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Procès Verbal - PV DU 13 DECEMBRE
Procès Verbal - pv 13 novembre2
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 13 novembre2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Assurance,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2025
PROCES-VERBAL
Présents : SIX C, SERVOIR JP, DULAC C, BAUMERT P, GALLAND $, LAVIELLE JM , JUMEL C, BOUNICHOU M, TRIJOULET JP, TABANOU V , NOELS, BOUYSSOU S
Absents excusés : ROUGÉ F{pouvoir DULAC C), BAIGNEAU F{pouvoir SIX C), AUDOUARD M, BLAIS N{pouvoir SERVOIR JP], BAGILET S
Absente : GUIMARD P
Secrétaire de séance élu : BAUMERT Patrick
Intervention de Madame Sylvie Noël:
Mme Sylvie Noël intervient en hommage aux victimes des attentats terroristes qui ont eu lieu
au Bataclan le 13 décembre 2015 avec en particulier une pensée émue pour Jean-Marc et
Marie-Laure Bouffard qui ont perdu leur fils, Maxime.
1/Adoption du PV du 1er octobre 2025 :
Le PV est adopté à l'unanimité
2/ Création d'un poste d'adijoint technique pour accroissement temporaire d'activités :
M le Maire informe l'assemblée qu'il est opportun de recruter une personne qualifiée en
maçonnerie afin de préparer le chantier de réaménagement de la rue des Arcades
notamment le re jointement à l'intérieur des arcades.
A cet effet, il propose de créer un poste d'adjoint technique pour accroissement temporaire
d'activités sur le fondement de l'article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique.
M Six précise qu'il s'agit de M Lesvigne Philippe qui a déjà été employé à la Mairie et qui a
donné entière satisfaction.
Appelé à se prononcer et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité : -décide de créer un poste à compter du 01 janvier 2026 d'un emploi non permanent pour faire
face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité dans le grade d'adjoint
technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée
hebdomadaire de 20h
Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat
à durée déterminée pour une durée de 12 mois maximum
-précise que la rémunération de l'agent sera calculée par référence à la grille indiciaire du
grade de recrutement.
-ajoute que les crédits correspondants seront inscrits au budget.
3/ Adoption d'une convention de servitude pour le SDE24 :
Monsieur le Maire indique que les travaux concernant le ligne électrique (extension Khaouni)
sis Le Pigeonnier, réalisés par le SDE24 ont occasionné un passage de lignes souterraines sur le domaine communal.
La parcelle concernée est celle cadastrée section AD 371.
M le Maire sollicite l'autorisation de l'assemblée afin de signer l'acte administratif correspondant à la servitude accordée au SDE24.
Après en avoir délibéré le conseil municipal :
- autorise M le Maire à signer l'acte administratif régularisant la servitude accordée au Syndicat d'Energie de la Dordogne , SDE24
4/ Renouvellement du contrat avec la CNP pour les risques statutaires du personnel :
Monsieur le Maire propose de reconduire le contrat d'assurance relatif à la protection sociale
des agents permettant à la collectivité employeur de s'assurer pour les risques demeurant à
sa charge frisques congés maladie ordinaire, grave ou longue maladie, accident,
maternité.)
Pour les agents affiliés à la CNRACL, le taux de cotisation est fixé à 6,19% à appliquer sur le
traitement de base et les charges patronales, outre 0.40% de frais de gestion(part CDG)
Pour les agents affiliés à l'IRCANTEC, le taux de cotisation reste à 1,55% à appliquer sur le
traitement de base et les charges patronales outre 0.40% de frais de gestion{(part CDG).
Appelé à se prononcer et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité:
- adopte le projet de contrat avec la CNP pour l'année 2026 ainsi que les conditions
générales et particulières
- autorise M. le Maire à signer tous contrats et documents correspondants.
5/ Versement d'une participation financière au Pôle d'interprétation de la Préhistoire au titre
du programme Grand Site de France :
Le Conseil municipal,
+ _Vule Code général des collectivités territoriales (articles L.1111-8 et L.1111-10) ;
° Vu la notification de la dotation de l'État au titre des aménités rurales pour l'année
2025 ; e VU la proposition du Pêle d'interprétation de la Préhistoire de constituer un fonds
mutualisé pour le financement des actions du Grand Site de France - Vallée de la
Vézère ;
Monsieur Servoir tient à préciser que c'est grâce au Grand Site que notre commune est
éligible à la dotation aménités rurales{dotation 2025: 14 835€).
