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Arrêté - 2023 80 circulation interdite
Arrêté - ARRETEAG2024.13 Reglementation circulation et stat
Arrêté - img20240610 08083327 1
Arrêté - 20240426 095555 4
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Vermelles.
Lien du pdf (Arrêté - 20240426 095555 4)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU
PAS DE CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE BETHUNE
CANTON DE
DOUVRIN
COMMUNE DE
VERMELLES
ST-2024-39
ARRETE DU MAIRE
ARRETE
Le Maire de la Commune de VERMELLES,
Vu les articles L2213.1 et L2213.2 du Code des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Considérant qu'il convient de prendre des mesures pour faciliter le bon déroulement du
marché aux puces du dimanche 12 mai 2024, et éviter les accidents.
ARRETE
Objet : RESTRICTION DE CIRCULATION
ET DE STATIONNEMENT
ARTICLE 1 : Afin de permettre le marché aux puces, la circulation sera interrompue et le
stationnement interdit : rue Jean Jaurès, rue S. Allende, rue Standfort, rue Béthencourt de 6h à 17h le dimanche 12 mai 2024.
ARTICLE 2 : Pendant cette interruption, la circulation des véhicules sera déviée par les
rues : Florent Evrard, Raoul Briquet, Léon Jouhaux, Berthelot et Pasteur.
ARTICLE 3 : La signalisation sera mise en place par les soins de l'organisateur et sera
conforme à l'instruction ministérielle du 6 novembre 1992 relative à la signalisation
temporaire des routes.
ARTICLE 4 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Commissaire de
Police et le responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui les
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ampliation sera transmise à la Direction Générale des Services Techniques de la
Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois, Lys Romane, au Service
Départemental d'Incendie et de Secours, au Centre de Secours de Haisnes,
Fait à VERMELLES, le 25 avril 2024
Le Maire,
À. DE CARRION
Pour ie !
L’Adjoint dés . CALE