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Déliberation - CompterenduCM9juin23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Hoymille.
Lien du pdf (Déliberation - CompterenduCM9juin23)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de Hoymille – Réunion du Conseil Municipal du 9 juin 2023
République Française
Département du Nord
COMMUNE DE HOYMILLE
COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : 15 mai 2023 Date d’affichage : 24 mai 2023
Nombre de membres : en exercice : 23 présents : 18 suffrages exprimés : 23
Ont donné pouvoir : Patrick LESCORNEZ a donné pouvoir à Didier HAUSSIN Anne-Marie DEDRYVER a donné pouvoir à Jean-Pierre LEFEBVRE
Anne VIEREN a donné pouvoir à Françoise JENICOT
Jacky ROBAEY a donné pouvoir à Christine CAMUS
Brigitte CHRISTE a donné pouvoir à Audrey WATELLIER
Séance du 9 juin 2023
L’an deux mille vingt-trois, le neuf juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, au nombre prescrit par la loi,
Présents : Daniel THAMIRY, Christine CAMUS, Olivier MEENS, Jean-Pierre LEFEBVRE, Carole ABI AAD, Adjoints, Didier HAUSSIN, Audrey WATELLIER conseillers délégués, Valérie ROBERT, David SCHORPION, Catherine DECLERCQ, Matthieu BECUWE, Anne LECOEUCHE, Stéphane DEVOS, Franck FIGOUREUX, Stéphane DEBACKER, Françoise JENICOT, François DIDIER, Hélène HEBERT-FIERS, conseillers municipaux.
Secrétaire : Christine CAMUS
Ordre du Jour
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 mars 2023
- Election des délégués et des suppléants pour l’élection des sénateurs
- Questions diverses
Le compte-rendu de la précédente réunion a été approuvé à l’unanimité.
N°03/01/2023
ELECTION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS POUR L’ELECTION DES SENATEURS
Le Conseil municipal,
Vu le décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,
Vu la circulaire ministérielle du 30 mars 2023,
Composition du bureau électoral
Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin, et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit Commune de Hoymille – Réunion du Conseil Municipal du 9 juin 2023
de Madame Françoise JENICOT , Monsieur Jean-Pierre LEFEBVRE, Matthieu BECUWE, Hélène FIERS. La présidence du bureau est assurée par ses soins.
Election des délégués et suppléants
Les candidatures enregistrées :
Délégués
Liste n°1 : HOYMILLE POUR LE SENAT
THAMIRY Daniel
CAMUS Christine
LESCORNEZ Patrick
DEDRYVER Anne-Marie
LEFEBVRE Jean-Pierre
ABI AAD Carole
MEENS Olivier
WATELLIER Audrey
HAUSSIN Didier
JENICOT Françoise
DEBACKER Stéphane
Monsieur le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués et des suppléants en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0
- nombre de bulletins ou enveloppes déposés : 23
- bulletins nuls : 0
- bulletins blancs : 0
- suffrages exprimés : 23
Quotient électoral déterminé pour les mandats de délégués : 4
Quotient électoral déterminé pour les mandats de suppléants : 6
Ont obtenu : Liste n°1 HOYMILLE POUR LE SENAT
Suffrages obtenus : 23 Nombre de délégués obtenus : 7 Nombre de suppléants obtenus : 4
Sont ainsi proclamés délégués sur la liste N°1 HOYMILLE POUR LE SENAT :
THAMIRY Daniel
CAMUS Christine
LESCORNEZ Patrick
DEDRYVER Anne-Marie
LEFEBVRE Jean-Pierre
ABI AAD Carole
MEENS Olivier Commune de Hoymille – Réunion du Conseil Municipal du 9 juin 2023
Sont ainsi proclamés suppléants sur la liste n°1 HOYMILLE POUR LE SENAT :
WATELLIER Audrey
HAUSSIN Didier
JENICOT Françoise
DEBACKER Stéphane
QUESTIONS DIVERSES
Néant
Séance levée à 19h45
Daniel THAMIRY Christine CAMUS Maire Secrétaire