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Document publié le Lundi 3 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 11 03 liste deliberations bureau ccve)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Culture et patrimoine,
BP 55 -21 Avenue de Saunier
07160 LE CHEYLARD
Tel : 04 75 29 19 49
accueil@valeyrieux.fr
www.valeyrieux.fr
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de conseillers votants : 11
LISTE DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 3 NOVEMBRE 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 3 novembre à 18h00, le Bureau communautaire de la Communauté de communes Val’Eyrieux, dûment convoqué le 28 octobre 2025, s’est réuni au nombre prescrit par le règlement au siège de la Communauté de communes, sous la présidence de M. le Dr Jacques CHABAL.
Étaient présents : Dr Jacques CHABAL, M. Michel VILLEMAGNE, M. Yves LE BON, M. Antoine CAVROY, M. Patrick MARCAILLOU, M. Roger PERRIN, M. Thierry GIROT, Mme Monique ROZNOWSKI, M. Florent DUMAS, M. Nicolas FREYDIER.
Absent excusé représenté : Mme Monique PINET pouvoir à M. Roger PERRIN.
Secrétaire de séance : M. Roger PERRIN. Le procès-verbal du Bureau communautaire du 29 septembre 2025 est adopté à l’unanimité des membres présents ou légalement représentés.
Délibération n° B-2025-1103001 examinée le 03/11/2025 - Édition d'un topoguide par la Fédération Française de Randonnée Pédestre : convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec la CAPCA
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2025-1103002 examinée le 03/11/2025 - Validation de la convention de prêt longue durée de fonds documentaires dans le cadre des opérations de « désherbage » dans les bibliothèques de Val’Eyrieux
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2025-1103003 examinée le 03/11/2025 - Validation de la convention avec la société Ammareal dans le cadre des opérations de « désherbage » dans les bibliothèques de Val’Eyrieux
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2025-1103004 examinée le 03/11/2025 - Dépôt d’une candidature à l’appel à projet LEADER Ardèche pour le projet « Repositionnement de Pôleyrieux : de la pépinière d’entreprise au tiers lieu économique » - modification du plan de financement
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2025-1103005 examinée le 03/11/2025 - Dépôt d’une candidature à l’appel à projet LEADER Ardèche pour le projet « Développer et promouvoir les mobilités actives et partagées en Val’Eyrieux, 2025-2027 » - modification du plan de financement
➔ Adoptée à l’unanimité.