Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 17 NOVEMBRE 2025
Procès Verbal - PV DU 27 AOUT 2025
Procès Verbal - PV du 27 février 2025
Procès Verbal - pv du 11 mars 2025
Procès Verbal - PV du 21 mai 2024
Procès Verbal - 2 2023 PV 27 mars 2023
Procès Verbal - 11 PV du conseil municipal du 27 novembre 2024
Procès Verbal - PV DU 11 JUIN 2025
Procès Verbal - 4 2023.06.13. PV definitif
Procès Verbal - PV DU 24 SEPTEMBRE 2025
Procès Verbal - PV du 27 novembre 2024
Document publié le Mercredi 27 novembre 2024 par la commune de Frégouville.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 27 novembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
FREGOUVILLE
DEPARTEMENT
DU
GERS
PV n°6
PROCÉS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
NOVEMBRE
2024
Le
conseil
municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
le 27
NOVEMBRE
2024
à 20
heures
30,
à
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DAROLLES
Jean-Claude,
Maire
de
FREGOUVILLE
Date
de
convocation
du
conseil
et
affichage
: 21/11/2024
Conseillers
municipaux
en
exercice
:11
Date
d'affichage
de
la liste
de
délibérations
: 29/11/2024
Présents :
8
Votants
: 9
*Présents
:
_
de
nn
Madame
: CUVILLIER
Pascale,
Messieurs
: DAROLLES
Jean-Claude,
ARIES
Éric,
DALDOSSO
Michel,
CAUBET
Bernard,
DUPOUX
Florian,
PERES
Nicolas,
BAYONNE
Nicolas.
*Absents/excusés
ayant
donné
procuration
: ARIES
Marlène
*Excusés
n'ayant pas
donné
procuration
:
Madame
PINAREL
Cynthia,
Monsieur
DESSOLAS
Charly.
Secrétaire
de
séance
: DALDOSS0O
Michel
invité
: M
Duffau
+++
RAPPEL
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
septembre
2024.
Délibération
: liste
de
non-valeur.
Délibération
: demande
de
DETR
pour
la deuxième
tranche
de
l'agrandissement
de
l’école.
Projet
de
délibération
: choix
partiel
des
entreprises
concernant
les
travaux
de
l'école
et
ALAE
Délibération:
décision
modificative.
SEL DT
Délibération:
adoption
de
l'avenant
n°1
à
la
convention
mise
à jour
de
mise
à
disposition
du
service
ADS
auprès
des
communes
membres
de
ia
CCGT
7.
Terrain
multisports
8.
Devis
: achat
remorque
9.
Organisation
des
vœux
2025
10.
Questions
diverses
La
séance
du
conseil
municipal
est
ouverte
à
20
H
40
Monsieur
le
Maire
a
invité
Monsieur
DUFFAU
architecte
en
charge
du
projet
de
l'école.
Il
propose
de
commencer
par
le
point
quatre
de
l’ordre
du
jour.
Le
conseil
accepte
ce
changement.
4.
Projet
de
délibération
: choix
partiel
des
entreprises
concernant
les
travaux
de
l’école
et
ALAE.
Les
conseillers
ont
reçu
le document
résument
les
réponses
à l'appel
d'offres
concernant
l'agrandissement
de
l'école.
Monsieur
le
Maire
explique
que
c'est
un
peu
décevant
car
sur
les
11
lots,
seuls
trois
lots
pourraient
être
attribués,
7
lots
ont
reçu
des
réponses
au-dessus
des
budgets
prévus,
le
lot
revêtements
extérieurs
et
peintures
n'a
pas
reçu
de
réponse.
Globalement
le
total
des
réponses
est
de
492884€
pour
un
budget
de
375000€ CONSEIL
MUNICIPAL du 27 novembre 2024
L’Architecte
M.
Duffau
nous
explique
avoir
mis
en
œuvre
une
démarche
de
négociation
avec
les
entreprises
afin
de
rentrer
dans
le
budget
prévu.
Cette
démarche
a
donné
des
résultats
et
permis
de
ramener
le
coût
à
404068€.
Malheureusement
on
est
toujours
au-dessus
du
budget
initialement
prévu.
En
conséquence,
M.
Duffau
nous
propose
d'abandonner
l’idée
d'utiliser
une
ossature
bois
et
de
revenir
à
des
matériaux
conventionnels,
ce
qui
ne
remet
pas
en
cause
le
permis
de
construire,
mais
permet
de
diminuer
les
coûts
sur
certains
postes.
