Procès Verbal - PV240626

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Procès Verbal - PV240626 Document publié le Mercredi 24 juin 2026 par la commune d'Hoymille. Lien du pdf (Procès Verbal - PV240626)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Éducation, Commune de Hoymille – Réunion du Conseil Municipal du 24 juin 2026

République Française

Département du Nord

COMMUNE DE HOYMILLE

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Date de la convocation : 18 juin 2026 Date d’affichage : 18 juin 2026

Nombre de membres : en exercice : 23 présents : 16 suffrages exprimés : 22

Ont donné pouvoir : Francois DIDIER a donné pouvoir à Audrey WATELLIER Françoise JENICOT a donné pouvoir à Oliver MEENS

Stéphane DEVOS a donné pouvoir à Stéphane BOUCHIQUET

Matthieu BECUWE a donné pouvoir à Valérie ROBERT

Carole DELAUMENIE a donné pouvoir à Didier HAUSSIN

Emilie CARTON a donné pouvoir à Anne-Marie DEDRYVER

Absente excusée : Anne LECOEUCHE

Séance du 24 juin 2026

L’an deux mille vingt-six, le vingt-quatre juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Olivier MEENS

Présents : MEENS Olivier, Maire, DEDRYVER Anne-Marie, DUTHOIT-WATELLIER Audrey, BOUCHIQUET Stéphane, CHRISTE Brigitte, HAUSSIN Didier, adjoints, ROBERT Valérie, ROBAEY Jacky, QUETSTROY Marion, KHMAILIA Mohamed, MALLEVAEY José, ARNOUT Julie, BEGREM Benjamin, DIEVAL Elise, DEGRAEVE Johnny, VANCAYEZEELE Laurent, Conseillers et Conseillères Municipaux

Secrétaire : Brigitte CHRISTE

Ordre du Jour

- Approbation du procès-verbal de la réunion du 12 mai 2026

- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

- Mercredis mutualisés : modification de la tarification applicable aux extérieurs - Convention pour lutter contre l’isolement des aînés et des plus fragiles en situation de handicap

- Création d’un conseil municipal des enfants

- Activité Dessin-Peinture : augmentation des tarifs

- Demande de subvention au titre des amendes de police 2026

- Questions diverses

Monsieur le Maire demande l’ajout d’une question à l’ordre du jour : modification de la délibération du 8 avril 2026 relative aux délégations consenties au Maire par le conseil municipal.

L’ajout de cette question est accepté à l’unanimité.Commune de Hoymille – Réunion du Conseil Municipal du 24 juin 2026

Le procès-verbal de la précédente réunion a été approuvé à l’unanimité.

N°06/01/2026

N° 06/02/2026

MERCREDIS RECREATIFS MUTUALISES : MODIFICATION DE LA TARIFICATION APPLICABLE AUX EXTERIEURS

Monsieur le maire rappelle qu’un accueil « Mercredis récréatifs » est organisé depuis la rentrée de septembre 2024 en partenariat avec les communes de Bergues et de Warhem, afin de répondre à un besoin des familles, tout en mutualisant les coûts.

Il communique le dernier bilan de fonctionnement et sollicite l’avis du conseil municipal sur la modification de la tarification applicable aux extérieurs proposée par la commune de Bergues, suite à la demande de la Caisse d’Allocations familiales.

Tranches tarifaires

Tarif de la

demi-journée, sans

repas ni goûter

Tarif de la journée,

sans repas ni goûter

QF de 0 à 369€ 1,25 2,50 QF de 370 à 499 € 2,25 4,50 QF de 500 à 700 € 3,00 6,00 QF de 701 à 1000 € 4,00 8,00 QF de 1001 à 1900 € 4,50 9,00 QF supérieur à 1900 € 5,00 10,00 Tarif CCHF extérieur aux 3

communes

Majoration à partir du QF 701

QF + 2 €

Soit de 6 € à 7 €

QF + 4 €

Soit de 12 € à 14 €

Tarif extérieur à la CCHF

Majoration à partir du QF 701

QF + 4 €

Soit de 8 € à 9 €

QF + 8 €

Soit de 16 € à 18 €

DELIBERATION POUR LA MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Monsieur le Maire rappelle que conformément à l'article L 2121-8 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal a adopté, par délibération du 8 avril 2026, son règlement intérieur. Il présente au conseil municipal les principales dispositions contenues dans le projet de modification du règlement afin qu’il corresponde précisément aux dispositions réglementaires prévues par la loi N°2025-1249 et les articles 2121-14 et L 2122-7 du code général des collectivités territoriales. Ces modifications précisent notamment :

- les modalités de déroulement des réunions des commissions convoquées en plusieurs lieux par visioconférence

