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Procès Verbal - PV080426
Déliberation - Listesdesdeliberationsexaminees27032024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune d'Hoymille.
Lien du pdf (Déliberation - Listesdesdeliberationsexaminees27032024)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Institutions publiques,
République Française
Département du Nord
COMMUNE DE HOYMILLE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 MARS 2024
Date de la convocation : 21 mars 2024 Date d’affichage : 21 mars 2024
Nombre de membres : en exercice : 23 présents : 20 suffrages exprimés : 23
Ont donné pouvoir : Catherine HAMON a donné pouvoir à Didier HAUSSIN
Franck FIGOUREUX a donné pouvoir à Audrey WATELLIER
Hélène HEBERT-FIERS a donné pouvoir à Daniel THAMIRY
VOTE : Pour : 23 Contre : 0 Abstentions : 0
Séance du 27 Mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-sept mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, au nombre prescrit par la loi,
Présents : Daniel THAMIRY, Patrick LESCORNEZ, Christine CAMUS, Olivier MEENS, Anne-Marie
DEDRYVER, Jean-Pierre LEFEBVRE, Carole ABI AAD, Adjoints, Didier HAUSSIN, Audrey
WATELLIER conseillers délégués, Valérie ROBERT, David SCHORPION, Matthieu BECUWE,
Anne LECOEUCHE, Stéphane DEVOS, Anne VIEREN, Brigitte CHRISTE, Jacky ROBAEY, Stéphane
DEBACKER, Françoise JENICOT, François DIDIER, conseillers municipaux.
Secrétaire : Christine CAMUS
Délibérations examinées
Numéro Objet Vote
03/01/24 Approbation du compte administratif Favorable
03/02/24 Approbation du compte de gestion Favorable
03/03/24 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières Favorable
03/04/24 Affectation des résultats Favorable
03/05/24 Attribution des subventions aux associations Favorable 03/06/24 Participation de la commune aux classes de découverte Favorable
03/07/24 Vote des taux des taxes directes locales Favorable
03/08/24 Formation des élus municipaux : enveloppe budgétaire Favorable
03/09/24 Adoption du budget primitif 2024 Favorable
03/10/24 Tarifs des repas en cantine : nouvelles modalités d’éligibilité
au repas à un euro
Favorable
03/11/24 Tarif des services et locations : réactualisation Favorable
03/12/24 Demande de subvention au titre de l’ADVB 2024 : réalisation d’un bâtiment associatif
Favorable
03/13/24 Annulation de la demande de subvention au titre du Fonds
vert
Favorable
03/14/24 Demande de subvention au titre de l’ADVB Volet Energie Favorable
03/15/24 Demande de subvention à la Région : installation d’un
système de vidéoprotection
Favorable
03/16/24 Accord définitif pour l’installation d’une borne IRVE Favorable
03/17/24 Accueil mutualisé des mercredis Favorable
03/18/24 Mandat au CDG59 pour le lancement d’une procédure de
consultation pour les risques statutaires
Favorable
03/19/24 Instauration du compte-épargne temps Favorable
03/20/24 Modification des conditions d’éligibilité au RIFSEEP
Favorable
03/21/24 Prime exceptionnelle pour le pouvoir d’achat : versement Favorable
03/22/24 Mise en location du garage de la poste Favorable