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Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Ville
du
OOSIER
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
LIT
DE
LA
FRANCAISE
GUADELOUPE
Arrêté
N°2023
- 493
Réglementant
la
circulation
et
le
stationnement
dans
le
cadre
de
travaux
d'enfouissement
de
câble
électrique,
à
la
rue
Alexandre
CHRISTOPHE
à
Mangot,
Du
jeudi
26
janvier
au
lundi
06
mars
2023
Le
Maire
de
la
Ville
du
Gosier,
Monsieur
Cédric
CORNET,
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.
2212-1,
L.
2212-2
et
L 22125;
Vu
le
Code
la
Sécurité
Intérieure
et
notamment
l'article
L.
511-1
;
Vu
le
Code
Général
de
propriété
des
personnes
publiques,
notamment
ses
articles
L.
2122-
1,
L.
2122-2
et
L.
2122-3;
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
l’article
R.
610-5
:
Vu
le
Code
de
la
Route :
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes
;
Vu
l'arrêté
du
12
décembre
2018
relatif
à
la
modification
de
la
signalisation
routière
;
Considérant
la
demande
en
date
du
19
janvier
2023,
présentée
par
l’entreprise
BÉBIAN
Electricité
représentée
par
son
gérant,
Monsieur
Hugues
GANE,
visant
à
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
dans
le
cadre
de
travaux
d'enfouissement
de
câble
électrique
pour
un
raccordement
de
particulier
à
la
rue
Alexandre
CHRISTOPHE
à
Mangot,
du
jeudi
26
janvier
au
lundi
06
mars
2023
:
Considérant
l'attestation
d'assurance
n°
59984S
délivrée
par
GLOBAL
CONSULTANTS
à
l'entreprise
BÉBIAN
électricité
;
Considérant
que
l'entreprise
BÉBIAN
électricité
a
été
missionnée
par
EDF
Archipel
Guadeloupe
;
Considérant
la
permission
de
voirie
en
date
du
17
novembre
2022
délivrée
par
la
mairie
du
Gosier
au
bénéfice
de
madame
Michaella
CHRISTOPHE
:
Considérant
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
à
la
rue
Alexandre
CHRISTOPHE
à
Mangot,
du
jeudi
26
janvier
au
lundi
06
mars
2023
; Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prendre
les
dispositions
pour
assurer
le
maintien
de
l’ordre,
de
la
tranquillité
et
de
la
sécurité
publics
sur
le territoire
communal
;
ARRÈTE
Article
1
- La
circulation
sera
réglementée
à
la
rue
Alexandre
CHRISTOPHE
à
Mangot,
du
jeudi
26
janvier
au
lundi
06
mars
2023,
de
08h30
à
14h30.
Elle
sera
alternée
manuellement.
Article
2
- Le
stationnement
des
véhicules
légers
et
des
poids
lourds
sera
interdit
au
droit
du
chantier
pendant
toute
la durée
des
travaux.
Seuls
les
véhicules
affectés
au
chantier
seront
autorisés
à
stationner
sur
toute
la
zone
de
travaux. Article
3
- La
vitesse
de
tous
les
véhicules
sera
limitée
à 30
km/h.
Cette
limitation
de
vitesse
sera
matérialisée
par
des
panneaux
portant
la
mention
30.
Article
4
- La
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire,
notamment
à
destination
des
piétons,
est
à
la charge
de
l'entreprise
BÉBIAN
Electricité.
Article
5
- L'entreprise
devra
veiller
au
maintien
du
site
dans
le
même
état
que
celui
dans
lequel
il
se
trouvait
avant
le
début
des
travaux.
Elle
s'engage
à
la
remise
en
état
de
la
chaussée
dans
les
conditions
prévues
par
la permission
de
voirie
délivrée
par
la ville.
Article
6
- Tout
manquement
aux
dispositions
du
présent
arrêté
donnera
lieu
à
des
peines
prévues
par
l'article
R.
610-5
du
Code
Pénal.
Article
7
- Le
présent
arrêté
est
notifié
à
Monsieur
Hugues
GANE,
gérant
de
l'entreprise
BÉBIAN
Electricité,
à
monsieur
Fabrice
VERMONT,
le
responsable
de
travaux.
Une
ampliation
est
transmise
pour
chacun
en
ce
qui
le
concerne
à :
- Monsieur
le
Directeur
Territorial
de
la
Police
Nationale,
- Monsieur
le
Sous-Préfet,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Police
Municipale
du
Gosier.
Fait
à Gosier,
le
2 5 JAN.
2023
Le
Maire,