Les
élus
disposent
d’un
document
présentant
cette
nouvelle
hypothèse
qui
permettrait
de
renouer
ou
du
moins
de
se
rapprocher
de
l'objectif
financier
initial.
Les
élus
questionnent
l'Architecte
afin
de
comprendre
pourquoi
nous
nous
trouvons
dans
cette
situation.
M.
Duffau
répond
que
les
exigences
de
l'Architecte
des
Monuments
de
France
ont
conduit
à des
modifications
du
projet
initial
et
expliquent
en
partie
le
surcoût,
une
autre
partie
s'explique
par
l'inflation
et
l'arrivée
de
nouvelles
normes,
enfin
le système
des
murs
à ossature
bois
retenu
notamment
pour
sa
légèreté
et sa
rapidité
d'exécution
s'avère
bien
plus
onéreux
que
prévu.
Les
élus
questionnent
la
pertinence
du
nouveau
projet,
nous
sommes
sur
un
sol
instable
qui
nécessite
des
fondations
très
profondes,
sur
micropieux.
L'utilisation
de
matériaux
traditionnels
plus
lourds
ne
va-t-il
pas
occasionner
un
surcoût
sur
les
fondations
?
M.
Duffau
répond
qu'au
vu
des
résultats
du
bureau
d'étude,
ce
ne
sera
pas
le cas.
[| précise
qu'au
moment
des
travaux,
l'entreprise
retenue
se
doit
de
confirmer
la validité
de
l'étude
et
si
nécessaire
d'adapter
les
fondations
en
conséquence.
Si
cela
engendre
un
surcoût,
c'est
à
l'entreprise
de
l'absorber.
Cette
évolution
du
projet
a
des
conséquences
sur
la
conception
de
l'installation
de
chauffage,
il faudra
refaire
l'étude
thermique,
mais
cela
ne
devrait
pas
augmenter
les
coûts
de
manière
significative.
A
l'issue
de
ce
débat,
M.Duffau
propose
de
rebâtir
le
projet
avec
une
nouvelle
estimation
des
coûts,
objectif
montant
total
des
travaux
375000
€
. Nous
relancerons
ensuite
Un
nouvel
appel
d'offre.
Nous
pouvons
ce
soir
décider
d'attribuer
les
lots
1,
6
et
9.
En
termes
de
délais, refaire
le
projet
prendra
environ
15
jours,
il sera
donc
possible
de
lancer
le
nouvel
appel
d'offres
début
janvier
avec
pour
objectif
une
fin
des
travaux
fin
2025.
Au
vu
de
tous
ces
éléments,
M.
Darolles
propose :
>
D’attribuer
le
lot
N°
1 déplacement
de
l'Algeco
à
l’entreprise
Trans-Manutention,
le
lot
N°6
Serrurerie
à
l'entreprise
CMV
et le
lot
N°9
électricité
à
l’entreprise
Boas.
> De
déclarer
la procédure
relative
aux
lot N°2
(fondations
gros
œuvres
VRD),
N°3
(charpente,
couverture
zinguerie,
N°4
(menuiserie
aluminium),
N°5
(cloisons),
N°7(peintures),
N°8
(menuiseries
bois),
N°10
(Sanitaires,
plomberie)
et
N°11
(revêtements
de
sols
souples),
sans
suite
conformément
aux
dispositions
des
articles
R
2185-1
et suivants
du
Code
de
la Commande
publique.
>
De
programmer
le
déplacement
de
l’Algéco
aux
vacances
de
février.
+
De
mandater
M.
Duffau
pour
mettre
en
œuvre
sa
proposition
de
réexamen
du
projet
et
de
lancement
du
nouvel
appel
d'offres
ävec
pour
objectif
de
rentrer
dans
l'enveloppe
initiale
de
375000€.
Il soumet
cette
proposition
au
vote.
Détail
du
vote
:
:
_
"|
Unanimité
des
présents
et
représentés.
|
Votants
|
Pour
EE
Abstentio
9
9
0
0
Monsieur
Duffau
quitte
la
réunion,
Monsieur
le
Maire
reprend
l'ordre
du
jour.
1.
APPROBATION
DU
PV
DE
LA
SEANCE
DU
23
SEPTEMBRE
2024.
