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Déliberation - Listedeliberations300926
Document publié le Mercredi 30 septembre 2026 par la commune d'Hoymille.
Lien du pdf (Déliberation - Listedeliberations300926)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Département du Nord
COMMUNE DE HOYMILLE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 SEPTEMBRE 2026
Date de la convocation : 24 septembre 2026 Date d’affichage : 24 septembre 2026
Nombre de membres : en exercice : 23 présents : 18 suffrages exprimés : 23
Ont donné pouvoir : Audrey WATELLIER a donné pouvoir à Olivier MEENS Anne LECOEUCHE a donné pouvoir à Stéphane BOUCHIQUET
Brigitte CHRISTE a donné pouvoir à Anne-Marie DEDRYVER
Mohamed KHMAILIA a donné pouvoir à Julie ARNOUT
Elise DIEVAL a donné pouvoir à Françoise JENICOT
Séance du 30 septembre 2026
L’an deux mille vingt-six, le trente septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Olivier MEENS
Présents : MEENS Olivier, Maire, DEDRYVER Anne-Marie, DIDIER François, BOUCHIQUET Stéphane, HAUSSIN Didier, adjoints, ROBERT Valérie, ROBAEY Jacky, JENICOT Françoise, DEVOS Stéphane, BECUWE Matthieu, QUETSTROY Marion, DELAUMENIE Carole, MALLEVAEY José, ARNOUT Julie, BEGREM Benjamin, DEGRAEVE Johnny, CARTON Emilie , VANCAYEZEELE Laurent, Conseillers et Conseillères Municipaux
Secrétaire : Anne-Marie DEDRYVER
Ordre du Jour
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 juin 2026
- Allée des jardins : acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section A N°2156 p1 et de la parcelle cadastrée section A N°645 p1
- Parking bâtiment associatif : acquisition d’une partie de la parcelle section AA N°548 - Flandre verdoyante et fleurie : renouvellement de l’adhésion de la Commune et inscription de la participation au budget
- Allée des jardins : classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section A N°2156 p1 et de la parcelle cadastrée section A N°645 p1
- Parking du bâtiment associatif : classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section AA N°548
- Repas en cantine : modification du montant de la pénalité pour les repas non décommandés - Taxe sur la vacance des locaux d’habitation
- Bâtiment associatif - Lot n°2 : Résiliation du marché
- Questions diverses Délibérations examinées
Numéro Objet Vote
09/01/26 Allée des jardins : acquisition d’une partie de la parcelle
cadastrée section A N°2156 p1 et de la parcelle cadastrée
section A N°645 p1
Favorable
09/02/26 Parking bâtiment associatif : acquisition d’une partie de la
parcelle section AA N°548 Favorable
09/03/26 Flandre verdoyante et fleurie : renouvellement de
l’adhésion de la Commune et inscription de la participation
au budget
Favorable
09/04/26 Allée des jardins : classement dans le domaine public de la
parcelle cadastrée section A N°2156 p1 et de la parcelle
cadastrée section A N°645 p1
Favorable
09/05/26 Parking du bâtiment associatif : classement dans le
domaine public de la parcelle cadastrée section AA N°548
Favorable
09/06/26 Repas en cantine : modification du montant de la pénalité pour les repas non décommandés Favorable
09/07/26 Taxe sur la vacance des locaux d’habitation Favorable
09/08/26 Bâtiment associatif - Lot n°2 : Résiliation du marché Favorable