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Compte-Rendu - doc01495620190627102457 1
Compte-Rendu - CM2021.01.26 CR
Compte-Rendu - CM2020.02.26 CR
unknown - flyer A5 dos copie
Conseil Municipal - CM2020.07.05 PVELEC RECTIF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cabriès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM2020.07.05 PVELEC RECTIF)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
DÉFARTEMENT
Communes
de
1
000
habitants
COMMUNE
:
et plus
ARRONDISSEMENT
Élection N maire
et des
Effectif
légal
du
conseil
municipal
P
R
O
C
Ë
S
Sn
V
E
R
B
A
L
DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Nombre
de
conseillers
en
exercice
L'an
deux
mille
Ma.
,le
9.
dpai
Wat
M
nerramsenrenennennnesenss
du
mois
de...
à
….........
A. (Q
PR
heures
LD...
minutes,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
.. CABREL
nr
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case)
:
Pme
Amppolz
VENT
N
N.
Hervé
PARRE-QURRES
PY
M.
Robert
Pac
LA
N.-
lice
PLORENS
.
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CAUAPE.
Ne
Sami
FAVRE-VKANCOUSR
M:
Chishsa
TANT
ne
VEconauc
ROURCET
Max
ChadlokHe
CAORS
D.
Hull
DORLET
n.
Sec
CŒEROURLECOLS
Mae
Sulvre
CENC,
rAe
M.
Pres
CAVATORTD
Mau
lLautau
BECCY
M.
Joe
TMS
iue
Mac
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HOANG,
M
Onciel
SAamaNNI.
nELTRE
for
Florase
DANIEL-
WG
IS
Î
ABanno
PURE
Nine
ane.
Chahec
ROoNAVENT
M.
Masai
Vo
MN
PLAR
HU.
Foie
vARTANIAN
ln
Sulvie
SouCHeww
M.
Lcd
PiEROTI
M.
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AaDIiCAalLES
Par
NoWnoke
LLUELLES
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M:
Rene
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Absents
! :
..[)...!
NQUTON-CARIMZ.
Cac.
pass.
3...
ARELA.
Rekeikr)
ner
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
?
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Hé
ve.FARRE.
Ava
RESCY
ess
,maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
Mme...
Chodolk
ss
CARS
eenennrenasemmnnex
a
êté
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
1
Préciser
s’ils sont excusés. 2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l'assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
28
EE
SRE
ETES
none
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
II
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
: Mes.
Chadcohe..
RDS
nana
eee
teens
ennertr need nee
an nee
tn ennenennnnennas
Lo
…
AN
BOLES
nn
erreur
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l'urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion,
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
Scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
©
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
nr
9
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
0
.
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b - c]
e.
Majorité
absolue
#.................
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
-
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
5
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
dÉPOSÉES)
h
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
- Casssssersasennnsnsnnn
cr
esnennnnrenennseerennss
e.
Majorité
absolue
4
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
2
Ce
paragraphe
n'est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
a lieu
en
cours
de
mandature.
3
Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum.
La
majorité
absolue
est
égale,
si le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
$
Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour. 2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
©]...
4
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.7.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
Mae...
VENTE
ON...
on
ape
ennemies
a été
proclamé(e)
maire
et
a été
immédiatement
installé(e).
3.
Élection
des
adjoints
.
€
.
Sous
la
présidence
de
Mme.….MOCNTRON...
Amagsala
NES
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d'’adjoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit.
a
memes
sa
canés
en s
dienerespre
dus
EE one
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
8
sos
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un
sans
qu’il
y
ait
obligation
d'alternance
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
S
DERGÉNTEEmnnres
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
À.
a
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tète
de
chaque
liste.
||
a
ensuite
été
procédé
4
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
=
©
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
€]...
ue
20 AS
e.
Majorité
absolue
4
INDIQUER
LE
NOM
DU
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
es
à
=
ist
"Un.
Nausese.
Souîe.
cou
unes
à
“
AN
È
PES
Cbnea.
= Clos.
3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
?
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
dépasées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
5°
Ne
pas
remplir
le
2.6
si
l'élection
a été
acquise
au
deuxième
tour.
p
q
:
7
Ne
pas
remplir
les
3.4
et
3.5
si
l'élection
a été
acquise
au
premier
tour. «\
Groupe
« UN
NOUVEAU
SOUFFLE
en
POUR
CABRIES-CALAS
»
INDIQUEfF
En
toutes
lettres
Liste
des
adjoints
dans
l’ordre
:
Liste.
