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Déliberation - DL 20250625 55 FINANCES Festival Briancon sous les etoiles Arty colors 2025 demandes de subventions
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - DL 20250625 55 FINANCES Festival Briancon sous les etoiles Arty colors 2025 demandes de subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Loisirs,
BRIANCON Thème
:
FINANCES Objet
:
Festival
"Briançon
sous
les
étoiles
/
Arty
colors
2025"
-
demandes
de
subventions Convocation : Date
:
19/06/2025
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
33 24
En
exercice
:
Présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés :
32
DÉLIBÉRATION
N°DL20250625_055
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
25
JUIN
2025
Le
mercredi
25
juin
2025
à
18h00
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MURGIA.
Étaient
présents
:
Arnaud
MURGIA,
Richard
NUSSBAUM,
Michèle
SKRIPNIKOFF,
Eric
PEYTHIEU,
Emilie
GENOUX
DESMOULINS,
Claire
BARNEOUD,
André
MARTIN,
Catherine
VALDENAIRE,
Christian
FERRUS,
René
MICHEL,
Patrick
MICHEL,
Christophe
OSTI,
Marie
SOUBRANE,
Corinne
ASCHETTINO,
Renaud
PONS,
Thomas
SCHWARZ,
Francine
DAERDEN,
Aurélie
POYAU,
Gabriel
LEON,
Maud
GADÉ,
Stéphane
SIMOND,
Alexis
LALANNE,
Aurore
MARCHAND,
Max
DUEZ
Étaient
représentés
:
Annie
ASTIER-CONVERSET
donne
pouvoir
à
Corinne
ASCHETTINO
Christian
JULLIEN
donne
pouvoir
à
Claire
BARNEOUD
Jean-Marc
CHIAPPONI
donne
pouvoir
à
André
MARTIN
Hervé
BOULAIS
donne
pouvoir
à
Maud
GADE
Corinne
FAURE-BRAC
donne
pouvoir
à
Richard
NUSSBAUM
Yoann
LAGIER
donne
pouvoir
à
Patrick
MICHEL
Maryse
XAUSA
FRANÇOIS
donne
pouvoir
à
Marie
SOUBRANE
Lou
AFRICAIN
donne
pouvoir
à
Michèle
SKRIPNIKOFF
Absents
:
Sandrine
CORDIER
Secrétaire
de
séance :
Emilie
GENOUX
DESMOULINS
AR
Prefecture
005-210500237-20250625-2025_06_55-DE Reçu le
02/07/2025
Publié le 02/07/2025 Rapporteur
:
VU CONSIDÉRANT CONSIDÉRANT CONSIDÉRANT CONSIDÉRANT Ceci
exposé,
Arnaud
MURGIA
l’article
1111-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
l'organisation
du
festival
«
Briançon
sous
les
étoiles
>»
depuis
l'été
2021,
comprenant
des
concerts
et
des
spectacles
théâtraux ;
la
volonté
de
diversifier
la
proposition
culturelle
du
festival
par
un
événement
de
musique
contemporaine
à
destination
d’un
public
large,
organisé
sur
trois
journées
dans
le
parc
de
la
Schappe,
dans
plusieurs
places
et
bâtiments
publics
de
la
Ville
:
le
coût
prévisionnel
de
cet
événement
pour
la
Ville,
estimé
à
214
500
€
TTC
;
les
travaux
de
la
commission
«
Finances
et
Affaires
générales
»,
réunie
le
23/06/2025
;
Le
Conseil
Municipal
décide,
+ __
D'approuver
la
tenue
de
ce
festival
:
+
D'approuver
le
plan
de
financement
suivant :
Région
6,99
%
:
15
000
€
Département
6,99
%
:
15
000
€
Ville
86,02% :
184
500
€
Total
:
214
500
€
TTC
+
__
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
les
subventions
les
plus
élevées
possibles
auprès
des
organismes
et
instances
susceptibles
de
participer
au
financement
de
cette
opération
;
+
D'autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou,
en
cas
d'empêchement,
son
représentant
à
signer,
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
Ville
de
Briançon,
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
AR
Prefecture
005-210500237-20250625-2025_06_55-DE Reçu le
02/07/2025
Publié le 02/07/2025 Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
Et
les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture.
FINANCES
DL20250625_055
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits,
U
ArnaëdIMURG
Le
recours
contentieux
contre
la
présente
délibération
peut
être
déféré
dans
un
délai
de
2
mois
au
Tribunal
omistrour
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
AR
Prefecture
005-210500237-20250625-2025_06_55-DE Reçu le
02/07/2025
Publié le 02/07/2025