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Procès Verbal - PV du 27 novembre 2024
Convocation - 3 2024 CA 2023
Compte-Rendu - CR DU 20 FEVRIER 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Frégouville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 20 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
FREGOUVILLE
DEPARTEMENT
DU
GERS
PV
n°
1-2024
PROCÉS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
février
2024
Le
conseil
municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
le
mardi
20
février
2024
à
20h30,
à
la
salle
de
réunion
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DAROLLES
Jean-Claude,
Maire
de
FREGOUVILLE
Date
de
convocation
du
conseil
et affichage
: 05/02/2024
Conseillers
municipaux
en
exercice
:11
Date
d'affichage
de
la
liste
de
délibérations
:
22/02/2024
Présents
: 8
Votants
:10
*Présents
:
Mesdames
: ARIES
Marlène,
CUVILLIER
Pascale,
PINAREL
Cynthia
Messieurs
: DAROLLES
Jean-Claude,
ARIES
Eric,
CAUBET
Bernard,
DESSOLAS
Charly,
DUPOUX
Florian.
*Absent:
DALDOSSO
Michel
*Excusé
n'ayant
pas
donné
procuration:
BAYONNE
Nicolas
a
donné
procuration
à
CUVILLIER
Pascale,
PERES
Nicolas
a
donné
procuration
à
DAROLLES
Jean-Claude.
Secrétaire
de
séance
: DESSOLAS
Charly
6606094009
RAPPEL
ORDRE
DU
JOUR
*__
Approbation
du
dernier
compte
rendu.
*__
Délibération
: décision
de
la
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
rénovation
de
l'école.
*_
Questions
diverses.
La
séance
du
conseil
municipal
est
ouverte
à
20
heures
et
30
minutes
1°)
Approbation
du
dernier
compte
rendu.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
précédent
est
approuvé
à
l'unanimité
des
élus
présents.
Détail
du
vote Votants
Pour
Contre|
Abstention
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITE/LA
10
10
0
0
MAJORITE
2°)
Délibération
: décision
de
la
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
rénovation
de
l'école. Monsieur
le
maire
aborde
l'ordre
du
jour
et
explique
les
raisons
pour
lesquelles
la
délibération
pour
le
choix
de
la
maîtrise
d'œuvre
doit
être
adoptée. La
Préfecture
du
Gers
a averti
la commune
de
Frégouville
sur
le fait que
son
projet
d'extension
de
l’école
restait
prioritaire
mais
compte
tenu
des
nombreuses
sollicitations
pour
la
DETR,
seuls
les
projets
les
plus
aboutis
seront
retenus.
Par
conséquent,
il est
demandé
à
la
commune
de
désigner
d'ores
et
déjà
le
maître
d'œuvre
pour
les
travaux
de
l’école.
N'ayant
plus
le temps
matériel
pour
lancer
une
consultation,
la solution
serait
de
confier
la
mission
à la société
DUFFAUT
et
Associés
qui
a
déjà
travaillé
sur
le
projet,
de
plus
la
loi
sur
les
marchés
publics
permet
cette
disposition
dès
lors
que
le
marché
n'excède
pas
les
40000€.
Après
lecture
du
modèle
de
délibération,
cette
dernière
est
adoptée.
Détail
du
vote Votants
Pour
Contre|
Abstention
.
us
10
9
0
À (me
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITE/LA
CUVILLIER
MAJORITE
Pascale)
3°)
Questions
diverses.
- Monsieur
le
maire
présente
la
demande
de
M
VEISSAIRE
Gaëtan,
administré
de
la
commune,
qui
souhaite
que
les
arbres
de
la
place
qui
jouxtent
sa
maison
soient
élagués
car
potentiellement
dangereux.
Il se
propose
de
réaliser
lui-même
l'opération.
Après
débat,
le
conseil
municipal
propose
de
faire
étudier
l'élagage
par
un
professionnel
qui
part
la
même
occasion
pourrait
également
intervenir
au
cimetière
communal
pour
l'abattage
d'un
cyprès.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à 22
heures.
Liste
des
délibérations
prises
lors
de
la séance
du
20
février
2024
1.
Délibération
: décision
de
la
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
rénovation
de
l'école.
*
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Darolles
Jean-Claude
DESSOLAS
Charly