 DECEMBRE 2021 - à 20 H 00
Salle du Conseil — Place Bad-Abbach
> DESIGNATIONS DES SECRETAIRES DE SEANCE
> APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE DU CONSEIL MUNICIPAL
> INFORMATIONS
Rapport activité du SIPAG
> AFFAIRES GENERALES
1. Election d'un membre de l'Entente intercommunale de la Maison des arts entre les communes de Charbonnières les Bains et
Marcy l'Etoile en remplacement de Monsieur Pascal Formisyn
2. Dénomination de rues
Local commercial, sis 104 route de Paris - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un bail avec option d'achat
4. Autorisation de signature d'une convention avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) pour les années 2022 et 2023
Cl
> FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE
Adoption de divers tarifs communaux applicables pour l'année 2022
Espace culturel Alpha — Adoption des tarifs applicables pour l'année 2022
Médiathèque — Adoption des tarifs applicables pour l'année 2022
Salle Sainte-Luce — Adoption des tarifs applicables pour l'année 2022 pour l'organisation d'expositions et de salons
Cimetière - Adoption des tarifs applicables pour l'année 2022 no
> ENFANCE — JEUNESSE
10. Autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) et tous les documents liés à la CTG.
> QUESTIONS DIVERSES
(En application de l'article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17 DECEMBRE 2020)
Le Maire :
Gérald EYMARD