Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations CM 17 04 2024
Convocation - Convocation CM 17 01 2024
Procès Verbal - PV CM 17 04 2024
Convocation - Convocation CM 23 04 25
Convocation - Convocation CM 16 10 2024
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation CM 04 03 2026
Convocation - Convocation CM 17 09 2025
Convocation - Convocation du 030724
Convocation - 230628 Convocation CM
Convocation - Convocation CM 17 04 2024
Document publié le Mercredi 17 avril 2024 par la commune de Saint-Sulpice-la-Forêt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 17 04 2024)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL D
UNS AN Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e)
Municipal(e)
Saint-Sulpice-la-Forêt
Madame et Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le :
Mercredi 17 avril 2024 à 20h45
Veuillez agréer, Madame et Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
À Saint-Sulpice-la-Forêt, le 11 avril 2024
Le Maire,
Yann HUAUMÉ
ORDRE DU JOUR
1. Plan de mobilité : présentation du plan et des zones 30km: prendre acte
2. Enfance / création d’un relais petite enfance intercommunal Betton/Chevaigné/Saint-Sulpice-la-Forêt/ délibération 3. Parc éolien les ailes du chevré sur la commune d’Acigné : dossier de demande d’autorisation environnementale :
avis du conseil municipal
4. Commissions communales et attributions / modification des commissions et nomination des membres 5. Indemnités du maire et des adjoints - des conseillers délégués et conseillers / délibération
6. ALSH/ Mini camps / ouverture de places supplémentaires
7. Personnel communal / Emplois non permanents / Création de 3 postes non permanents pour un accroissement
saisonnier d’activité / Délibération
8. Délégation du maire
9. Questions diverses
POUVOIR!
Je soussigné Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e) Municipal(e)
donne pouvoir à :
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le 17 avril 2024
- de prendre part à toutes les délibérations.
- d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant? auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.i
Fait à Saint-Sulpice-la-Forêt, le :
l A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité.
? Validité : trois reports au maximum.
3 Mention manuscrite : « Bon pour pouvoir » et signature.