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Convocation - CRcm20mars19
Déliberation - Listedesdeliberationsexaminees
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune d'Hoymille.
Lien du pdf (Déliberation - Listedesdeliberationsexaminees)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Département du Nord
COMMUNE DE HOYMILLE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUIN 2025
Date de la convocation : 12 juin 2025 Date d’affichage : 12 juin 2025
Nombre de membres : en exercice : 23 présents : 19 suffrages exprimés : 23
Ont donné pouvoir : Carole ABI AAD a donné pouvoir à Christine CAMUS Anne LECOEUCHE a donné pouvoir à Daniel THAMIRY
Stéphane DEVOS a donné pouvoir à Didier HAUSSIN
Anne VIEREN a donné pouvoir à Françoise JENICOT
Séance du 18 Juin 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le dix-huit juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, au nombre prescrit par
la loi,
Présents : Daniel THAMIRY, Patrick LESCORNEZ, Christine CAMUS, Olivier MEENS,
Jean-Pierre LEFEBVRE, Anne-Marie DEDRYVER, Adjoints, Didier HAUSSIN, Audrey
WATELLIER conseillers délégués, Françoise JENICOT, Brigitte CHRISTE, Stéphane
DEBACKER, Jacky ROBAEY, François DIDIER, Valérie ROBERT, Catherine HAMON, David
SCHORPION, Franck FIGOUREUX, Hélène HEBERT-FIERS, Matthieu BECUWE,
conseillers municipaux.
Secrétaire : Christine CAMUS
Délibérations examinées
Numéro Objet Vote
06/01/25 Modification des statuts de la CCHF Favorable 06/02/25 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil
communautaire de la CCHF : projet d’accord local pour le
mandat 2026-2032
Favorable
06/03/25 Renouvellement de la convention : accueil mutualisé des
mercredis
Favorable
06/04/25 Adhésion au syndicat mixte Nord-Pas de Calais numérique Favorable
06/05/25 Adhésion à l’association territoire Energie Flandre Favorable
06/06/25 Délégation de maitrise d’ouvrage au TE Flandre Favorable
06/07/25 Projet d’autoconsommation collective solaire Favorable
06/08/25 Décisions modificatives budgétaires Favorable
06/09/25 Revalorisation des tarifs de cantine Favorable