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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 17 Mai 2023
Document publié le Mercredi 17 mai 2023 par la commune d'Albas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 17 Mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal du 17 Mai 2023 Page 1
Conseil Municipal du 17 Mai 2023
Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 17 Mai 2023 à 18 h 30 à la Mairie d’Albas.
Présents : Jean-Pierre ALAUX, Monette DESTAMPES, Alicia MATHIS, Marie-France QUEBRIAC, Yo-
lande REILHE, Jolanda VAN DE LAAR, Marc DECOUDIN, Daniel ROUDIERE, Denis BOUCHUD,
Adrien GARRIT.
Absents: Didier GUYOT donne pouvoir à Jean-Pierre ALAUX
Christophe DELARGE donne pouvoir à Marc DECOUDIN
Jacqueline WEGNER donne pouvoir à Monette DESTAMPES
Louis-Jean HALLE donne pouvoir à Daniel ROUDIERE
Marc DECOUDIN est nommé secrétaire de séance.
Avant d’ouvrir le Conseil, Monsieur Le Maire informe que l’approbation du procès-verbal de la séance du 06 Avril 2023 a été oublié à l’ordre du jour de la convocation envoyée à tous les conseillers municipaux pour le présent conseil municipal.
Monsieur Le Maire demande donc d’ajouter à l’ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 06 Avril 2023.
- Cette demande est acceptée à l’unanimité.
Approbation du procès-verbal de la séance du 06 Avril 2023.
Le projet de procès-verbal de cette séance a été envoyé aux conseillers municipaux préalablement.
Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 06 Avril 2023 a été approuvé à l’unani-
mité et signé.
Validation de devis complémentaires « Résidence Gustave Guiches ».
Monsieur Marc Decoudin informe le conseil que des compléments rendus nécessaires ont été constatés après que les démolitions prévues ont été réalisées. D’autre-part, certains devis n’étaient pas complets et nécessi- tent, de ce fait, des avenants ou nouveaux marchés.
LOT N° 2
Il manquait à l’isolation du plancher Haut du Rez-de-chaussée (séparant les deux appartements) un isolant d’une épaisseur de 100mm complétant l’isolant de 200mm prévu aux marchés. De ce fait, il est demandé au conseil municipal d’approuver le devis complémentaire de la « SARL ANTO- NIO OLIVEIRA » consistant en la fourniture et la pose d’un isolant laine de verre semi-rigide « ISOVER GR32 100mm R=3.1 » en sous-face des planchers bois, pour un montant Hors Taxes de 2088,84 €
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ce devis. Conseil Municipal du 17 Mai 2023 Page 2
LOT N° 6
La société Menuiserie SOP avait oublié, dans son devis initial, le remplacement des vitrages de la porte du rez-de-chaussée donnant sur le salon.
De ce fait, il est demandé au conseil municipal d’approuver le devis complémentaire de « Menuiserie SOP » consistant en la fourniture et la pose de doubles vitrages sur imposte existant, pour un montant Hors Taxes de 1444,20€
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ce devis.
LOT N° 7
Les devis de Monsieur VALEIN, votés en Conseil Municipal du 16 septembre 2022 ont été affinés et modi- fiés en novembre 2022. D’autre part, il a été décidé d’agrandir les surfaces carrelées afin d’éviter une dégra- dation trop rapide de certaines surfaces peintes.
De ce fait, il convient de d’annuler les devis votés en septembre 2022 et d’approuver les devis suivants:
1° Devis du 09 Novembre 2022
Appartement du rez-de-chaussée pour un montant de 1131,00 € HT
Appartement du premier étage pour un montant de 969,50 € HT
2° Devis du 13 Mai 2023
Appartement du rez-de-chaussée pour un montant de 566,00 € HT
Appartement du premier étage pour un montant de 1014,50 € HT
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette résolution.
LOT N° 9
Le devis de « Cuisines Clavières », voté en Conseil Municipal du 16 septembre 2022 a été affiné et modifié en novembre 2022.
De ce fait, il convient de d’annuler le devis voté en septembre 2022 et d’approuver le devis établi le 06/03/2023 pour un montant total de 8644,39 TTC, soit 7749,82 HT.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ce devis.
Entreprise « PRESENTS »
L’entreprise « PRESENTS » assurera la surveillance du chantier concernant la coordination Sécurité et Pro- tection de la Santé.
Pour l’accomplissement de sa mission CSPS catégorie (art R.238-8) 2, ladite société a présenté un devis de 2360,00 € HT.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ce devis.
Entreprise « S.A.R.L. ANTONIO OLIVEIRA »
L’avancement du chantier a mis en lumière le fait que la cage d’escalier desservant les deux appartements refaits à neuf est sale et dégradée et, de ce fait, doit être rénovée.
La société « S.A.R.L. ANTONIO OLIVEIRA » propose la peinture, réfection du sol et du plafond pou un montant de 14.326,00 € HT.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ce devis Conseil Municipal du 17 Mai 2023 Page 3
Projet baignade plage d’Albas
Monsieur le Maire fait part des courriers émanant de l’Agence Régionale de Santé, de Prosport, du SYDED 46, quant à l’impossibilité d’autoriser la baignade à l’endroit où est située actuellement la plage naturelle. Il est par ailleurs donné lecture de l’arrêté préfectoral n° E-2021-316 stipulant cette interdiction.
Monsieur le Maire relate l’entretien téléphonique qu’il a eu auprès des autorités préfectorales quant à la né- cessité, pour la Mairie, de rédiger un arrêté interdisant formellement la baignade.
Après divers échanges entre les conseillers, le projet de plage surveillée à cet endroit est abandonné. Monsieur le Maire prendra donc un arrêté interdisant la baignade à cet endroit.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette résolution.
Questions diverses
Monsieur le Maire informe le conseil que la Communauté de Communes va obtenir la compétence en ma- tière de Santé pour intervenir sur la possibilité d’organiser la médecine à l’intérieur du périmètre de ladite Communauté de Communes.
On s’oriente actuellement sur un projet situé dans la commune de Prayssac ainsi qu’à Puy-l’Evêque.
Date du prochain Conseil Municipal : Vendredi 09 Juin 2023 à 20h30
Plus aucun membre du Conseil ne souhaitant s’exprimer, la séance est levée à 19h30.