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Déliberation - 12 Organigramme DES Services Municipaux au 1er JANVIER 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 12 Organigramme DES Services Municipaux au 1er JANVIER 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 31/01/2023
Reçu en préfecture le 31/01/2023
h TT Publié le
ID : 064-216404228-20230127-DEL_23_01_27_12-DE
Sainte-Marie
Direction Générale des Services
Conseil municipal du 27 janvier 2023
DELIBERATION
Rapporteur: Monsieur Le Maire
Secrétaire de séance : Madame Sabine SALLE
Nombre de conseiller-e-s en exercice : 33
Nombre de présent-e-s : 26
Nombre de votant-e-s : 31
Etaient présent-e-s :
M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,
Mme Marie-Lyse BISTUÉ, M. Sami BOURI, Mme Anne SAOUTER, M. Patrick MAILLET, Mme Brigitte ROSSI, M. Jean CONTOU CARRERE, Mme Anne BARBET, M. Stéphane LARTIGUE, Adjoints, M. Philippe GARROTÉ, Mme Dominique QUEHEILLE, M. Raymond VILLALBA, Mme Emmanuelle GRACIA, Mme Flora LAPERNE, M. Frédéric LOUSTAU, Mme Céline BODET, M. Saïd SOUITA, Mme Sabine SALLE, M. Patrick NAVARRO, Mme Marie SAYERSE, Mme Françoise STIOPHANE, M. Jean- Luc MARLE, Mme Carine NAVARRO, M. Jean-Paul PORTESSENY, M. Daniel LACRAMPE, Mme Nathalie PASTOR, Conseillers Municipaux.
Etaient représenté-e-s :
- Mme Chantal LECOMTE donne pouvoir à Mme Anne SAOUTER
- M. Nicolas MALEIG donne pouvoir à Mme Brigitte ROSSI
- M. lñaki ECHANIZ donne pouvoir à Mme Marie-Lyse BISTUÉ - Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à M. Jean-Luc MARLE - M. Clément SERVAT donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE
Etaient absent.e.s :
- M. André LABARTHE (excusé)
- Mme Laurence DUPRIEZ
12 - ORGANIGRAMME DES SERVICES MUNICIPAUX AU 1° JANVIER 2023
Vu la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée relative à la fonction publique territoriale,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'article L.312-1-1 du Code des relations entre le public et l'administration,
Vu l'avis du Comité Technique en date du 30 novembre 2022,
Considérant la nécessité d'adapter l'organigramme fonctionnel de la collectivité au regard de l'évolution des services et des organisations, Envoyé en préfecture le 31/01/2023
Reçu en préfecture le 31/01/2023
Publié le S LO “ |
ID : 064-216404228-20230127-DEL_23_01_27_12-DE
Monsieur le Maire informe votre assemblée des évolutions suivantes :
- Mises à jour d’affectations d'agents et de changements d'agents suite à des départs en retraite et des mobilités externes.
Vu l'organigramme de la collectivité ci-joint,
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
- APPROUVE le présent rapport.
Ainsi délibéré à OLORON Ste-MARIE, ledit jour 27 janvier 2028.
Suivent les signatures.-
Le Maire,
net
AFFICHÉ LE