Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - RAAE n°191 du 31 decembre 2025 SOMMAIRE
unknown - Sommaire RAAE n°158 du 05 Novembre 2025
Arrêté - Sommaire RAAE n° 166 du 13 novembre
Arrêté - Sommaire RAAE n°164 du 10 novembre 2025
Arrêté - Sommaire RAAE n°082 du 11 mai 2026
Arrêté - sommaire RAAE n° 60
Arrêté - RAAE n°190 du 30 decembre 2025 Sommaire mi format
Arrêté - RAAE n°114 du 28 aout 2025 sommaire
Arrêté - Sommaire RAAE n°163 du 07 NOv 2025
Arrêté - Sommaire RAAE n°165 du 12 novembre 2025
Arrêté - Sommaire RAAE n°177 du 05 decembre 2025
Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune de Jouy-le-Moutier.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire RAAE n°177 du 05 decembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Libertés publiques,
Liberté
Egalité
Fraternité
PREFECTURE
DU VAL-D'OISE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°2025-177
PUBLIÉ LE 5 DÉCEMBRE 2025 Sommaire
.Préfecture du Val-d'Oise / Cabinet du préfet
95-2025-12-04-00002 - arrêté n° 2025 1432 accordant des
récompenses pour acte de courage et de dévouement (1 page) Page 4
95-2025-12-03-00005 - arrêté n° 2025-1272 accordant des
récompenses pour acte de courage et de dévouement (1 page) Page 5
95-2025-12-03-00004 - arrêté N° 2025-1412 accordant des
récompenses pour acte de courage et de dévouement (2 pages) Page 6
.Préfecture du Val-d'Oise / Direction de la citoyenneté et de la
légalité
95-2025-12-05-00001 - Arrêté N° 2025-162 du 05 décembre
2025 réglementant temporairement la circulation sur l'autoroute
A16, durant les travaux de repose de glissières de sécurité au niveau
du PI33.8, situé au PR 33+800 sens Boulogne Paris de l'autoroute A16
durant la période comprise entre le 15 décembre 2025 et le 19
décembre 2025 (4 pages) Page 8
.Préfecture du Val-d'Oise / Direction de la coordination et de l'appui
territorial
95-2025-12-05-00002 - AP n°25-086 donnant délégation de signature
aux prescripteurs des dépenses relatives aux programmes exécutés
sous CHORUS et ALICE (6 pages) Page 12
Délégation départementale de l'Agence régionale de santé /
Département Ville-hôpital
95-2025-12-04-00001 - ARS 2025-44 relatif à la composition du conseil de
surveillance du Centre Hospitalier de Gonesse (3 pages) Page 18
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités / Pôle
insertion emploi et protection
95-2025-12-03-00006 - récépissé numéro D.2025-525 du 03
décembre 2025 délivré à madame Atadegnon Valérie, organisme
de services à la personne, enregistré sous le numéro 993412816 à
Argenteuil (2 pages) Page 21
95-2025-12-03-00007 - récépissé numéro D.2025-526 du 03
décembre 2025 délivré à monsieur Mellas Mhand de la société
M'CLEAN, organisme de services à la personne, enregistré sous le
numéro 851444190 à Herblay-sur-Seine (2 pages) Page 23
95-2025-12-03-00008 - récépissé numéro D.2025-527 du 03
décembre 2025 délivré madame Mona Georgine, organisme de
services à la personne, enregistré sous le numéro 993067289 à
Sannois (2 pages) Page 25
2 95-2025-12-03-00009 - récépissé numéro D.2025-529 du 03 janvier
2025 délivré à monsieur Simoncini Nicolas Valentino Jean-Francois
Josephe, organisme de services à la personne, enregistré sous le
numéro 933306318 à Osny (2 pages) Page 27
95-2025-12-03-00010 - récépissé numéro D.2025-530 du 03
décembre 2025 délivré à madame Cros Magdaléna, organisme de
services à la personne, enregistré sous le numéro 994206373 à
Ezanville (2 pages) Page 29
95-2025-12-03-00011 - récépissé numéro D.2025-531 du 03
décembre 2025 délivré à monsieur Mbodj Assane, organisme de
services à la personne, enregistré sous le numéro 993396860 à
Argenteuil (2 pages) Page 31
95-2025-12-03-00012 - récépissé numéro D.2025-532 du 03
décembre 2025 délivré à madame Aydogmus Tuba, organisme de
services à la personne, enregistré sous le numéro 994283711 à
Gonesse (2 pages) Page 33
95-2025-12-03-00013 - récépissé numéro D.2025-533 du 03
décembre 2025 délivré à monsieur Ndangi Kunda Marius,
organisme de services à la personne, enregistrée sous le numéro
493449599 à Cergy (2 pages) Page 35
Direction départementale des territoires / Service de l'environnement, de
l'agriculture et de l'accompagnement des territoires
95-2025-12-25-00001 -
AP2025-18550_portant_autorisation_de_reprise_et_de_lacher_de_lapins_de_garenne_dan
(2 pages) Page 37
3