- l’organisation de la présidence lors des séances où le compte financier unique est débattu

- les modalités de désignation des délégués dans les organismes extérieurs

Après en avoir délibéré le conseil municipal décide d'adopter ce règlement intérieur modifié dans les conditions exposées par M. le Maire.Commune de Hoymille – Réunion du Conseil Municipal du 24 juin 2026

Le conseil après en avoir délibéré,

- Accepte l’application des tarifs présentés

- Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette décision

N°06/03/26

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LUTTER CONTRE L’ISOLEMENT DES AINES ET DES PLUS FRAGILES EN SITUATION DE HANDICAP

Monsieur le Maire communique au Conseil les dispositifs de soutien du Département du Nord mis en place pour la lutte contre l’isolement des personnes âgées. Ces dispositifs sont mobilisables sur les thématiques suivantes :

- actions intergénérationnelles

- culture et lutte contre l’isolement

- sport et bien être

- numérique et ludique

Ils peuvent être mis en place par l’intermédiaire des acteurs de proximité, et du CCAS. La commune a la possibilité de bénéficier des dispositifs de son choix.

Sollicite l’avis du conseil sur l’adhésion de la commune à la convention de partenariat avec le Département du Nord et la MDPH.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- Décide d’adhérer à la convention de partenariat pour lutter contre l’isolement des aînés et des plus fragiles en situation de handicap

- Charge Monsieur le Maire de signer tous documents relatifs à cette décision

N°06/04/2026

CREATION D’UN CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS

Le Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.1112-23, Vu la volonté de la commune de favoriser la participation des jeunes à la vie locale et de développer l’apprentissage de la citoyenneté,

Considérant que la création d’un Conseil municipal des enfants constitue un outil pédagogique et démocratique permettant aux jeunes de s’exprimer, de proposer des projets et de participer à la vie communale,

Considérant que cette instance consultative n’a pas de pouvoir décisionnel mais peut être force de proposition auprès des élus municipaux,

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1 – Création

Il est créé, au sein de la commune, un Conseil municipal des enfants (CME), instance consultative placée auprès du Conseil municipal, conformément aux dispositions de l’article L.1112-23 du CGCT.

Article 2 – Objectifs

Le Conseil municipal des enfants a pour objectifs :

- de favoriser l’apprentissage de la citoyenneté et de la démocratie locale,Commune de Hoymille – Réunion du Conseil Municipal du 24 juin 2026

N°06/05/2026

- de permettre aux jeunes de s’exprimer sur des sujets les concernant ou intéressant la vie communale,

- de formuler des avis, propositions ou projets à destination du Conseil municipal, - de sensibiliser les jeunes à l’intérêt général et à l’engagement public.

Article 3 – Composition

Le Conseil municipal des enfants est composé de jeunes résidant ou scolarisés dans la commune, âgés de 10 à 11 ans, pour un effectif maximum de 8 membres.

Les modalités de désignation ou d’élection des membres sont définies par un règlement intérieur approuvé par le Conseil municipal.

Article 4 – Durée du mandat

Les membres du Conseil municipal de jeunes sont désignés pour une durée de deux ans, renouvelable selon les conditions prévues par le règlement intérieur.

Article 5 – Fonctionnement

Le fonctionnement du Conseil municipal de jeunes est fixé par un règlement intérieur, précisant notamment :

- les modalités de réunion,

- les conditions d’accompagnement par les élus et/ou les services municipaux, - les règles de participation et d’expression des membres.

Le Conseil municipal de jeunes se réunit à l’initiative du Maire ou de son représentant, ou à la demande de ses membres, dans les conditions prévues par le règlement intérieur.

Article 6 – Moyens

La commune pourra mettre à disposition du Conseil municipal de jeunes les moyens matériels, humains et financiers nécessaires à l’exercice de ses missions, dans la limite des crédits inscrits au budget communal.

Article 7 – Exécution

Monsieur/Madame le Maire est chargé(e) de l’exécution de la présente délibération, qui sera transmise au représentant de l’État dans le département et publiée conformément aux dispositions en vigueur.

ACTIVITE DESSIN-PEINTURE : AUGMENTATION DES TARIFS

Monsieur le Maire rappelle les tarifs des activités dessin-peinture pratiqués plusieurs années, et sollicite l'avis du Conseil sur une éventuelle augmentation.

Le Conseil, après en avoir délibéré,

Fixe le forfait annuel permettant l'inscription aux activités dessin – peinture comme suit :

Enfant de Hoymille : 40 €

Enfant extérieur : 55 €

Adulte de Hoymille : 58 €

Adulte extérieur : 80 €

Commenté [VM1]:Commune de Hoymille – Réunion du Conseil Municipal du 24 juin 2026

A 21 voix pour et une abstention, le Conseil municipal adopte l’augmentation des tarifs précités.

