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Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 16.11.2022
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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 27 05 2025
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Sallanches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 27 05 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 MAI 2025 A 18 H30
ORDRE DU JOUR
INTERCOMMUNALITE
1 - FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT BLANC DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL
REGIE EAU
2 - DEMANDE DE SUBVENTION - TRAVAUX SUR OUVRAGES D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR HAMEAU DU CRÊT ET ROUTE DU MÔT
3 - AUTORISATION DE RUPTURE CONVENTIONNELLE
FINANCES
4 - TARIFS DES LOYERS ET SERVICES DE LA COMMUNE - TARIFS COMPLÉMENTAIRES 2025 - CENTRE AQUATIQUE
5 - INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS - FIXATION DU MONTANT POUR 2024
RESSOURCES HUMAINES
6 - MODIFICATION DE L'ETAT DU PERSONNEL
AFFAIRES CULTURELLES
7 - SAISON CULTUR(R)AL 2025/2026 - TARIFS DE LA BILLETTERIE
8 - SAISON CULTUR(R)AL 2025/2026 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME DE SALLANCHES POUR LA VENTE DES BILLETS
9 - CONVENTION DE PARTENARIAT SALON DES PETITS ASTIC'AUTEURS MAIRIE DE SALLANCHES - MAISON DES ARTS DU LÉMAN 2025
10 - ÉCOLE DE MUSIQUE, DANSE ET THÉÂTRE - TARIFS 2025-2026 AFFAIRES SOCIALES
11 - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - APPROBATION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET D'INFORMATION DU DEMANDEUR (PPGDID)
COMMUNICATION ET EVENEMENTIEL
12 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FESTIVAL BAROQUE DU PAYS DU MONT-BLANC - ANNEE 2025
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
13 - DEMANDE DE SUBVENTION - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - FINANCEMENT DU POSTE DE CHEFFE DE PROJET - ANNÉE 2025
EDUCATION ET RESTAURATION SCOLAIRE
14 - PLAN PARTICULIER DE MISE EN SÛRETÉ ÉCOLE MATERNELLE DES MARMOTTES
PATRIMOINE
15 - PROJET DE PRESERVATION ET VALORISATION DU SITE CLASSE DE LA CASCADE DE L’ARPENAZ
16 - VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DE MADAME AVRILLON ET DE MONSIEUR LOPEZ AU LIEUDIT « CLOS BATARD »
17 - VENTE D’UNE EMPRISE DE TERRAIN COMMUNAL AU LIEUDIT « SAINT JOSEPH » AU PROFIT DE LA COPROPRIETE MAISON CURRAL
18 - CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE POUR ACCEDER AU FUTUR POTEAU INCENDIE ET AU RESEAU PUBLIC D’EAU POTABLE AU LIEUDIT « LES VIBERTS »
19 - CONSTITUTION DE DIVERSES SERVITUDES AVEC LES CONSORTS SERMET- MAGDELAIN ET LA COPROPRIETE SERMET-MAGDELAIN AU CLOS DE LA PROVENCE
SERVICES TECHNIQUES ET AMENAGEMENT
20 - DEMANDE DE SUBVENTION - CONCEPTION RÉALISATION D'UN PADEL TENNIS
21 - DEMANDE DE SUBVENTION - CONCEPTION RÉALISATION D'UNE NOUVELLE STRUCTURE ARTIFICIELLE D'ESCALADE (SAE) AU GYMNASE DU ROSAY
TOURISME
22 - TAXE DE SÉJOUR - TARIFS 2026
INFORMATIONS DIVERSES