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Déliberation - DCM 2016 113 du 19 05 2016 COSEC Extension autorisation dépôt AT
Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 113 du 19 05 2016 COSEC Extension autorisation dépôt AT)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 33
Présents
où
représentés
: 23
Qui
ont
pris
part
à La délibération
: 23
Date
de
la convocation
: 12/05/2016
Date
d'affichage
: 12/05/2016
N°
2016/113
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
2016
L'an
deux
mille
seize
et
le
dix-neuf
mai
à
19
heures
15,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Étienne
LANSADE,
PRÉSENTS
:
Éric
MASSON
-
Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
- Maria
De
Fatima
FIANDINO
-
Aimé
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Patrick
GARNIER
-
Patrick
CLAUDEL
-
Patricia
BERENGUIER
-
Monique
LEBLANC
-
Jonathan
LAURITO
- Jeanne
LAURITO
- Renée
FALCO
-
Patricia
PENCHENAT
POUVOIRS
: Margaret
LOVERA
à
Marc
Etienne
LANSADE
/ Valérie
ROBIN
à
Éric
MASSON
/
Sébastien
MACREZ
à
Audrey
TROIN
/
Christelle
DUVERNET
à
Maria
De
Fatima
FIANDINO
/ Michel
BERTIN
à
Élisabeth
CAILLAT ABSENTS
: Jean-Jacques
GABERT
- Pascal
CORDÉ
- Marie-Ly
GARCIA
-
Anthony
GIRAUD
- Jean-Francois
FARNET
- Michel
DALLARI
- Ernest
DAL
SOGLIO
- Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
Le
complexe
sportif
dispose
d'une
grande
salle
à
usage
de
sport
collectif
et
de
plusieurs
petites
salles
à
l'étage
permettant,
notamment,
la
pratique
de
la
danse
ou
du
judo.
Construit
à
la
fin
des
années
1980,
ce
bâtiment
est
aujourd'hui
devenu
trop
exigu
au
regard
de
la
demande
des
différentes
associations
sportives.
Devant
la pénurie
de
locaux
à usage
sportif,
Le gymnase
et
la salle
de
la
Cauquière
étant
eux
aussi
largement
occupés,
il
est
proposé
d'agrandir
Le COSEC
d'une
surface
de
220
m?2
environ.
Cette
extension
se
fera
côté
sud
et
permettra
l'adjonction
d'une
salle
dont
l'usage
polyvalent
permettra
de
répondre
ponctuellement
aux
besoins
des
utilisateurs.
COSEC
: EXTENSION
DU
BATIMENT
EXISTANT
AUTORISATION
DONNEE
AU
MAIRE
DE
DEPOSER
UNE
DEMANDE
DE
PERMIS
DE
CONSTRUIRE
VALANT
AUTORISATION
DE
TRAVAUX Affiché
le
CM
19/05/2016
N°
2016/113
COSEC
: EXTENSION
DU
BATIMENT
EXISTANT
AUTORISATION
DONNEE
AU
MAIRE
DE
DEPOSER
UNE
DEMANDE
DE
PERMIS
DE
CONSTRUIRE
VALANT
AUTORISATION
DE
TRAVAUX
De
plus,
des
aménagements
seront
réalisés
au
rez-de-chaussée
afin
de
permettre
l'accès
aux
personnes
à mobilité
réduite.
Le
coût
de
l'opération
est
estimé
à environ
211
000
euros
TTC.
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
décide :
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
et
procéder
au
dépôt
du
permis
de
construire
valant
autorisation
de
travaux
pour
l'extension
d'une
surface
d'environ
220
m2?
du
COSEC
existant
situé
rue
des
Mines,
de
solliciter
Les
subventions
Les
plus
élevées
possibles
pouvant
être
accordées
par
les
différents
partenaires.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les jour,
mois
et
an
susdits
À
L'UNANIMITE.
Le
Maire,
(
LeZ
|
_
“Mar
ienne
LANSADE.