1.
Robert
ABELA
2.
Danielle
CAUHAPE
a.l
pa
3.
Christi
: |
hristian
TANT]
Fu
d.1
4.
Charlotte
CAORS
LE
2
IRBIENE
5.
Serge
LEBOURGEOIS
SES
Re
..
6.
Sylvie
CENCI-MACH
.
7.
Isaac
HASSINE
Se.
8.
Laurence
BEGEY
la
liste
conduite
par
M...
Ils
on
ci-jointe.
4,
J-
5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et clos,
le
…SIOHiQeE£e
esse
à
AA
énsssneesssnrneee
heures,
QT
ésrrenssenns
minutes,
en
double
exemplaire
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
secrétaire,
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
8
Ne
pas
remplir
le 3.5
si l'élection
a été acquise
au
deuxième
tour.
8
Si
les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
jointe
au procès-verbal.
Mention
de cette annexion
est faite au bas du
paragraphe
« Observations
et réclama
10
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l'État.
Le
conseiller
muicipa
le
plus
âgé,
Va
êlles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
tions
».
candidature
et
un
exemplaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second -5-
Les
assesseurs, Ann |
|
s
Di]
CR
um
DÉPARTEMENT
DES BOUCHES-DU-RHONE COMMUNE: CABRIES
ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Qualité
(M. ou Mme)
Mme
M.
Mme
M.
Mme
M.
Mme
M.
Mme
M.
Mme
Mme
Mme
M.
Mme
M.
M.
M.
M.
Mme
Mme
M.
M.
M.
M.
M.
FEUILLE DE PROCLAMATION
annexée au procès-verbal de l'élection
NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS
(dans l'ordre du tableau)
NOM ET PRÉNOM Date de naissance Fonction1
VENTRON Amapola 18/08/1964 Maire
ABELA Robert 15/04/1960 Premier adjoint
CAUHAPE Danielle 17/07/1948 Deuxième adjoint
TANTI Christian 17/11/1964 Troisième adjoint
CAORS Charlotte 27/04/1996 Quatrième adjoint
LEBOURGEOIS Serge 18/12/1949 Cinquième adjoint
CENCI MACH Sylvie 30/09/1965 Sixième adjoint
HASSINE Isaac 26/04/1969 Septième adjoint
BEGEY Laurence 15/06/1972 Huitième adjoint
SAMANNI-MESTRE Daniel 17/07/1948 Conseiller municipal
DANIEL-SAMUELWEIS Florence 23/12/1952 Conseillère municipale
VAN DEN PLAS Marianne 23/04/1955 Conseillère municipale
BONAVENT Marie-Christine 5/02/1956 Conseillère municipale
MOUTON-CARTAZ Eric 30/08/1961 Conseiller municipal
SOUCHON Sylvie 29/06/1962 Conseillère municipale
PIEROTTI Lionel 14/07/1962 Conseiller municipal
AURIBEAU Bruno 29/01/1964 Conseiller municipal
CAVATORTO Pierre 26/04/1969 Conseiller municipal
VARTANIAN Frédéric 27/01/1972 Conseiller municipal
HOANG Virginie 29/08/1986 Conseillère municipale
LLUELLES Nathalie 3/01/1970 Conseillère municipale
MORLOT Frédéric 19/03/1974 Conseiller municipal
MEDJATI Mehdi 1/06/1978 Conseiller municipal
RADIGALES Marc 2/08/1979 Conseiller municipal
FABRE-AUBRESPY Hervé 20/07/1956 Conseiller municipal
FLORENS Patrice 30/06/1950 Conseiller municipal
Préciser: maire ou adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint).
Toutes commur,fes
Suffrages obtenus par
le candidat ou la liste
(en chiffres)
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1794
1726
1726
1726
1726
1391
1391 Mme FAVRE-KANDOUSSI Samira 30/09/1974 Conseillère municipale 1391
Mme BOURCET Véronique 16/03/1964 Conseillère municipale 1726
M. DORLET Michel 28/11/1971 Conseiller municipal 1391
Fait à. COABRRA ES nn de …SL OLD nn
Le maire Le conseiller municipal Les assesseurs, Le secrétaire, (ou son rdmplaçant), le plus äg
1 Préciser : maire où adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’a {