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Document publié le Mardi 31 mai 2011 par la commune de Dolmayrac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm cr 2011 05 31)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Famille,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 MAI 2011
L'an deux mil onze, le TRENTE ET UN MAI à 20 heures 45 minutes,
Le conseil municipal de la Commune de Dolmayrac, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de :
Monsieur Michel VAN BOSSTRAETEN, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 25 Mai 2011..
En exercice: 15
Présents: 12
Pouvoir : L
Votants : 13
ETAIENT PRESENTS : Mr. Michel VAN BOSSTRAETEN Maire, Mr. Philippe BERTRAND 1° adjoint au Maire, Mr. Vincent LEGO 2°"° adjoint au Maire, Mme Martine ROBA 3"° adjointe au Maire, Mr. Bernard RABIN 4°" adjoint au Maire, , Mme Delphine OLLIVON, Mme Nathalie MORALES, Mr. Jean-Pierre MAYER, Mr. Serge DOMENGET, Mme Laure CANTIN, Mr. Gilles GROSJEAN, Mr. Alain AUDEVAL, conseillers municipaux. Absente excusée : Mme Laure ZAMO, Conseillère municipale.
Absents: Mr. Thierry LAPICOREE, Mr. Thierry BUTIN, Conseillers Municipaux. Pouvoir: Mme Laure ZAMO à Mr Gilles GROSJEAN.
Secrétaire de séance : Madame Laure CANTIN.
ORDRE DU JOUR :
1 - APPROBATION DES COMPTES RENDUS des 20 et 29 avril 2011. 2 - CCG : Déclaration d'intérêt communautaire des crèches, Halte-garderie, RAM, Accueil parents/enfants de Villeneuve sur Lot, de Ste Livrade sur Lot et de Casseneuil.
3 - TRAVAUX 2011 Présentation des devis :
> Local Technique : Plâtrerie, Électricité, Carrelage, Plomberie.
> Réfectoire : Plafond (Isolation phonique).
> Garderie: Plafond (Isolation phonique).
> Bureau de la Direction : Carrelage.
4 - Questions diverses.
1.
APPROBATION DES COMPTES RENDUS : 20 et 29 avril 2011
Compte rendu du 20 avril 2011 :
> Adopté à l'unanimité. Compte rendu 29 avril 2011 :
> Sera présenté au prochain conseil.
2.
CCGV :
DECLARATION D’INTERET COMMUNAUTAIRE : des crèches,
Halte-garderie, RAM, Accueil parents/enfants de Villeneuve sur
Lot, de Ste Livrade sur Lot et de Casseneuil.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
à l'unanimité,
DECIDE de déclarer d'intérêt communautaire à compter du 1° septembre 2011 dans le cadre de la compétence optionnelle « action social d'intérêt communautaire » Les crèches Ste Etienne et Darfeuille,
La halte-garderie ‘les petits mômes »,
Le Relais d'Assistantes Maternelles,
L'accueil parents/enfants »la Parent'aise » de Villeneuve sur Lot. La crèche « sac à puces » de Ste Livrade sur Lot.
La crèche « la piste aux étoiles » de Casseneuil. VYNNYNYNYN
3.
TRAVAUX 2011 : PRESENTATION DES DEVIS :
Local Technique : Plâtrerie, Électricité, Carrelage, Plomberie
Réfectoire : Plafond (Isolation phonique).
Garderie : Plafond (Isolation phonique).
Bureau de la Direction : Carrelage.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE d'entreprendre les travaux ci-dessous : par 12 voix POUR, 1 ABSTENTION :
Lot n° 3 : Mr LEAL Antonio de Dolmayrac pour un montant de : 6 305.75€ HT — 7 541.67€ TTC
à l’unanimité :
Lot n° 2 : Mr LUCCHI Lionel de CASSENEUIL pour un montant de : 2 796.75€ HT — 3 344.91€ TTC
à l'unanimité :
Lot n° 5 : Ets BOUDON de Ste Livrade sur Lot pour un montant de : Éclairage extérieur : 822.00€ HT- 983.11€ TTC
| par 12 voix POUR, 1 ABSTENTION :
Éclairage local technique: 1 567.00€ HT - 1 874.13€ TTC
à l'unanimité :
Lot n° 7 : Mr DOSSETTO Robert de Dolmayrac pour un montant de : 454.00€ HT - 542.98€TTC
DIT que la dépense sera prélevée à l’article 21312 (bâtiments scolaires), chapitre 21 (immobilisations corporelles) de l'opération « bâtiments scolaires » n°20111 du budget primitif 2011.
Questions diverses
À — Journées Européennes du Patrimoine :
> ACCORD à l'unanimité pour l'ouverture de l’église de St Orens.
B — Compte rendu de la réunion du 24/05/2011 avec le CAUE :
> construction de la Mairie : échéance proposée :
> juillet 2011 : Note de programmation.
> Fin 2011: Fin des prestations.
> Études et travaux : 2012.
> Préservation et valorisation du bourg « AVAP » conjointement avec le CAUE
et STAP (Service de l'Architecture et du Patrimoine). C — Problème de voisinage à « cantète »
> Monsieur BERTRAND se rendra sur place.
D — PVR « Cantète» Mr ROQUES.
> Sa demande d'aide au paiement de la taxe d'équipement est refusée.
Ë — Présentation du projet « SDCI » (Schéma Départemental de Coopération Intercommunale).
> Monsieur LEGO se propose d’en faire le compte rendu lors du prochain conseil.
F — Cadeau de départ à la retraite de Mme OFANOWSKI Marie :
> La somme de 500€ sera mise à la disposition de Mme OFANOWSKI dans une agence de voyage.
G — Assemblée Générale des chemins verts de l'emploi le vendredi 17/06/2011.
> Monsieur le Maire assistera à cette réunion.
H — Information : Conseil d'Ecole le 7/06/2011.
Ï — Information sur la mise à jour des assurances de la commune avec Groupama.
J — Compte rendu du « SIVU FOURRIERE 47 ».
K — Déroulement pour la désignation des délégués et suppléants des conseils municipaux pour
l'élection des sénateurs :
> Réunion du conseil municipal le 17 juin 2011 à 18 heures 30.
L — Collaboration bénévole aux travaux de l’église de Lamaurelle.
> Mr. MAYER.
> Mr;LEGO.
> Mr. BERTRAND.
> Mr. CROZAT.
> Mme AGUILERA.
Le résultat obtenu est superbe, nous leur adressons nos plus sincères remerciements.
Séance levée à 23h. 45