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Document publié le Vendredi 1 septembre 2023 par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Arrêté - arre te no2023 1369 re glementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose de figurines aux abords des passages pie tons a poucet d119 et a la rue alexandre christophe a mangot du 31 aou t au 1er septembre 2023 2)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Ville
du
OOSIER
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
LT
DE
LA
FRANCAISE
GUADELOUPE
Arrêté
N°2023
- 1363
Réglementant
la
circulation
et
le stationnement,
dans
le cadre
de
la
pose
de
figurines
aux
abords
des
passages
piétons,
à
Poucet
(D119)
et
à
la
rue
Alexandre
CHRISTOPHE
à
Mangot,
Du
jeudi
31
août
au
vendredi
1er
septembre
2023
Le
Maire
de
la
Ville
du
Gosier,
Monsieur
Cédric
CORNET,
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.
2212-1,
L.
2212-2
et
L 2212-5;
Vu
le
Code
la
Sécurité
Intérieure
et
notamment
l'article
L.
511-1
;
Vu
le
Code
Général
de
propriété
des
personnes
publiques,
notamment
ses
articles
L.
2122-
1,
L
2122-2
et
L.
2122-3 ;
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
l'article
R.
610-5
;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes
;
Vu
l'arrêté
du
12
décembre
2018
relatif
à
la
modification
de
la
signalisation
routière
;
Considérant
la
demande
en
date
du
30
août
2023,
présentée
par
l'entreprise
CITA
représentée
par
son
Monsieur
Mike
CARACASSE,
visant
à
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
dans
le
cadre
de
la
pose
de
figurines
aux
abords
des
passages
piétons
situés
à
proximité
des
écoles
de
la
commune,
du
jeudi
31
août
au
vendredi
1er
septembre
2023 :
Considérant
l'attestation
d'assurance
n°
16292944
/ 58184893,
valable
du
1er/01/2023
au
31/12/2023
;
Considérant
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
:
Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prendre
les
dispositions
pour
assurer
le
maintien
de
l'ordre,
de
la
tranquillité
et
de
la
sécurité
publics
sur
le
territoire
communal
; ARRETE
Article
1
- La
circulation
sera
réglementée
du
jeudi
31
août
au
vendredi
1er
septembre
2023,
de
08h
à
13h
dans
les
conditions
suivantes
:
Le
jeudi
31
août
2023
:rue
Alexandre
CHRISTOPHE
à
Mangot
(école
Georges
MARCEL)
Le
vendredi
1er
septembre
2023
:Poucet,
D119
Article
2
- Le
stationnement
des
véhicules
légers
et
des
poids
lourds
sera
interdit
au
droit
du
chantier
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
Seuls
les
véhicules
affectés
au
chantier
seront
autorisés
à
stationner
sur
toute
la
zone
de
travaux. Article
3
- Le
trottoir
sera
interdit
au
public
dans
la
zone
d'intervention.
Article
4
- Une
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
le
pétitionnaire,
notamment
à
destination
des
piétons.
Article
5
- Le
pétitionnaire
devra
veiller
au
maintien
du
site
dans
le
même
état
que
celui
dans
lequel
il se
trouvait
avant
le
début
des
travaux.
Le
trottoir
et
le
caniveau
devront
être
nettoyés
dès
la
fin
des
travaux.
Article
6
- Tout
manquement
aux
dispositions
du
présent
arrêté
donnera
lieu
à
des
peines
prévues
par
l’article
R.
610-5
du
Code
Pénal.
Article
7
- Le
présent
arrêté
est
notifié
à
Monsieur
Mike
CARACASSE.
Une
ampliation
est
transmise
pour
chacun
en
ce
qui
le
concerne
à
:
- Monsieur
le
Directeur
Territorial
de
la
Police
Nationale,
- Monsieur
le
Sous-Préfet,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Police
Municipale
du
Gosier.
Fait à Gosier,
le
30
AT
2023