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Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 don camion outillage)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 21/03/2024
Reçu en préfecture le 21/03/2024
Publié le 21 MARS 2024
ID : 007-210700704-20240318-DELCCAS _2024_07-DE
97
DELIBERATION
Conseil d'Administration
Centre Communal Action Sociale de
Séance du 18/03/2024
NOMBRE DE
MEMBRES
En exercice : 13
Présents : 10
Nombre de suffrages : 13
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-huit mars, à dix-huit heures trente,
l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LAFAGE Stéphane.
Etaient présents :
Mme DEVISE Liliane, M. DOHA Médard, M. DOREE Philippe, Mme
FOUREL Huguette, Mme HEBRARD Magali, Mme JUGE Olga, M.
LAFAGE Stéphane, M. LAFUMAT René, Mme PORTE COURTIAL
Date de convocation
12/03/2024
Date d'affichace
Nathalie, M. THEBAULT Pierre
Procuration(s) :
Mme BEAUD Carole donne pouvoir à Mme JUGE Olga, M. COURBIS Joël donne pouvoir à Mme HEBRARD Magali, Mme SERRETTE Martine donne pouvoir à Mme DEVISE Liliane
Etai(ent) absent(s) : 12/03/2024 VOTE : Pour : 13 Contre :0 Abstention : 0 Etai(ent) excusé(s) : Mme BEAUD Carole, M. COURBIS Joël, Mme SERRETTE Martine
Numéro interne de l'acte : 2024-07
Objet : ACCEPTATION D'UN DON AU CCAS - camion outillage
Madame la Vice-Présidente informe les membres du Conseil d'administration que l'entreprise OUTILLAGE DE SAINT ETIENNE souhaite faire un don de 15€ au Centre Communal d'Action
Sociale de CORNAS.
Elle propose d’accepter cette somme.
Le Conseil d'administration,
Madame la vice-Présidente entendue,
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimité,
Article 1 : d'accepter le don de 15€.
Article 2 : d'inscrire ces crédits au budget.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à CORNAS
Le Président, M. LAFAGE Stéphane
CCAS de Cornas