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Arrêté - 2025 073 recueil 250630
Arrêté - 2025 128 recueil 251118
Arrêté - 2025 085 recueil 290725
Arrêté - 2025 061 recueil 250605
Arrêté - 2025 041 recueil 250422
Arrêté - 2025 025 recueil 250313
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 025 recueil 250313)
Thèmes du document : Transports, Données personnelles, Sécurité routière,
cHällans
décisions
Recueil de publication
des délibérations, décisions
et arrêtés
N° 2025-025
Mis en ligne le 13 mars 2025
Publié électroniquement le 13/03/2025 1/35 En application des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel doivent être publiés sous format électronique, sur le site internet de la commune.
Lorsqu’une personne demande à obtenir sur papier un acte publié sous forme électronique, le maire le lui communique. Il n’est pas tenu de donner suite aux demandes abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif et systématique. Les demandes de communication, en version papier, des actes publiés sous formes électroniques sont à adresser à Monsieur le Maire, Hôtel de ville, secrétariat de la direction générale, 1, bd Lucien Dodin BP 239, 85302 CHALLANS CEDEX – mairie@challans.fr
Certains des actes publiés ci-après ont pu être rendus anonymes conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l’article L. 312- 1-2 du code des relations entre le public et l’administration, relatives à la protection des données personnelles. Les catégories de documents et informations qui dérogent à l’obligation d’anonymisation sont
énumérées à l’article D. 312-1-3 de ce code .
Publié électroniquement le 13/03/2025 2/35 = un
Sommaire
I. Délibérations du conseil municipal
Néant
II. Décisions du maire
Néant
III. Arrêtés du maire
Arrêtés du 12 mars 2025
n°25-AT-0151 Portant réglementation de la circulation chemin de la Veronière
n°25-AT-0152 Portant réglementation de la circulation chemin de Rocheville
n°25-AT-0153 Portant réglementation de la circulation chemin du Fief Bottereau
n°25-AT-0154 Portant réglementation du stationnement et de la circulation chemin des Loires
n°25-AT-0155 Portant réglementation du stationnement et de la circulation chemin du vieux renard
n°25-AT-0159 Portant réglementation de la circulation route de Nantes et chemin du Parois
n°25-AT-0160 Portant réglementation du stationnement et de la circulation impasse des Robines
n°25-AT-0161 Portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Marzelles, rue des Sables et rue de la Grenonnière
n°25-AT-0162 Portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de la Concorde
Publié électroniquement le 13/03/2025 3/35 ==
I. Délibérations du
conseil municipal
- Néant -
Publié électroniquement le 13/03/2025 4/35 II. Décisions du
maire
- Néant -
Publié électroniquement le 13/03/2025 5/35 III. Arrêtés du maire
Publié électroniquement le 13/03/2025 6/35 VILLE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE Arrêté temporaire n°25-AT-0151
ARRONDISSEMENT Portant réglementation de la circulation pes SABLES D'OLONNE
CHEMIN DE LA VERONIERE
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 18/02/2025 émise par SARL TPS ] M DEVINEAU demeurant 16 Rue des
Artisans 85300 Challans aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que le passage d'un convoi exceptionnel n° DA8525T007319-A0002 rend nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du
24/02/2025 au 31/08/2026 Chemin de la Véronnière
ARRÊTE
Article 1
À compter du 24/02/2025 et jusqu'au 31/08/2026, l'évènement motivant le présent arrêté aura lieu
Chemin de la Véronnière Giratoire Rte La roche-sur-Yon/Chem. de la Veronnière jusqu'à Intersection
Bretelle accès D948/Chem. de la Veronnière.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par SARL TPS J M DEVINEAU .
