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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 acceptation don camion outillage 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 19/07/2023
Reçu en préfecture le 19/07/2023
Publié le a
ID : 007-210700704-20230718-DEL CCAS2023 11-DE
y
DELIBERATION
Conseil d'Administration
Centre Communal Action Sociale de
Séance du 18/07/2023
NOMBRE DE
MEMBRES
En exercice : 13
Présents : 8
Nombre de suffrages : 10
L'an deux mille vingt-trois. le dix-huit juillet, à dix-huit heures trente,
l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée. s'est réunie au nombre
prescrit par la loi. dans le lieu habituel de ses séances. sous la présidence de M. LAFAGE Stéphane.
Etaient présents :
Mme BEAUD Carole. M. COURBIS Joël, Mme DEVISE Liliane. M. DOREE
Philippe, Mme HEBRARD Magali, Mme JUGE Olga, M. LAFAGE Stéphane,
Mme PORTE COURTIAL Nathalie
Date de convocation
11/07/2023
Date d'affichage
11/07/2023
Procuration(s) :
M. LAFUMAT René donne pouvoir à Mme HEBRARD Magali. Mme
SERRETTE Martine donne pouvoir à Mme DEVISE Liliane
Etai(ent) absent(s) :
VOTE :
Pour : 10
Contre :0
Abstention : 0
Etai(ent) excusé(s) : M. DOHA Médard, Mme FOUREL Huguette, M. LAFUMAT René, Mme SERRETTE Martine. M. THEBAULT Pierre Numéro interne de l'acte : 2023-11 Objet : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS - camion outillage Monsieur le Président informe les membres du Conseil d'administration que l'entreprise OUTILLAGE DE SAINT ETIENNE soubhaite faire deux dons de 15€ au Centre Communal d'Action Sociale de CORNAS. Il propose d'accepter ces sommes.
Le Conseil d'administration.
Monsieur le Président entendu.
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimité.
Article 1 : d'accepter les deux dons d'un montant unitaire de 15€.
Article 2 : d'inscrire ces crédits au budget.
Fait à CORNAS
Le Président, M. LAFAGE Stéphane
CCAS de Cornas
21/07/2023