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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 don camion outillage juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 01/10/2024
Reçu en préfecture le 01/10/2024 c n
Publié le 5 LR
ID : 007-210700704-20240930-DELCCAS 2024 09-DE
DELIBERATION
Conseil d'Administration
Centre Communal Action Sociale de CORNAS
Séance du 30/09/2024
NOMBRE DE
MEMBRES
En exercice : 13
Présents : 12
Nombre de suffrages : 12
L'an deux mille vingt-quatre, le trente septembre, à dix-huit heures trente,
l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
M. LAFAGE Stéphane.
Etaient présents :
Mme BEAUD Carole, M. COURBIS Joël, Mme DEVISE Liliane, M. DOHA
Médard, M. DOREE Philippe, Mme FOUREL Huguette, Mme HEBRARD
Magali, Mme JUGE Olga, M. LAFAGE Stéphane, M. LAFUMAT René,
Date de convocation
23/09/2024
Date d'affichage
23/09/2024
Mme PORTE COURTIAL Nathalie, Mme SERRETTE Martine
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
M. THEBAULT Pierre
VOTE :
Pour : 12
Contre :0
Abstention : 0
Numéro interne de l'acte : 2024-09
Objet : ACCEPTATION D'UN DON AU CCAS : camion outillage
Madame la Vice-Présidente informe les membres du Conseil d'administration que l'entreprise OUTILLAGE DE SAINT ETIENNE souhaite faire un don de 20€ au Centre Communal d'Action
Sociale de CORNAS.
Elle propose d’accepter cette somme.
Le Conseil d'administration,
Madame la vice-Présidente entendue,
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimité,
Article 1 : d'accepter le don de 20€.
Article 2 : d'inscrire ces crédits au budget.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à CORNAS
Le Président, M. LAFAGE Stéphane
CCAS de Cornas