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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 02 Ordre du jour CM 30 03 2026
Ordre du Jour - ordre du jour 21.11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Loriol-sur-Drôme.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 21.11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éthique publique, Inégalités sociales,
[&RIOL RE
nas
CONSEIL
MUNICIPAL
LORIOL
La
réunion
du
Conseil
Municipal
de
la ville
de
LORIOL
aura
lieu
le :
Lundi
21
NOVEMBRE
2016
à 18
heures
30
à la
Mairie
de
LORIOL
Délibération Délibération Délibération Délibération Délibération Délibération Délibération Délibération Délibération Délibération Délibération Délibération Délibération Information Information Information
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte
rendu
du
précédent
conseil
municipal
C C
V D
: transfert
de
compétence
SCOT
C C
V D
: modifications
statutaires
Vidéoprotection
: Comité
d'Ethique
Décisions
budgétaires
modificatives
: budget
principal Décisions
budgétaires
modificatives
: budget
assainissement Proiet
plateau
médical
Remboursement
frais
de
déplacement
d'un
élu
Personnel
communal
: transformation
de
poste
(4
postes) Personnel
communal
: mise
à disposition
de
l'USEP
de
deux
agents
- année
scolaire
2016/2017
Fourniture
d'électricité
des
Bâtiments
communaux
{(SDED) Subvention
au
COS
Travaux
93-95
avenue
de
la
République
: demande
de
subvention
Service
public
de
la
poste
- vœux
du
Conseil
Prévention
de
la
radicalisation
Préemption
6 rue
marchande
Questions
diverses
LITTLE Jacques
FAYOLLET
Claude
AURIAS
Jacques
FAYOLLET
Martine
MARIN
Martine
MARIN
Claude
AURIAS
Claude
AURIAS
Pierre
LESPETS
Jean-Pierre
MACAK
David
VIGUIER
Pierre
LESPETS
Martine
MARIN
Claude
AURIAS
Pierre
LESPETS
Claude
AURIAS
Mairie
de
Loriol
- 3 Bis,
Grande
Rue
- 26270
Loriol-sur-Drôme
-— Tél.
04
75
61
63
76
— Fax.
04
75
61 67
03
e-mail
: mairie@loriol.com
- www.loriol.com