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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornas.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 09/11/2023 Reçu en préfecture le 09/11/2023 Publié le ID : 007-210700704-20231107-DELCCAS 2023 _13-DE LT DELIBERATION Conseil d'Administration Centre Communal Action Sociale de Séance du 07/11/2023 NOMBRE DE MEMBRES En exercice : 13 Présents : 9 Nombre de suffrages : 10 Date de convocation 31/10/2023 Date d'affichage 31/10/2023 VOTE : Pour : 10 Contre :0 Abstention : Q L'an deux mille vingt-trois, le sept novembre, à dix-huit heures trente, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme HEBRARD Magali. Etaient présents : Mme BEAUD Carole, Mme DEVISE Liliane, M. DOREE Philippe, Mme FOUREL Huguette, Mme HEBRARD Magali, Mme JUGE Olga, M. LAFUMAT René, Mme PORTE COURTIAL Nathalie, Mme SERRETTE Martine Procuration(s) : M. COURBIS Joël donne pouvoir à Mme HEBRARD Magali Etai(ent) absent(s) : M. LAFAGE Stéphane, M. THEBAULT Pierre Etai(ent) excusé(s) : M. COURBIS Joël, M. DOHA Médard (Arrivé à 19H20) Numéro interne de l'acte : 2023-13 Objet : ACCEPTATION D'UN DON AU CCAS - camion outillage Madame la Vice-Présidente informe les membres du Conseil d'administration que l'entreprise OUTILLAGE DE SAINT ETIENNE souhaite faire un don de 15€ au Centre Communal d'Action Sociale de CORNAS. Elle propose d'accepter cette somme. Le Conseil d'administration, Madame la vice-Présidente entendue, Après en avoir délibéré, Décide à l'unanimité, Article 1 : d'accepter le don de 15€. Article 2 : d'inscrire ces crédits au budget. Fait à CORNAS La Présidente de séance, Mme HEBRARD Magali CCAS de Cornas