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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 03.07.2024
Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal le 03.07.2024
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Savigné-l'Évêque.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal le 03.07.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
Ville de j#
Savigné l'Évêque
Savigné l’Evêque, le 26 juin 2024
Le Conseil Municipal se réunira aux Communs du Rocher, 112 Grande Rue, mercredi 3 juillet 2024
à 20h30.
L'ordre du jour sera le suivant :
. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 mai 2024.
. Désignation d'un Secrétaire de Séance.
1 - Décisions prises dans le cadre des délégations du conseil municipal consenties à
Madame le Maire .
2 - Signature d’une convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation et
l'exploitation de centrales photovoltaïques en ombrière et toiture.
3 - Décision Modificative n° 2 - Budget Ville.
4 - Décision Modificative n° 1 - Budget Assainissement.
5 - Temps de travail - Expérimentation de la semaine à 4.5 jours OÙ 4 jours OU 5 jours/4 jours.
6 - Convention fixant la responsabilité de la gestion des aménagements paysagers du giratoire Sud
dit de Mortrie avec le département de la Sarthe.
7 - Création de postes à Temps non complet — 28 heures hebdomadaires.
8 - Recrutement d’un service civique à la bibliothèque.
9 - Subvention exceptionnelle — Sortie scolaire école Jacques Prévert.