Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2026 03 20 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2026 03 05 ORDRE DU JOUR
Compte-Rendu - CR 2023 04 11
Convocation - cm 24 04 2026 convocation ordre du jour
Convocation - convocation ordre du jour conseil municipal 10 04
Convocation - 1 Convocation et ordre du jour
Convocation - cm 27 04 2026 convocation ordre du jour 1
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 23
Convocation - Convocation et ordre du jour 23 1?x46417
Convocation - Convocation et ordre du jour 23 1?x48720
Convocation - 1 2026 04 23 Ordre du Jour Convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chanat-la-Mouteyre.
Lien du pdf (Convocation - 1 2026 04 23 Ordre du Jour Convocation)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Énergies,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE CHANAT-LA-MOUTEYRE
Le Conseil municipal se réunira, en session ordinaire, salle du conseil, le 23 avril 2026 à 20h00.
● APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 MARS 2026
● INDEMNITÉS DE FONCTION DES ADJOINTS
● INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE
● INDEMNITÉS DE FONCTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS
● DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
● BUDGET ANNEXE REGIE PRODUCTION D’ENERGIES PHOTOVOLTAÏQUES : COMPTE ADMINISTRATIF 2025
● BUDGET COMMUNE : COMPTE ADMINISTRATIF 2025
● COMPTES DE GESTION 2025
● AFFECTATION DES RESULTATS
● VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE 2026
● BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
● CCAS : FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
● CCAS : ÉLECTION DES MEMBRES ÉLUS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
● ASSOCIATION « LES JARDINS BUCOLIQUES DE L’ETANG » : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
● COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE : DESIGNATION DU DELEGUE ELU
● DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS AU SEIN DU SECTEUR INTERCOMMUNAL D’ÉNERGIE DU PUY- DE-DOME
● DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES ACTIONNAIRES, À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE SPÉCIALE ET AU COMITÉ DE CONTRÔLE ANALOGUE DE LA SEMERAP
● DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET D’UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT POUR LA PROCÉDURE DE DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DES VOLCANS D’AUVERGNE
● COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : PROPOSITION DE LISTE DE MEMBRES
● DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX
Fait à Chanat-la-Mouteyre, le 10/04/2026
Monsieur Nicolas BEAURE,
Maire