N°06/06/2026

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE 2026

Vu les articles L 2334-32 et suivants du CGCT

Vu le budget communal ;

Monsieur le Maire expose que le projet d’installation de feux tricolores régulateurs de vitesse rue du Zyckelin, est susceptible de bénéficier d’une subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière (AMP)

Le coût prévisionnel total s’élève à 24 500 € HT, soit 29 400 € TTC.

L’échéancier prévisionnel de réalisation est le suivant :

- date prévisionnelle de réalisation des travaux : octobre 2026

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

- de réaliser les travaux d’installation de panneaux lumineux précités

- d’arrêter le plan de financement prévisionnel présenté ci-dessus ;

- d’inscrire les dépenses au budget communal ;

- d’autoriser M. le Maire à solliciter la subvention mentionnée ci-dessus, et à effectuer toutes les démarches nécessaires.

N° 06/07/2026

MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE AUX DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire expose que les dispositions du code général des collectivités territoriales (article L 2122-22) permettent au conseil municipal de déléguer au maire un certain nombre de ses compétences.

Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, par délibération du 8 avril 2026, de confier au maire certaines délégations. Il informe qu’il serait souhaitable de modifier l’alinéa 10 de cette délibération, bloquant sur les affaires courantes.

La modification suivante est soumise au vote :Commune de Hoymille – Réunion du Conseil Municipal du 24 juin 2026

QUESTIONS DIVERSES

DIVERS

Monsieur le Maire informe le conseil que dans le cadre de la vigilance rouge canicule, un arrêté préfectoral interdit la pratique des sports en salles non climatisées et en extérieur jusqu’au vendredi 26 juin. Par ailleurs des mesures pour protéger la santé du public ont été préconisées. Une large publicité a été publiée à ce sujet par la mairie sur le site internet, la page facebook, et panneau pocket. Sur la préconisation de l’éducation nationale, les directeurs d’école ont par ailleurs invité les parents qui le souhaitent et qui le peuvent à garder leurs enfants chez eux.

Le règlement de l’accueil des enfants à l’école maternelle a changé : désormais, à compter de la rentrée de septembre, les élèves de toute petite section (moins de 3 ans) pourront être accueillis en journée complète.

Le dispositif « Participation citoyenne » est relancé. Une réunion publique aura lieu le 25 septembre 2026 à 18h30 en mairie avec la participation de la gendarmerie, afin d’expliquer les missions des personnes volontaires pour intégrer le dispositif.

La cérémonie des vœux du Maire est d’ores et déjà programmée le 09/01/2027 à 11 heures. Didier HAUSSIN demande si les réparations de carrosserie des véhicules communaux, notamment le bus PMR seront réalisées.

Monsieur le Maire répond que les dommages résultent pour la plupart des prêts de ces véhicules aux associations. Un carnet de suivi est désormais mis en place, et un état des lieux est fait à la sortie et au retour de chaque véhicule. Cela n’étant pas pratiqué avant, il est difficile de définir les responsabilités. La priorité des réparations est donnée aux problèmes mécaniques.

A la question de Laurent VANCAYEZEELE au sujet de qui fait la réparation des véhicules, Monsieur le Maire répond que le service technique travaille avec le garage de Hoymille.

URBANISME

Monsieur le Maire informe qu’une nouvelle modification du PLUI est en cours : le site du SILO sera inscrit dans un PAPAG (périmètre d’attente de projet d’aménagement global), ce qui permet à la commune de maitriser l’aménagement de cette zone : à ce jour, aucun projet n’est suffisamment avancé pour définir des orientations d’aménagement et de programmation. Le groupe Pichet est toujours en cours d’élaboration d’un projet d’aménagement sur le site Intermarché. Lorsqu’il sera concrétisé et aura reçu l’accord de la municipalité, le PAPAG du site pourra être levé.

10° De décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 10 000 euros (4600 euros dans l’ancienne rédaction)

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- accepte la modification apportée telle que détaillée ci-dessus.

Les autres termes de la délibération du 8 avril 2026 restent inchangés.

Arrivée de Anne LECOEUCHE.Commune de Hoymille – Réunion du Conseil Municipal du 24 juin 2026

BATIMENTS

Didier HAUSSIN questionne sur une réflexion d’installation de climatisation dans les bureaux de la mairie

Olivier MEENS ajoute qu’une réflexion globale sur le sujet de la climatisation devra être menée durant le mandat et faire l’objet de phasages et priorités comme aussi l’espace Zyckelin et l’école.

Stéphane BOUCHIQUET indique que des contacts ont été pris avec des fournisseurs. L’étude sera menée en commission travaux.

