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Déliberation - 8 Présentation du nouvel organigramme des services
Document publié le Jeudi 6 septembre 2012 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Présentation du nouvel organigramme des services)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES
SÉANCE DU 6 SEPTEMBRE 2012
Présents :
M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,
M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Marie-Lyse GASTON,
M. Yves TOURAINE, Mme Anne BARBET, Mme Dolorès CABELLO, M. Patrick MAILLET, Mme Véronique PEBEYRE, Adjoints,
Mme Marie-José ROMEO, Mme Jeanine DUTECH,
Mme Georgette SALHI, M. Jean-Michel BRUGIDOU,
Mme Eliane BELLEGARDE, Mme Eliane YTHIER,
Mme Elisabeth SALTHUN-LASSALLE, M. Jean-Marie GINIEIS,
M. Philippe GARROTE, M. Jean-Pierre ARANJO,
Mme Nathalie REGUEIRO, M. Fabien REICHERT,
M. Nicolas MALEIG, M. Gilles BITAILLOU, M. André LABARTHE,
Mme Jeanne LARAN, M. Michel ADAM, M. Daniel LACRAMPE,
M. Gilbert EHRET, Mme Jany N'HAUX.
Délégations de vote :
M. Jean-Pierre DOMECQ donne pouvoir à M. Bernard UTHURRY,
M. Robert BAREILLE donne pouvoir à M. Jean-Michel BRUGIDOU,
Mme Dominique QUEHEILLE donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON, Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,
Mme Florence AGRAZ donne pouvoir à Mme Jany N'HAUX.
8 - PRESENTATION DU NOUVEL ORGANIGRAMME DES SERVICES
Monsieur le Maire expose que compte tenu du départ d’un Directeur de Pôle, une nouvelle organisation des services a été mise en place et des
modifications doivent être apportées à l’organigramme des services communaux joint en annexe.
En application de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et vu l’avis du comité technique paritaire en date du 18 juillet 2012, il est proposé au Conseil Municipal de délibérer sur le nouvel organigramme des services communaux détaillé en annexe et applicable au 1er septembre 2012.
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- ADOPTE le présent rapport.
Ainsi délibéré à Oloron Sainte-Marie, ledit jour 6 septembre 2012.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
AFFICHE LE 11/09/2012
Bernard UTHURRY