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 12 mars 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
Jean-Marc FOUQUET 2
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
e KISIO
e _ VILLE DE CHALLANS
e _ GENDARMERIE CHALLANS
° _ ATLANTIC INGENIERIE
e SDIS CHALLANS
e SARL TPS J M DEVINEAU
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 13/03/2025 7/35 deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 13/03/2025 8/35 VILLE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
Arrêté temporaire n°25-AT-0152
ARRONDISSEMENT Portant réglementation de la circulation pes SABLES D'OLONNE
CHEMIN DE ROCHEVILLE
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 06/03/2025 émise par COLAS France - SABLES D'OLONNE demeurant TSA
70011 - CHEZ SOGELINK 69134 DARDILLY CEDEX représentée par Patrick PASTERNAK aux fins d'obtenir
un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux réalisation d'écluse en bordures | rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 10/03/2025 au
11/03/2025 CHEMIN DE ROCHEVILLE
ARRÊTE
Article 1
À compter du 10/03/2025 et jusqu'au 11/03/2025, la circulation est alternée par feux Chemin de
rocheville.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, COLAS France - SABLES D'OLONNE.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 12 mars 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
Jean-Marc FOUQUET 2
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
e COLAS France - SABLES D'OLONNE
e VILLE DE CHALLANS
e _ GENDARMERIE CHALLANS
e _ ATLANTIC INGENIERIE
e SDIS CHALLANS
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 13/03/2025 9/35 e_ CHALLANS GOIS COMMUNAUTE
e TRANSDEV
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 13/03/2025 10/35 VILLE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
Arrêté temporaire n°25-AT-0153
ARRONDISSEMENT Portant réglementation de la circulation pes SABLES D'OLONNE
CHEMIN DU FIEF BOTTEREAU
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 07/03/2025 émise par SAUR demeurant 16 rue du Commerce ZI Sud 85033
LA ROCHE SUR YON aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux BRT AEP DU BON COTE - Mme RENAUD Nicole rendent nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le
07/03/2025 CHEMIN DU FIEF BOTTEREAU
ARRÊTE
Article 1
Le 07/03/2025, la circulation des véhicules est interdite du 43BIS au 45 CHEMIN DU FIEF BOTTEREAU.
Article 2
Le 07/03/2025, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte
l'itinéraire suivant : :
e CHEMIN DU PRENEAU, du CHEMIN DU FIEF BOTTEREAU jusqu'au CHEMIN DU MARECHAU
CHEMIN DES FOUGERES, du CHEMIN DU MARECHAU jusqu'au CHEMIN DES LANDES
CHEMIN DES LANDES, du CHEMIN DES FOUGERES jusqu'au CHEMIN DU GUE MONNIER
RUE DE COMMEQUIERS, du CHEMIN DU GUE MONNIER jusqu'au CHEMIN DE L'OGERIE
CHEMIN DE L'OGERIE, de la RUE DE COMMEQUIERS jusqu'au CHEMIN DU FIEF BOTTEREAU e.
+
ee
ee
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SAUR.
Article 4
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 12 mars 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
Jean-Marc FOUQUET 2
Jean-Marc FOUQUET
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Publié électroniquement le 13/03/2025 11/35 DIFFUSION:
e SAUR
e TRANSDEV
e _ VILLE DE CHALLANS
e _ GENDARMERIE CHALLANS
° _ ATLANTIC INGENIERIE
e _ SDIS CHALLANS
e_ CHALLANS GOIS COMMUNAUTE
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
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cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
Arrêté temporaire n°25-AT-0154
ARRONDISSEMENT Portant réglementation du stationnement et de la pes SABLES D'OLONNE . .
circulation
CHEMIN DES LOIRES
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 07/03/2025 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant 20 rue du
bois David Parc d'activités 85301 CHALANS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du
stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de raccordement privé rendent nécessaire d'arrêter la réglementation
appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 17/03/2025
au 03/04/2025 CHEMIN DES LOIRES
ARRÊTE
Article 1
À compter du 17/03/2025 et jusqu'au 03/04/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent CHEMIN DES
LOIRES, du 11 jusqu'au CHEMIN DES ALLOUES :
e La circulation est alternée par B15+C18 ou K10;
e Le stationnement des véhicules légers et poids lourds est interdit. Le non-respect des
dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R.