Décide :
e d'approuverle versement au Pêle d'interprétation de la Préhistoire d'une
participation équivalente à 20 % de la dotation d'aménités rurales, soit la somme de
2967€;
+ d'autoriser M. le Maire à signer la convention de participation jointe à la présente
délibération .
é/ Cession de terrain pour l'implantation d'un cabinet dentaire :
M le Maire rappelle à l'assemblée les termes de la délibération du 2 juillet 2024 par laquelle le
conseil municipal avait accepté le principe de céder à l'euro symbolique le terrain nécessaire
à l'implantation d'un cabinet dentaire.
Suite à l'intervention du cabinet de géomètre pour une division parcellaire, il a été convenu
de céder 696 m2 à détacher des parcelles cadastrées section AC 287, 288, 292, situées à
proximité de la Maison de Santé et ce en accord avec les futurs bénéficiaires dont le permis
de construire devrait être déposé prochainement.
Madame Rougé , par l'intermédiaire de Mme Dulac demande ce qu'il adviendra du terrain
ainsi cédé en cas de cessation d'activité.
Monsieur Six répond que le cabinet dentaire restera mais il propose d'affecter ce terrain d'une
vocation à caractère médical.
Appelé à se prononcer et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité:
Considérant le besoin de la population du territoire confrontée au désert médical
Considérant le motif d'intérêt général
-décide de céder pour l'euro symbolique aux Docteurs Lannée et Konieczny , dentistes, ou à
toute autre société qu'ils constitueraient ,une portion des parcelles cadastrées section AC 288
AC 287 et AC 292 pour une superficie totale de 696 M2 conformément au document de
division parcellaire qui a été établi; afin de permettre à ces derniers de construire un cabinet
dentaire
-Précise que ce terrain sera grevé d'une affectation particulière : il ne pourra accueillir qu'une
activité médicale
-ajoute qu'un acte de mutation devra être établi par l'étude de Maître Guillaume notaire à
Meyrals -autorise M le Maire à signer l'acte de cession ainsi que tous documents annexes
-donne à cette fin tous pouvoirs à l'ordonnateur
7/ Redevance pour performance des réseaux d'eau potable : Délibération afin de définir la
contre-valeur de la redevance eau potable à appliquer sur les factures des usagers :
Considérant que pour l'année 2025, le coefficient de modulation est fixé forfaitairement à
0,45 pour la redevance pour performance des réseaux d'eau potable
Considérant qu'il convient de fixer le tarif de la contrevaleur pour la redevance pour
performance des réseaux d'eau potable, qui doit être répercuté sur chaque usager du
service public d'eau potable sous la forme d'un supplément au prix du mètre cube d'eau
vendu.
Considérant qu'il appartient au délégataire de l'eau potable de facturer et d'encaisser
auprès des usagers ces suppléments au prix du mètre cube d'eau vendu et de reverser à la
commune
Considérant que le supplément de prix «redevance pour la performance des réseaux d'eau
potable »constitue un élément du prix du service public de l'eau potable doit donc être
assujetti à la TVA au taux réduit de 5,5%
Après en avoir délibéré et procédé au vote , le conseil municipal :
- Décide de fixer à 0.06€HT /m3 la contre-valeur correspondant à la «redevance pour
performance des réseaux d'eau potable » devant être répercutée sur chaque usager du
service public d'eau potable sous la forme d'un supplément au prix du mètre cube d'eau
vendu, applicable à compter du 1: janvier 2026,
8/_Travaux de remplacement des menuiseries pour un local communal occupé par le
restaurant La Taverne :
M le Maire informe l'assemblée que les menuiseries actuellement en place au niveau du
restaurant La Taverne, situé dans l'immeuble appartenant à la commune et cadastré section
AB319 sont totalement obsolètes manquent d'étanchéité et d'isolation.
Il fait part de la demande du locataire de procéder à leur remplacement.
A ce titre, il présente un devis des Ets Valbusa d'un montant de 24 255.60€ TTC.
Monsieur Trijoulet suggère d'augmenter le loyer.
Monsieur Six répond que légalement il n'est pas possible d'augmenter librement les loyers.
Monsieur Trijoulet souhaiterait avoir un devis d'une autre entreprise.
Madame Dulac se demande si l'architecte des Bâtiments de France validera le remplacement
des menuiseries en aluminium.
Monsieur SIX répond que dans la mesure où les menuiseries existantes sont déjà en alu, il ne
devrait pas y avoir de difficulté pour obtenir l'autorisation du service concerné. Appelé à se prononcer et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité:
-autorise M le Maire à engager la dépense correspondante et à déposer l'autorisation
d'urbanisme idoine.
