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Arrêté - 2023 80 circulation interdite
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Vermelles.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 80 circulation interdite)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU
PAS DE CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE BETHUNE
CANTON DE
DOUVRIN
COMMUNE DE
VERMELLES
Publié le 11 octobre 2023
Notifié le 11 octobre 2023
Le Maire,
ST-2023-80
ARRETE DU MAIRE
ARRETE
Le Maire de la Commune de VERMELLES,
Vu le Code Général de Collectivités Territoriales et notamment les articles L2212.2 et L2213.1
Vu le Code de la Route et notamment les articles R.44, R.225 et R.225-1,
Vu le Code de la voirie routière,
Considérant qu'il convient de prendre des mesures pour faciliter l'organisation du cross du Collège Paul Eluard le lundi 16 octobre 2023 et éviter les accidents
ARRETE
Objet : CIRCULATION INTERDITE
ARTICLE 1 : Afin de permettre le bon déroulement du cross organisé par le collège Paul
Eluard, la circulation sera interdite Chemin du Terril et le stationnement interdit du croisement chemin du terril / rue Duquesne à l'entrée du chemin piétonnier, face au 74 rue Duquesne le lundi 16 octobre 2023 de 13h à 18h
ARTICLE 2 : La signalisation sera mise en place par les soins de la Commune et sera
conforme à l'instruction interministérielle du 6 novembre 1992 relative à la signalisation
temporaire des routes.
ARTICLE 3 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Commissaire de
Police et le responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui les
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ampliation sera transmise au Service Départemental d'Incendie de Secours, au Centre de Secours de Haisnes
Fait à VERMELLES, le 11 octobre 2023
Le Maire,
À. DE CARRION