417-10 du code de la route;
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 12 mars 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
Jean-Marc FOUQUET 4
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 13/03/2025 13/35 e SPIE CityNetworks CHALLANS
e VILLE DE CHALLANS
° _ GENDARMERIE CHALLANS
°_ ATLANTIC INGENIERIE
e SDIS CHALLANS
°_ CHALLANS GOIS COMMUNAUTE
e TRANSDEV
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
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Publié électroniquement le 13/03/2025 14/35 VILLE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
Arrêté temporaire n°25-AT-0155
ARRONDISSEMENT Portant réglementation du stationnement et de la pes SABLES D'OLONNE . .
circulation
CHEMIN DU VIEUX RENARD
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 10/03/2025 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant 20 rue du
bois David Parc d'activités 85301 CHALANS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du
stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de raccordement privé rendent nécessaire d'arrêter la réglementation
appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 17/03/2025
au 30/03/2025 CHEMIN DU VIEUX RENARD
ARRÊTE
Article 1
À compter du 17/03/2025 et jusqu'au 30/03/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent du 15 au
27BIS CHEMIN DU VIEUX RENARD :
e La circulation est alternée par B15+C18 ou K10;
e Le stationnement des véhicules légers et poids lourds est interdit. Le non-respect des
dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R.
417-10 du code de la route;
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 12 mars 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
Jean-Marc FOUQUET 4
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 13/03/2025 15/35 e SPIE CityNetworks CHALLANS
°_ CHALLANS GOIS COMMUNAUTE
° _ GENDARMERIE CHALLANS
e VILLE DE CHALLANS
e TRANSDEV
e SDIS CHALLANS
°_ ATLANTIC INGENIERIE
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 13/03/2025 16/35 VILLE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
Arrêté temporaire n°25-AT-0159
ARRONDISSEMENT Portant réglementation de la circulation pes SABLES D'OLONNE
ROUTE DE NANTES et CHEMIN DU PAROIS
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 07/03/2025 émise par DDTM de la Loire Atlantique demeurant 10 boulevard
Gaston Serpette BP 53606 44036 NANTES Cedex 1 représentée par DDTM de la Loire Atlantique pour le
compte de VAN DE WETERING Boat & Special Transport demeurant Tjalk 2 NL - 1231 TW LOOSDRECHT
Pays-Bas aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que le passage d'un convoi exceptionnel n° DA8525M009977-A0001 rend nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du
10/03/2025 au 09/02/2028 ROUTE DE NANTES et CHEMIN DU PAROIS
ARRÊTE
Article 1
À compter du 10/03/2025 et jusqu'au 09/02/2028, l'évènement motivant le présent arrêté aura lieu du
9002 au 9148 ROUTE DE NANTES et du 9004 au 9007 CHEMIN DU PAROIS.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par DDTM de la Loire Atlantique.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 12 mars 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
Jean-Marc FOUQUET 2
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
° KISIO
+ VILLE DE CHALLANS
° _ GENDARMERIE CHALLANS
°_ ATLANTIC INGENIERIE
° SDIS CHALLANS
+ DDTM de la Loire Atlantique
e VAN DE WETERING Boat & Special Transport
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 13/03/2025 17/35 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 13/03/2025 18/35 VILLE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE Arrêté temporaire n°25-AT-0160
ARRONDISSEMENT Portant réglementation du stationnement et de la pes SABLES D'OLONNE . .
circulation
IMPASSE DES ROBINES
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1,R. 413-1 et R. 417-10
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 07/03/2025 émise par SAS PHILIPPE ET FILS demeurant 107 route des
Relandières 44850 LE CELLIER pour le compte de ENEDIS demeurant rue vasco de gama 44800 saint
herblain aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de branchements souterrains pour Mr COLLIN avec fouille de 5ml x
ml sous accotement sur réseaux ou ouvrages électriques rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers,
du 24/03/2025 au 13/04/2025 IMPASSE DES ROBINES
ARRÊTE
Article 1
À compter du 24/03/2025 et jusqu'au 13/04/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent 24 IMPASSE
DES ROBINES :
e Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route ;
e Un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la
chaussée, entraine une modification des conditions de circulation. La circulation est alternée par
B15+C18.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 12 mars 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
Jean-Marc FOUQUET L
Jean-Marc FOUQUET
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 13/03/2025 19/35 DIFFUSION:
e enedis
e _ TRANSDEV
e VILLE DE CHALLANS
e _ GENDARMERIE CHALLANS
e ATLANTIC INGENIERIE
e _ SDIS CHALLANS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 13/03/2025 20/35 VILLE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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DÉPARTEMENT de la VENDÉE Arrêté temporaire n°25-AT-0161
ARRONDISSEMENT Portant réglementation du stationnement et de la Des SABLES D'OLONNE . .
circulation
RUE DES MARZELLES, RUE DES SABLES et RUE DE LA
GRENONNIERE
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1,R. 412-28 et R. 417-10
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription, le livre 1, 5ème partie, signalisation d'indication, des services et de
repérage et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 05/03/2025 émise par SOCOVATP demeurant 868 rue des Marais 85220
COMMEQUIERS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDERENT que des travaux de réhabilitation du réseau d'eaux pluviales rendent nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité
des usagers, du 17/03/2025 au 27/06/2025 RUE DES MARZELLES, RUE DES SABLES et RUE DE LA
GRENONNIERE
ARRÊTE
Travaux phase 3: Traversée du rond point du carrefour rue des Sables rue de la Grenonière.