8bis / Examen d'une demande de dégrèvement pour des consommations d'eau potable :
Dossier suspendu
9/ Adoption DM4 Budget Communal :
Monsieur Servoir Jean-Pierre, adjoint délégué aux finances, présente le projet de décision
modificative budgétaire n°4.
CS Sn qu on ONCE nn = Budget commune
CHAPITRE ARTICLE DEPENSES RECETTES Baisse des crédits Hausse des crédits Baisse descrédits Hausse des crédits
Bâtiments Publics 11 615221 21 000,00 fact couverture Pent Fayer3008£, répor cloches: 5873€ parte Gfoyer.
8126 Gravaur ne des Remparus: 2852Crépac WC publ 1395)
Autres Bâtiments 11 615228 4 500,00
(muret Bâti Cosse)
Autres (abonnement SMD3) 11 6288 200,00 Redevances pour services rendus 11 6284 200,00 Droits d'utilisation informatique en nuage 65 65811 10,00 Créances admises en non valeur 65 6541 610,00 créances éteintes ü 65 6542 610,00 Droits de mutation 73 73223 - 14 934,00 Remboursement sinistres(cloches , porte Grand foyer) 75 75888 10 576,00 TOTAL 810,00 26 320,00 = 25 510,00
OPERATION ARTICLE DEPENSES RECETTES
Baisse des crédits Haussedes crédits Baisse des crédit Hausse des crédits
Acquisition LAGOLSE OPNI 21321 110 000,00 >
Acquisition SCI Lagolse OPNI 21328 110 000,00
Bâtiments Administratifs OPNI 21311 25 000,00
Autres bâtiments publics(menuiseries
taverne) OPNI 21318 25 000,00
Acquisition matériel téléphonie OPNI 2185 750,00
Acquisitions autres OPNI 2188 3 908,00
acquisition armoire forte OPNI 21848 3 158,00
sous total 0 0
TOTAL 138 908,00 138 908,00 - =
Appelé à se prononcer et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité:
-adopte la décision modificative budgétaire n°4
10/ RPQS ASSAINISSEMENT SPANC et SPAC 2024 Monsieur le Maire présente pour l'exercice 2024, les rapports annuels sur le prix et la qualité du service ASSAINISSEMENT (collectif et non collectif) adoptés par la CCVDFB.
Ces rapports sont publics et permettent d'informer les usagers du service.
Après présentation de ces rapports, le conseil municipal à l'unanimité:
Prend acte de la présentation de ces deux rapports
11/ Mise à disposition terrain ATC France :
Monsieur le Maire informe l'assemblée que dans le cadre du développement de son patrimoine, la société ATC France recherche des sites pour recevoir des équipements
techniques radioélectriques.
I propose de mettre à disposition la parcelle cadastrée section G472 située à proximité de la station d'épuration.
Monsieur Baumert demande quelle sera la contre -partie .
Monsieur Six répond qu'un loyer annuel de 3000€ sera versé.
Appelé à se prononcer et après en avoir délibéré, le conseil municipal :
-acceple sur le principe de mettre à disposition de la société ATC France la parcelle indiquée
ci-dessus pour l'implantation d'une antenne de téléphonie mobile
12/ Acquisition adoucisseur RA Paule de Carbonnier:
M le Maire informe l'assemblée qu'il serait opportun d'équiper la Résidence Autonomie d'un adoucisseur d'eau.
En effet, le calcaire endommage sérieusement les candlisations et il est fait fréquemment
appel aux services d'un plombier.
M le Maire présente au conseil municipal un devis de la société Confort et Eau pour équiper
la Résidence Autonomie d'un adoucisseur d'un montant de 15 000€ TTC.
Appelé à se prononcer après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité :
-adopte le devis de Confort et Eau présenté ci-dessus
-décide de financer cette dépense par emprunt
-autorise M le Maire à engager la dépense correspondante
13/ subvention séjour pédagogique à Hong Kong
Monsieur le Maire informe l'assemblée avoir été sollicité par Mme Chedeville Virginie pour participer à un séjour pédagogique qui doit se tenir à Hong Kong pour sa fille Loona actuellement scolarisée au Lycée de Sarlat.
Appelé à se prononcer et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
Considérant l'intérêt pédagogique que présente ce séjour : -décide d'allouer une subvention d'un montant de 60€ à la famille de l'élève
-donne à cette fin tous pouvoir à l'ordonnateur
14/ Reconduction manifestation St Cyprien en Fleurs:
Madame Galland, adjointe, propose de reconduire pour 2026, la journée «St Cyprien en
Fleurs ».
