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Convocation - ConvocationCM 04 05 2023
Document publié le Jeudi 27 avril 2023 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - ConvocationCM 04 05 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
sf) | - à ne-lne hi 12 Charbonniè les Bains Charbonnières-les-bains, le 27 avril 2023
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire
Le JEUDI 4 MAI 2023 - à 20 H 00
Salle du Conseil — Place Bad-Abbach
> Désignation des secrétaires de séance
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
> INFORMATIONS
> AFFAIRES GENERALES
Installation d'un nouveau conseiller municipal consécutive à la démission de Madame Lina Morazzini, de son mandat
de conseillère municipale
Démissions de Monsieur Michel Rossi, 1° adjoint au maire et de Madame Lina Morazzini, 2°" adjointe au maire
Décision de maintenir le nombre d'adjoints au maire à 7 adjoints — Elections des 1° et 2°" adjoints au maire —
Modification du tableau de composition du conseil municipal
Modification du tableau de composition du conseil municipal — Indemnités de fonction du Maire, des adjoints au maire,
des conseillers municipaux bénéficiant d'une délégation de fonction du maire
Remplacement des membres élus au sein du Centre Communal d'Action Sociale consécutif à la démission de Madame
Lina Morazzini, de son mandat de conseillère municipale
Modification de la composition des commissions municipales consécutive à la démission de Madame Lina Morazzini,
de son mandat de conseillère municipale
Modification de la composition du syndicat intercommunal pour les personnes âgées (SIPAG) consécutive à la démission
de Madame Lina Morazzini, de son mandat de conseillère municipale
Modification du représentant du conseil municipal au sein de la mission locale consécutive à la démission de Madame
Lina Morazzini, de son mandat de conseillère municipale
Modification de la composition du syndicat intercommunal de l'Ouest Lyonnais (SIOL)
Evaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences « gestion des milieux aquatiques et
prévention des inondations » et « terrains familiaux locatifs » > FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE
Budgétisation de la participation de la commune à verser au Syndicat d'Aménagement et de Gestion de l'Yzeron, du
Ratié et du Charbonnières (SAGYRC) au titre du budget 2023
Budget principal de la commune - Vote d'une subvention à allouer au Centre Communal d'Action Social au titre de
l'exercice 2023
Budget principal de la commune - Vote des subventions aux associations au titre de l'exercice 2023
Convention d'objectifs avec l'association PARADOXE — Exercice 2023 - Autorisation donnée au maire de signer une
convention d'objectifs
Convention d'objectifs avec l'association ASA DU RHONE — Exercice 2023 - Autorisation donnée au maire de signer
une convention d'objectifs
Opération immobilière « Le Select », chemin Beckensteiner — Octroi d'une participation Financière au bailleur Vilogia
> RESSOURCES HUMAINES
Autorisation de signer une convention de mise à disposition de deux agents instructeurs dans le cadre du service
mutualisé d'instruction des autorisations du droit de sols (ADS) avec la commune de Saint-Cyr-au -Mont-d'or
> ENFANCE — JEUNESSE
Service public de la Petite Enfance — Rapport annuel d'activité 2022 — Les Petits Chaperons Rouges
>. QUESTIONS DIVERSES
{En application de l'article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17 DECEMBRE 2020)
CONVOCATION CM 04 05 2023 — CHARBONNIERES LES BAINS — 69260 — PAGE 2 / 2