Du 17/03/2025 pour une durée estimée de 3 semaines, en fonction de l'avancée des travaux et
des conditions climatiques.
(Les plans schématiques délimitants l'emprise des travaux ainsi que les itinéraires de déviation,
sont annexés au présent arrêté.)
Article 1 - Circulation et stationnement interdit - RUE DES MARZELLES, de la RUE DES SABLES
jusqu'à la RUE SAINT-DOMINIQUE, RUE DES SABLES, de la RUE DE LA GRENONNIERE jusqu'au
BOULEVARD JEAN YOLE et RUE DE LA GRENONNIERE, de la RUE JEAN MERMOZ jusqu'à la RUE DES
SABLES:
e La circulation et le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions
prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du
code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
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Publié électroniquement le 13/03/2025 21/35 Article 2 - Mise en sens unique - RUE DES SABLES
e Un sens unique ponctuel de circulation est institué rue des Sables, de la rue des Sables vers la
rue des Marzelles.
e Une présignalisation indiquera que la rue des Marzelles est en sens interdit à 150 mètres dès la
rue Gambetta.
e Une présignalisation indiquera que la rue de là Grenonière est en sens interdit à 50 mètres dès le
boulevard Jean YOLE.
Article 3 - Itinéraire de déviation
Déviation 1 (Véhicules de plus de 3T5 et cars):
une déviation est mise en place pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes et les cars pour la desserte de
la gare. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
e RUE DE LA ROCHE-SUR-YON
e BOULEVARD JEAN XXII (D1753)
e RUE DES SABLES.
Déviation 2 (Véhicules légers):
une déviation est en place pour les véhicules légers en centre ville avec là mention "direction La
Roche, les Sables".
Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
e RUE DES SABLES,
e RUE GAMBETTA.
Déviation 3 (desserte pour les cars vers le lycée Couzinet et le collège J. Auriol):
une déviation est en place pour les cars
Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
e RUE DE LA ROCHE-SUR-YON,
BOULEVARD JEAN XXII! (D1753),
BOULEVARD ALBERT SCHWEITZER
RUE PAULINE DE LEZARDIERE
BOULEVARD JEAN YOLE.
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Publié électroniquement le 13/03/2025 22/35 Travaux phase 4: Création de l'amorce rue des Marzelles en fin de traversée du rond point du
carrefour rue des Sables, rue de la Grenonière. Du 31/03/2025 pour une durée estimée de 1
semaine, en fonction de l'avancée des travaux et des conditions climatiques.
Article 4 - Circulation et stationnement interdit - RUE DES MARZELLES, de la RUE SAINT-
DOMINIQUE jusqu'à la RUE DES SABLES, RUE DES SABLES, du BOULEVARD JEAN YOLE jusqu'au
BOULEVARD LUCIEN DODIN et RUE DE LA GRENONNIERE, de la RUE DES SABLES jusqu'à la RUE
JEAN MERMOZ.
e La circulation et le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions
prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du
code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
e Une présignalisation indiquera que la rue des Marzelles est interdite à la circulation à 150 mètres
dès la rue Gambetta.
e Une présignalisation indiquera que la rue des Sables est interdite à la circulation à 50 mètres dès
la rue Chevalier Charette.
Article 5 - Itinéraire de déviation
Déviation 1:
une déviation est mise en place pour tous les véhicules en centre ville avec la mention "direction La
Roche, les Sables".
Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
e RUE DES SABLES,
e RUE GAMBETTA.
Déviation 2 (desserte pour les cars vers le lycée Couzinet et le collège J. Auriol):
une déviation est mise en place pour les cars
. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
e RUE DE LA ROCHE-SUR-YON,
e BOULEVARD JEAN XXII (D1753),
e BOULEVARD ALBERT SCHWEITZER
e RUE PAULINE DE LEZARDIERE
e BOULEVARD JEAN YOLE.