TRAVAUX

Monsieur le Maire indique également qu’une réflexion est en cours sur le renouvellement des aires de jeux. Le conseil municipal des enfants sera associé au projet. D’autre part, les habitants sont consultés et invités à faire également des propositions (article dans l’écho de Hoymille).

Les travaux du Mille Club sont terminés. Il reste à poser les panneaux photovoltaïques, lot dont la réalisation était prévue en dernier lieu. L’inauguration est programmée le 5 septembre 2026 à 11 heures.

Stéphane BOUCHIQUET informe de l’achèvement prochain de l’ombrière située sur le parking arrière de la mairie. Il reste le pavage et le raccordement à réaliser.

Concernant la salle des fêtes, l’alarme incendie doit être mise en conformité, un devis est en cours.

Concernant les aires de jeux, la commission travaux souhaite l’élaboration d’un parcours sur la coulée verte. La première réalisation sera à destination des tout petits. Pour les autres sites, les pièces détachées destinées aux réparations sont commandées, sachant que les délais de livraison annoncés sont de 3 à 6 semaines.

Il remercie les services techniques pour la réalisation réussie du fleurissement, et l’entretien général.

VOIRIE

José MALLEVAEY explique que le marquage horizontal des routes départementales en agglomération devrait être fait prochainement par le service voirie du département, en application de la convention signée entre la commune et le conseil départemental en 2022. En effet, ce traçage réalisé récemment hors agglomération s’arrêtait aux panneaux d’entrée de ville. Il est satisfait de ce déroulement car l’effacement de la signalisation à certains endroits est accidentogène.

ENVIRONNEMENT

Anne LECOEUCHE restitue les informations suite aux différentes réunions auxquelles elle a participé :

L’analyse de l’eau déjà réalisée par le syndicat de l’eau du Dunkerquois concernant les PFAS (substances perfluorées, polluants éternels) est devenue obligatoire pour la définition de la qualité de l’eau potable. Aucun relevé défavorable n’en est ressorti.

Plusieurs politiques menées par la CCHF nécessitent la désignation de référents : Entretien et plantations de haies, création et entretien de mares naturelles, frelons asiatiques.Commune de Hoymille – Réunion du Conseil Municipal du 24 juin 2026

Les inscriptions au concours de fleurissement de la CCHF sont en cours. Le thème de cette année est : « Fruits et légumes ». Elle a proposé le thème 2027 : l’aménagement des espaces fleuris, qui privilégie les espèces ornementales peu gourmandes en eau, compte-tenu des vigilances sécheresse récurrentes tous les ans et la nécessité de préserver les nappes phréatiques.

Monsieur le Maire précise que le budget fleurissement annuel représente 5000 euros, et que la recherche d’espèces permettant d’arroser moins est bienvenue.

MANIFESTATIONS

Suite à la question d’Anne-Marie DEDRYVER relative à l’ouverture de la course de trottinettes aux moins de trois ans (trois roues), Brigitte CHRISTE indique que la commission sera amenée à réfléchir au maintien de cette manifestation annulée pour la deuxième année consécutive faute de participants.

Elle informe de l’avancée de l’organisation du Marathon de la Bière du 27 septembre 2026, dont une étape se fait à Hoymille comme d’habitude. Un appel aux bénévoles est lancé, un formulaire est à disposition à l’accueil de la mairie.

La prochaine assemblée générale est celle de l’Association des parents d’élèves le 30 juin. Audrey WATELLIER rappelle l’organisation par la municipalité du bal du 13 juillet et du feu d’artifice.

ENFANCE-JEUNESSE

Anne-Marie DEDRYVER communique les effectifs de la rentrée suite au Conseil de l’école maternelle : 76 élèves sont inscrits répartis sur quatre classes. Quelques demandes de travaux et d’aménagement ont été émises, notamment des dispositifs permettant de lutter contre la chaleur (rideaux, stores…) et la remise en état du petit jardin situé derrière l’école pouvant servir de repli en lieu et place de la cour d’école ensoleillée.

Elle remercie les membres de sa commission pour leur aide apportée dans l’organisation du jeu des balles, qui a eu du succès.

Monsieur le Maire répond qu’il est important de privilégier tout moyen de lutte contre les effets de la chaleur dans les bâtiments.

Stéphane BOUCHIQUET ajoute qu’une visite des locaux est prévue avec le service technique et que le maximum sera réalisé pendant les congés d’été.

AFFAIRES SOCIALES

Didier HAUSSIN sollicite la remise en place d’une boite à livres près de l’école, l’ancienne, en mauvais état ayant dû être démontée.

Stéphane BOUCHIQUET indique que le nécessaire sera fait avec le service technique pour la boite à livres.

Séance levée à 20H15

La secrétaire, Le Maire,