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Séance - seance 7 juin
Document publié le Mercredi 7 juin 2023 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Séance - seance 7 juin)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Eau et assainissement,
SÉANCE DU 07 JUIN 2023
Délibérations :
N° de
l'acte
055/2023
Rubrique
Finances locales - Subventions
056/2023 Finances locales - Subventions
057/2023 Commande publique - Marchés
publics - Marchés négociés
Fonction publique - Personnel
titulaires et stagiaires de la F.P.T.-
Création de poste
058/2023
059/2023 Domaine et Patrimoine -
Acquisitions
060/2023 Domaine et Patrimoine - Location
Commande publique - Marchés
061/2028 publics - Marchés négociés
062/2023 Finances locales - Divers
Libertés publiques et pouvoirs de 063/2023 : - .
police - Police municipale
Domaines de compétence par
thèmes - Culture
Autres domaines de
compétences des communes
064/2023
065/2023
066/2023 Finances locales - Divers
067/2023 Commande publique — Marchés
publics - Marchés négociés
068/2023 Finances locales - Divers
069/2023 Finances locales - Divers
Domaines de compétence par
COURS thèmes - Culture
Commande publique - Autres
types de contrat 071/2023
N° du
thème
7.5
7.5
41.1
8.1
3.3
7.10
7.10
8.9
Intitulé de l'acte
Vote des subventions 2023
Subvention séjour pédagogique - Lucile
DAVID BOUYSSOU
Adoption Avenant 1 pour le forfait définitif
de rémunération pour l'équipe de maitrise
d'œuvre GODET et RABECQ chargée de la
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