Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 16.11.2022
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 14.12.2023
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 14.12.2023
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 10.10.2024
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 17.02.2022
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 10.10.2024
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 17.02.2022
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 04.04.2024
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 29.01.2026
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 28.01.2021
Déliberation - 02. Ordre du Jour cm 16.11.2022
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Déliberation - 02. Ordre du Jour cm 16.11.2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Humanitaire,
Ville d’Annemasse
Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 NOVEMBRE 2022
La séance publique est programmée
à 18h30 dans la salle du conseil municipal de l'Hôtel de Ville
La séance sera retransmise en direct sur www.annemasse.fr.
OUVERTURE DE SÉANCE
Installation de Monsieur Hernan URZUA en remplacement de Monsieur Nabil LOUAAR
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES
Séance du 13 octobre 2022
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBÉRATION
RESSOURCES
Finances
1) Centre communal d'action sociale - Subvention d'équilibre 2022
2) Garantie d’emprunt - Halpades – Acquisition de 9 logements (4 PLUS, 4 PLAI et 1 PLS) – Opération « 4 & Sens » - Prêt de 985 264 €
3) ZAC Étoile Sud-Ouest - Approbation de l'avenant n°7 à la concession d'aménagement à intervenir entre la Commune et la société TERACTEM
4) ZAC Étoile Sud-Ouest – Approbation du Compte Rendu Annuel d'Activité à la Collectivité Locale (CRACL) au 31/12/2021
5) Approbation de l'hypothèque conventionnelle consentie par la SCI de l'Arve à la Société Générale, Arkéa et La Lyonnaise de Banque - Casino d'Annemasse
6) Taxe d’aménagement des ZAE – Reversement partiel des sommes perçues par la Commune à la Communauté d'Agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération
7) Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Approbation du rapport de la CLECT en date du 7 septembre 2022 à l’occasion du transfert de la compétence banque alimentaire ainsi que de l'évaluation des charges transférées Réglementation générale et vie publique
8) Stationnement payant - Rapport annuel sur le traitement des recours administratifs préalables obligatoires (année 2021)
9) Kiosque de la place de la Libération - Approbation d'une convention d'occupation temporaire à intervenir entre la Ville et l'occupant
AFFAIRES GÉNÉRALES
Direction générale
10) Remplacement d'un adjoint démissionnaire et modification du rang des adjoints suivants
11) Commission consultative des services publics locaux et Commission de contrôle financier prévue à l'article R. 2222-3 du CGCT - Nouvelles désignations
12) Représentation de la Ville dans diverses associations - Modifications
MODERNISATION
Ressources Humaines - Prévention
13) Élus – Modification des indemnités
14) Tableau des emplois – Modifications
15) Demande d'habilitation en tant qu'organisme de formation auprès de l'INRS en vue de la formation des agents de la collectivité en qualité de sauveteurs secouristes du travail
16) Centre de vaccination - Avenant N°1 à la convention annuelle d'objectifs et de financement au titre du Fonds d'intervention régional pour la période du 1er janvier au 19 février 2022
COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Commerce et Économie de proximité
17) Repos dominical des salariés - Dérogation pour l'ouverture des commerces au cours de l'année 2023 / Avis du conseil municipal
18) Dynamisation du commerce pour la fin d'année - Gratuité du stationnement dans les parkings souterrains les dimanches 11 et 18 décembre 2022
Éducation et Petite enfance
19) Projets pédagogiques au sein des écoles - Versement de subventions / Année 2022
Jeunesse et politique de la Ville
20) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'association Mamans de cœur
21) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'association Maison des Cultures pour l'aide aux devoirs Sports
22) Gymnase des Hutins - Modification du règlement intérieur
23) Convention d'objectifs pour la promotion du sport en faveur des jeunes - Versement du solde de la subvention 2022 aux clubs signataires
24) Appel à projets - Versement d'une subvention à l'association Annemasse Sports Handicap
Vie culturelle et associative
25) Délégation de service public sous forme d'affermage (concession de services) pour l'exploitation du centre culturel Château Rouge - Approbation du choix du délégataire
AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Urbanisme et Foncier
26) Maison de santé pluriprofessionnelle – Approbation de la convention de partenariat à intervenir avec l'Association de professionnels de santé du Perrier (APSP) et versement d'une subvention à l'association
27) Maison de santé pluriprofessionnelle - Fixation des tarifs de location des locaux
28) Programme local de l'habitat (PLH) - Avis de la Commune sur le projet de 4ème programme local de l’habitat d’Annemasse Agglo 2023-2028
29) Projet de passerelle sur l'Arve - Approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre Annemasse-Les Voirons Agglomération et la Commune d’Annemasse pour la création d’une conduite d’eau potable en encorbellement sur la passerelle sur l’Arve et pour son raccordement aux réseaux d’eau potable existants avec autorisation de la Commune d'Etrembières pour intervenir sur son territoire
30) Projet de passerelle sur l'Arve - Approbation de la convention relative aux travaux de création d’une passerelle sur l’Arve comportant une conduite d’eau potable en encorbellement avec raccordement au réseau d’eau potable existant en rive gauche
31) Projet de passerelle sur l'Arve - Approbation de la convention relative aux travaux de création d’une passerelle sur l’Arve comportant une conduite d’eau potable en encorbellement avec raccordement au réseau d’eau potable existant en rive droite
Transition écologique
32) Installations solaires photovoltaïques - Études de structure réalisées par le SYANE à l'école élémentaire Les Hutins, à l'école maternelle Marianne Cohn et à l'école maternelle Bois Livron