Après
relecture,
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
précédent
est
approuvé
à
l'unanimité
des
élus
présents. Détail
du
vote
{
Votants
|
Pour
|Contre|
Abstention
2
Le
2
|
9
|
9
|
0
0
DECISION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITÉ
2.
Délibération
: liste
de
non-valeur.
Monsieur
le
Maire
expose
la
situation
: le
comptable
public
nous
signale
l'impossibilité
d'obtenir
le
payement
de
12
titres
d'une
valeur
inférieure
à
60€,
émis
entre
2020
et
2021
et
représentant
un
total
de
182.29€.
Ces
titres
concernent
de
la
restauration
scolaire.
Il
propose
de
renoncer
à
ces
créances
en
les
déclarant
en
non-
valeur. Les
élus
en
débâtent
et conviennent
qu'il
est
inutile
d'engager
des
poursuites
de
si petites
sommes.
En
conséquence
Monsieur
le Maire
soumet
au
vote
la déclaration
en
non-vateur
Détail
du
vote
: CONSEIL
MUNICIPAL
du 27 novembre
2024
vo
ns
[
Por
Eu
de
Unanimité
des
présents
et
représentés.
3.
Délibération
: demande
de
DETR
pour
la
2éme
tranche
de
travaux
de
l'agrandissement
de
l'école Monsieur
le Maire
explique
que
dans
le
plan
initial
de
financement
des
travaux
nous
comptions
sur
une
subvention
du
département
à
hauteur
de
20%
du
coût
total
du
projet,
tandis
que
la
préfecture
nous
a
accordé
la subvention
DETR
pour
40%
du
coût
total
du
projet.
Ces
subventions
sont
réparties
en
deux
tranches,
l’une
pour
2024,
l'autre
pour
2026.
D'autre
part
nous
venons
de
voir
avec
M.
Duffau
que,
même
si
nous
allons
tenter
de
les
réduire
au
maximum,
nous
aurons
probablement
des
surcoûts
sur
le
projet.
Lesquels
ne
sont
pas
subventionnables
et devront
donc
être
entièrement
financés
par
la commune.
En
conséquence
Monsieur
le
Maire
propose
de
demander
à
Monsieur
le
Préfet
de
porter
la
proportion
prise
en
charge
par
la
DETR
à 50%
du
coût
total
de
la deuxième
tranche
de
travaux
au
lieu
des
40%
précédemment
accordés. Après
un
court
débat,
les
élus
conviennent
que
la démarche
est
pertinente.
Monsieur
le Maire
soumet
la proposition
au
vote
Détail
du
vote :
.
=
É-
|
Eu
[Er]
D
| Unanimié
des
présents
etreprésentés.
5.
Délibération
: décision
modificative
:
La
problématique
est
simple
: le compte
203
« frais
d'étude
et recherches
» est
insuffisamment
pourvu
afin
de
financer
le cabinet
d'étude
et
l'architecte
qui
ont
travaillé
sur
le projet
de
l’école.
Le
compte
est
déficitaire
de
1672,18€.
Monsieur
le
Maire
propose
de
l'abonder
en
puisant
sur
le
compte
2131
«
bâtiments
publics
»
qui
lui
est
excédentaire.
Les
élus
comprennent
la
nécessité
de
cette
opération.
Monsieur
le maire
soumet
celle-ci
au
vote.
Détail
du
vote ds
a
contre
20000
Unanimité
des
présents
et
représentés.
|
TT
ul
6.
Délibération
: Adoption
avenant
n°1
à
la
convention
mise
à jour,
de
mise
à disposition
du
service
ADS
auprès
des
communes
membres
de
la
CCGT
:
Les
élus
ont
reçu
l'avenant
en
amont
de
la
réunion,
Monsieur
le
Maire
en
donne
lecture.
Les
élus
en
débâtent
et
notent
que
les
évolutions
de
la réglementation
obligent
à
revenir
en
permanence
sur
les
conventions,
ce
qui
est
très
lourd.
Toutefois,
ils
reconnaissent
la
pertinence
et
la
nécessité
de
ce
nouveau
document.
Monsieur
le maire
soumet
la
proposition
d'adoption
de
cet
avenant
au
vote.
Détail
du
vote
.
Pour
[sr
Abstention
Unanimité
des
présents
et
représentés.
|
7.
Terrain
multisports
Ce
sujet
à déjà
été
abordé
en
question
diverses
lors
du
précédent
conseil
municipal.
La
proposition
vient
des
membres
du
club
de
tennis
et
a été
formulée
par
le
président
du
club.
