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Convocation - Convocation CM 16 10 2024
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Saint-Sulpice-la-Forêt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 16 10 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Jeunesse,
VIN CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
rl = LS Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e)
Municipal(e)
Saint-Sulpice-la-Forêt
Madame et Monsieur,
J'ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le :
Mercredi 16 octobre 2024 à 20h30
Veuillez agréer, Madame et Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
À Saint-Sulpice-la-Forêt, le 9 octobre 2024
ORDRE DU JOUR
1. Présentation de l’Association ACSE 175 « Association Cantonale Solidarité Emploi 175 » 2. Urbanisme Habitat / Programme Local de l'Habitat (PLH) 2023-2028 / Convention-type de contractualisation entre la commune de Saint-Sulpice-la-Forêt et Rennes Métropole / Délibération 3. Finances / Taxes et produits irrécouvrables / Créances éteintes / Délibération 4. Finances / ALSH / Financement sortie exceptionnelle / demande vente d’articles / Boissons / gâteaux / Proposition
de tarifs/ Délibération
5. SPLA Territoires Publics / rapport sur les actions entreprises suite aux observations de la chambre régionale des comptes sur la gestion de territoire publics/ Présentation
6. Rennes Métropole / Rapport d’activités et de développement durable / Information
Délégation du Maire
8. Questions diverses
a
POUVOIR!
Je soussigné Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e) Municipal(e) donne pouvoir à :
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le 16 octobre 2024
- de prendre part à toutes les délibérations.
- d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant? auquel cette réunion serait reportée pour une cause
quelconque.ÿ
Fait à Saint-Sulpice-la-Forêt, le :
l'A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité.
? Validité : trois reports au maximum.
3 Mention manuscrite : « Bon pour pouvoir » et signature.