Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2025 128 recueil 251118 1
Arrêté - 2024 128 recueil 241015
Arrêté - 2023 128 recueil 230911
Arrêté - 2025 005 recueil 250121
Arrêté - 2025 147 recueil 251226
Arrêté - 2025 130 recueil 251120
Arrêté - 2025 006 recueil 250123
Arrêté - 2025 040 recueil 250418
Arrêté - 2025 097 recueil 290905
Arrêté - 2025 135 recueil 251128
Arrêté - 2025 128 recueil 251118
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 128 recueil 251118)
Thèmes du document : Transports, Données personnelles, Sécurité routière,
cHällans
décisions
Recueil de publication
des délibérations, décisions
et arrêtés
N° 2025-128
Mis en ligne le 18 novembre 2025
Publié électroniquement le 18/11/2025 1/10 En application des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel doivent être publiés sous format électronique, sur le site internet de la commune.
Lorsqu’une personne demande à obtenir sur papier un acte publié sous forme électronique, le maire le lui communique. Il n’est pas tenu de donner suite aux demandes abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif et systématique. Les demandes de communication, en version papier, des actes publiés sous formes électroniques sont à adresser à Monsieur le Maire, Hôtel de ville, secrétariat de la direction générale, 1, bd Lucien Dodin BP 239, 85302 CHALLANS CEDEX – mairie@challans.fr
Certains des actes publiés ci-après ont pu être rendus anonymes conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l’article L. 312- 1-2 du code des relations entre le public et l’administration, relatives à la protection des données personnelles. Les catégories de documents et informations qui dérogent à l’obligation d’anonymisation sont
énumérées à l’article D. 312-1-3 de ce code .
Publié électroniquement le 18/11/2025 2/10 = un
Sommaire
I. Délibérations du conseil municipal
Néant
II. Décisions du maire
Néant
III. Arrêtés du maire
Arrêtés du 18 novembre 2025
n°25-AT-0574 Portant réglementation de la circulation chemin de la Poctiere
n°25-AT-0575 Portant réglementation du stationnement et de la circulation chemin de la solitude
Publié électroniquement le 18/11/2025 3/10 ==
I. Délibérations du
conseil municipal
- Néant -
Publié électroniquement le 18/11/2025 4/10 II. Décisions du
maire
- Néant -
Publié électroniquement le 18/11/2025 5/10 III. Arrêtés du maire
Publié électroniquement le 18/11/2025 6/10 VILLE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE Arrêté temporaire n°25-AT-0574
ARRONDISSEMENT Portant réglementation de la circulation pes SABLES D'OLONNE
CHEMIN DE LA POCTIERE
Le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 29/10/2025 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant 20 rue du
bois David 85301 CHALLANS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux d'alimentation électrique et France Télécom du lotissement le Hameau
de la Poctiere rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin
d'assurer la sécurité des usagers, du 10/11/2025 au 24/11/2025, CHEMIN DE LA POCTIÈRE
ARRÊTE
Article 1
À compter du 10/11/2025 et jusqu'au 24/11/2025, la circulation est alternée par B15+C18 ou K10, du
121 jusqu'au 123 CHEMIN DE LA POCTIERE.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 18 novembre 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
= l
Jean-Marc FOUQUET
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
e _ SPIE CityNetworks CHALLANS (pour attribution)
e_ GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
e_ SDIS CHALLANS (pour information)
e_ POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 18/11/2025 7/10 contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 18/11/2025 8/10 VILLE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE Arrêté temporaire n°25-AT-0575
ARRONDISSEMENT Portant réglementation du stationnement et de la pes SABLES D'OLONNE . . circulation
CHEMIN DE LA SOLITUDE
Le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 12/11/2025 émise par SOCOVATP demeurant 868 rue des Marais 85220
COMMEQUIERS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de réalisation d'une extension sur réseau d'eau potable rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer
la sécurité des usagers, du 17/11/2025 au 21/11/2025, 14 CHEMIN DE LA SOLITUDE
ARRÊTE
Article 1
À compter du 17/11/2025 et jusqu'au 21/11/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent du 12 au 14
CHEMIN DE LA SOLITUDE :
e La circulation est alternée par B15+C18 ;
e Le stationnement des véhicules est interdit dans l'emprise du chantier.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 18 novembre 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Pour le Maire
L’Adjoint délégué,
É
Jean-Marc FOUQUET
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
e _ SOCOVATP (pour attribution)
e_ GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
e_ SDIS CHALLANS (pour information)
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 18/11/2025 9/10 e_ POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 18/11/2025 10/10