Au
vu
du
peu
de
de
fréquentation
du
terrain
de
tennis,
l'idée
serait
de
transformer
celui-ci
en
terrain
multisports
type
city-stade.
Depuis
la
dernière
réunion
le
président
du
club
de
tennis
nous
a
transmis
plusieurs
études
estimatives
pour
des
montants
de
40000
à
80000€.
3 CONSEIL
MUNICIPAL
du 27 novembre
2024
Le
conseil
municipal
trouve
le
principe
de
ce
projet
très
pertinent,
il
permettra
de
beaucoup
mieux
utiliser
un
équipement
communal.
Toutefois
compte
tenu
des
enjeux
autour
des
demandes
de
subventions
pour
les
travaux
de
l’école,
il ne
parait
pas
opportun
de
demander
des
subventions
sur
ce
type
de
projet
en
ce
moment.
Le
conseil
propose
donc
de
retenir
le
principe
de
ce
projet,
d'affiner
les
études
et
de
monter
le
dossier
de
demande
de
subventions
fin
2028
pour
une
réalisation
du
projet
en
2026.
8.
Devis
: achat
remorque.
Sujet
déjà
abordé
à
l’occasion
du
précédent
conseil
municipal.
Le
conseil
a
donné
un
accord
de
principe
pour
cet
achat
mais
nous
avions
un
seul
devis
en
main
pour
un
montant
de
663€.
Le
conseil
a
souhaité
obtenir
d’autres
devis
avant
d'acheter.
À
ce
jour
nous
avons
un
deuxième
devis
pour
895€
et
une
proposition
verbale
pour
450€.
Cette
dernière
proposition
parait
la
plus
pertinente.
Nous
attendons
un
devis
écrit
avant
de
la valider.
9.
Organisation
des
vœux
2025 :
Monsieur
le maire
propose
le dimanche
12janvier
2025
à
15
heures.
L'organisation
habituelle
sera
reconduite.
10.
Questions
diverses
:
Monsieur
Aries
rappelle
la demande
du
comité
des
fêtes
pour
l'achat
d'un
four
micro-onde
destiné
à équiper
la
cuisine
de
la salle
des
fêtes.
C'est
équipement
est
autorisé
dans
notre
type
de
structure.
Le
conseil
donne
son
accord
de
principe.
Monsieur
le Maire
mettra
en
œuvre
cet
achat.
Monsieur
le Maire
rappelle
la nécessité
de
faire vérifier
les
installations
sportives
et de
loisirs
par
un
vérificateur
agrée.
Cela
concerne
notamment
: les
équipements
de
l'aire de jeux,
la table
de
ping-pong
extérieure,
le terrain
de
tennis,
divers
équipements
de
l’école.
Le
principe
est
validé
par
le
conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
dispose
du
devis
d’un
vérificateur
Lislois
pour
un
montant
de
440€.
|| sera
retenu.
Monsieur
le
maire
nous
informe
de
l'avancement
des
travaux
concernant
la
sécurité
incendie.
Un
nouveau
poteau
incendie
est
installé
près
de
la
mairie,
il
a
été
contrôlé
et
réceptionné
par
le
service
ad
hoc
de
la
communauté
de
commune
et
par
les
sapeurs-pompiers.
Les
autres
bouches
incendie
de
la
commune
ont
également
été
vérifiées
et validées
par
ces
deux
instances.
Il en
reste
encore
deux
poteaux
incendie
à
mettre
en
place
l'un
au
carrefour
entre
la
D243
et
le
chemin
de
Mailholes,
l'autre
au
carrefour
dit de
Mailholes
entre
la
D160
et
le chemin
de
Lahas.
L'ordre
du
jour
et
les
questions
diverses
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
23h
Liste
des
délibérations
prises
lors
de
la
séance
du
29/11/2024
1.
Délibération :
liste
de
non-valeur.
2.Délibération
: demande
de
DETR
pour
la deuxième
tranche
de
l'agrandissement
de
l'école.
3.Projet
de
délibération
: choix
partiel
des
entreprises
concernant
les
travaux
de
l’école
et
ALAE
4.Délibération
: décision
modificative.
5.Délibération
: adoption
de
l'avenant
n°
à
la convention
mise
à jour
de
mise
à disposition
du
service
ADS
auprès
des
communes
membres
de
la
CCGT
Darolles
Jean-Claude
TDaldosso
Michel
Signature
Signature
EN