Déviation 3:
une déviation est mise en place pour tous les véhicules.
Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
e RUE DU CHEVALIER CHARETTE,
e RUE SAINT DOMINIQUE
e BOULEVARD JEAN XXIII (D1753).
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Publié électroniquement le 13/03/2025 23/35 Travaux phase 5: Du 07/04/2025 pour une durée estimée de 12 semaines, en fonction de
l'avancée des travaux et des conditions climatiques.
Tranche 1: Rue des sables entre la rue de la Grenonière et le boulevard L. Dodin:
Article 6 - Circulation et stationnement interdit - RUE DES SABLES, entre la RUE DE LA
GRENONIERE ET LE BOULEVARD LUCIEN DODIN.
e La circulation et le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions
prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du
code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
Article 7 - Itinéraire de déviation
une déviation est mise en place pour tous les véhicules avec la mention "Centre ville".
Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
e RUE DES MARZELLES,
e RUE GAMBETTA,
e RUE DES SABLES.
Iranche 2: Rond point des Ormeaux :
Article 8 - Circulation et stationnement interdit - RUE DES SABLES ENTRE LE BOULEVARD L.DODIN
ET LA RUE DES MARZELLES, LE BOULEVARD L. DODIN ENTRE LA RUE DES ACACIAS ET LA RUE DES
SABLES.
e La circulation et le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions
prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du
code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
Article 9- Mise en sens unique - RUE DES SABLES.
e Un sens unique de circulation est institué rue des Sables, de la rue Gambetta vers le boulevard
L.Dodin qui servira de voie de délestage ponctuellement.
Article 10 - Mise en double sens - Voie desservant le pôle commercial des Ormeaux.
e Mise en double sens de la voie desservant la zone commerciale des Ormeaux et en limitant
ponctuellement le stationnement pour permettre les croisements et les manoeuvres.
Article 11 - Itinéraire de déviation
une déviation est mise en place pour avec la mention "Centre ville”.
Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
e RUE DES MARZELLES,
e RUE GAMBETTA.
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Publié électroniquement le 13/03/2025 24/35 Tranche 3: Rue des Sables du boulevard L. Dodin à la rue Gambetta:
Article 12 - Circulation et stationnement interdit RUE DES SABLES
e La circulation et le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions
prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du
code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
Article 13 - Itinéraire de déviation
une déviation est mise en place pour tous les véhicules.
Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
e RUE DES SABLES,
e RUE DES MARZELLES,
e RUE GAMBETTA.
Tranche 4: Rond point de la Chapelle:
Article 14 - Circulation et stationnement interdit - RUE DES SABLES ENTRE LA RUE GAMBETTA ET
LE BOULEVARD L.DODIN, RUE GAMBETTA ENTRE LE BOULEVARD PASTEUR ET LA RUE CHARLES
MILCENDEAU.
e La circulation et le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions
prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du
code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
e Une présignalisation indiquera que la rue Gambetta est interdite à la circulation à 150 mètres
dès le rond point de la Gare.
Article 15 - Stationnement interdit - RUE GAMBETTA AFIN DE PERMETTRE UNE CIRCULATION A
DOUBLE SENS POUR LES RIVERAINS ENTRE LA RUE CALMETTE ET LA RUE DES SABLES.
e Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et
passible de mise en fourrière immédiate ;
Article 16 - Stationnement interdit - RUE SAINT DOMINIQUE AFIN DE PERMETTRE UNE
CIRCULATION A DOUBLE SENS POUR LES RIVERAINS ENTRE LA RUE DES MARZELLES ET LE ROND
POINT DE LA CHAPELLE.
e Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et
passible de mise en fourrière immédiate ;
Article 17 - UNE VOIE DE DELESTAGE POURRA ETRE ORGANISEE PONCTUELLEMENT DEPUIS LA RUE
GAMBETTA COTE BOULEVARD PASCAL OU DEPUIS LA RUE DES SABLES VERS LA RUE GAMBETTA
COTE RUE CHARLES MILCENDEAU SI L'EMPRISE DES TRAVAUX LE PERMET.