La commission a retenu la date du dimanche 24 mai 2024 ; l'esplanade Paule de Carbonnier
rue de la Grange des Pères pourrait à nouveau accueillir cette manifestation. Elle présente les principales clauses du règlement et propose de conserver le tarif de 1€ le ml pour les exposants.
Madame Galland rappelle que la précédente manifestation fut un succès sauf pour les
enfants qui furent déçus de l'absence d'atelier de fabrication de masques en 3D, l'animatrice
de Micro Folie y ayant renoncé au dernier moment.
Monsieur Six confirme la réussite de cet évènement.
Appelé à se prononcer après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité :
-décide de reconduire la manifestation St Cyprien en fleurs
-adopte le règlement proposé
-précise que le tarif du ml est fixé à 1€ et sera encaissé par la Régie des Marchés.
15/ Vote subvention Coopérative scolaire :
M le Maire propose à l'assemblée de reconduire comme l'an passé l'acquisition de livres
pour le Noël des enfants des écoles.
I suggère de verser à la Coopérative scolaire une subvention de 1340€ représentant environ
10€ par enfant.
Appelé à se prononcer et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité:
-__ considérant l'intérêt communal que présente cette association,
-décide d'attribuer une subvention de 1340€ à la Coopérative Scolaire de St Cyprien afin de
participer à l'achat de livres pour le Noël des enfants scolarisés dans les écoles de St
Cyprien
-donne à cette fin tous pouvoirs à l'ordonnateur
16/ Compte Rendu de décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués :
-adoption de l'avenant 3 pour le lot4 Menuiseries Extérieures (moins -value de
12 540€} Marché Tranche Ferme Réhabilitation Friche Teton
-signature d'un accord de principe pour autoriser ATC France à implanter une antenne sur la
parcelle G472
Questions Diverses : -M le Maire informe l'assemblée qu'il a procédé au recrutement d'une personne pour
remplacer Lisette Coiraton à la Bibliothèque , il s'agit de Sophie Beaufort
Il précise que le poste d'attaché a été publié pour le remplacement de la secrétaire
générale.
Monsieur Lavielle demande des précisions sur le mode de recrutement.
Il lui est précisé que la création des postes est du ressort du conseil municipal mais le choix et
la nomination appartiennent au maire.
-Monsieur Trijoulet demande si Monsieur Vidal Jacques va partir en retraite.
Il lui est répondu que pour l'instant, Monsieur Vidal n'a pas fait de demande officielle.
Monsieur Trijoulet suggère de s'équiper d'une balayeuse.
e Monsieur Six informe l'assemblée avoir eu confirmation de la construction d'une
vingtaine de logements sociaux à La Passée par Périgord Habitat.
e _llinforme l'assemblée de la visite du Sous-Préfet le 26 novembre prochain.
e ll ajoute que la réception de la première tranche de réhabilitation de la Friche Teton
a eu lieu le 12 novembre et que des réserves ont été émises.
e MSix indique que le chantier du Presbytère a démarré et que les travaux de
requalification de la rue des Arcades devraient démarrer en février 2026.
e || précise qu'il se rendra au Congrès des Maires la semaine prochaine
-Monsieur Servoir présente un bilan des animations d'Octobre Rose sur la commune avec
une collecte de 1325€, il remercie les participants .
-M Six indique qu'un travail minutieux de recensement des chemins ruraux est en cours.
M Servoir informe l'assemblée qu'une commission travaille sur la nouvelle signalisation de
proximité avec le Grand Site ; une participation sera demandée probablement aux
entreprises privées.
e Monsieur Trijoulet intervient à propos des incivilités et incidents dont il a été victime
suite à | ‘aménagement d'une place de stationnement pour personnes handicapées
devant sa maison {véhicule rayée).
Le voisinage est hostile à cette place PMR en raison de l'insuffisance de place de
stationnement.
Il ajoute que cette place désormais n'est jamais occupée.
Mme Dulac partage l'avis de M Trijoulet .
M Six indique que ces aménagements sont d'intérêt public et qu'il ne peut y renoncer. ‘ Monsieur Lavielle évoque le dernier conseil d'école : la CCVDFB envisage l'aménagement
d'une sortie de secours à l'arrière de l'école maternelle et ce, suite à une demande de la Gendarmerie.
Cet aménagement ne semble pas très sécurisé pour les enfants compte tenu de la présence
d'un fossé.
Monsieur Patrick Baumert
Monsieur Christian SIX, Maire Œ
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