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Publié électroniquement le 13/03/2025 25/35 Article 18 - Itinéraire de déviation
une déviation est mise en place pour tous les véhicules.
Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
e RUE DES SABLES,
e RUE DES MARZELLES.
Tranche 5: Carrefour boulevard Pasteur & rue Gambetta:
Article 19 - Circulation et stationnement interdit - BOULEVARD PASTEUR ENTRE LA RUE CHARLES
MILCENDEAU ET LA RUE GAMBETTA ET RUE GAMBETTA ENTRE LE BOULEVARD PASTEUR ET LA RUE
DES SABLES.
e La circulation et le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions
prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du
code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
Article 20 - Mise en impasse - RUE GAMBETTA ENTRE LE BOULEVARD PASTEUR ET LE BOULEVARD
DE LA GARE.
e Une mise en impasse est instituée rue Gambetta, pour les véhicules.
Article 21 - Itinéraire de déviation:
une déviation est mise en place pour tous les véhicules.
Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
e RUE DES SABLES,
e RUE DES MARZELLES.
Article 22
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière est mise en place par le demandeur, SOCOVATP.
Article 23
de l'exécution du présent arrêté qui est publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 12 mars 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
7
Jean-Marc FOUQUET 2
Jean-Marc FOUQUET
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Publié électroniquement le 13/03/2025 26/35 DIFFUSION:
e SOCOVATP
e CENTRE-VILLE
e VILLE DE CHALLANS
e _ GENDARMERIE CHALLANS
e_ ATLANTIC INGENIERIE
e SDIS CHALLANS
e_ CHALLANS GOIS COMMUNAUTE
e TRANSDEV
ANNEXES:
Plans de circulation et de déviation
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 13/03/2025 27/35 Travaux de réhabilitation du réseau des eaux pluviales
\ Boulevard Jean Yole
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Phase 3 :à partir ‘du 17/03/2025 pour une durée csimee de 35pa LE Le ne ET miage ù : eg Y, Hôfe(de ve c D zèME \ : > de l'Intercommunalité > CR 3 0 . qbé rÈ ù 4 © Couleve S > \ “1Q Q Teuye
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Publié électroniquement le 13/03/2025 32/35 Travaux de réhabilitation du réseau des eaux pluviales
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DÉPARTEMENT de la VENDÉE
Arrêté temporaire n°25-AT-0162
ARRONDISSEMENT Portant réglementation du stationnement et de la pes SABLES D'OLONNE . .
circulation
RUE DE LA CONCORDE
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 10/03/2025 émise par SOCOVATP demeurant 868 rue des Marais 85220
COMMEQUIERS représentée par SOCOVATP ACCUEIL aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du
stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux où ouvrages d'eaux pluviales rendent nécessaire d'arrêter
la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des
usagers, du 17/03/2025 au 26/03/2025 RUE DE LA CONCORDE
ARRÊTE
Article 1
À compter du 17/03/2025 et jusqu'au 26/03/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent RUE DE LA
CONCORDE:
La circulation des véhicules est interdite hors le mardi matin entre 06h30 et 14h30, en raison de
l'organisation du marché extérieur et le week end. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas
aux riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police, véhicules de secours
et la collecte des ordures ménagères est autorisée si le véhicule peut intervenir sans entrave ou
manœuvre dangereuse. Dans le cas contraire, l'entreprise doit informer les riverains que des
containers sont mis à disposition sur des points désignés adaptés.
Le stationnement des véhicules est interdit sur le parking de la rue concorde. Le non-respect des
dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10
du code de la route;
Article 2
À compter du 17/03/2025 et jusqu'au 26/03/2025, une déviation est mise en place Lundi, mardi a partir
de 14h30, mercredi, jeudi & vendredi pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire
suivant : RUE BONNE FONTAINE, de l'AVENUE BIOCHAUD jusqu'à la RUE DE LA NOUE et RUE DE LA
NOUE, de la RUE BONNE FONTAINE jusqu'à la PLACE DU CHAMP DE FOIRE.
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.
Article 4
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
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Publié électroniquement le 13/03/2025 34/35 DIFFUSION:
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
SOCOVATP
CENTRE-VILLE
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VILLE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS CHALLANS
Fait à Challans, le 12 mars 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
Jean-Marc FOUQUET 2
Jean-Marc FOUQUET
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 13/03/2025 35/35