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Compte-Rendu - CR du CM 20260226b
Document publié le Lundi 12 janvier 2026 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 20260226b)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 26 février 2026
Présents : Stéphane Ginevra, Romain Poyet, Pierre François Léonard, Guy Vernet, Guillaume Domecq, Jean-
Paul Carlier, Capucine Malbrain, Martine Duffaud, Camille Sanchis
Absents : Marion Gros-Dumoulin, Gilles Helft
Trois habitants sont présents.
Secrétaire de séance : Pierre François Léonard
Aucune remarque sur le précédent compte-rendu qui est donc adopté à l’unanimité.
Ordre du jour
Délibérations :
• Compte financier unique (CFU)
• Avancement de grade des agents / création d’emploi
• Admission de non-valeur
• Subvention département : déneigement
• Garage communal : demande de Bivouac
• Eco-quartier
Questions diverses :
• Organisation du bureau de vote
1. Compte financier unique (CFU)
Le conseil municipal doit prendre des délibérations pour l’approbation des CFU pour les 3 budgets :
général, assainissement et eau.
Le maire se retire pendant le vote.
Votes : CFU général - approuvé à l’unanimité
CFU assainissement - approuvé à l’unanimité
CFU eau - approuvé à l’unanimité
Ces délibérations ne sont valables que sous réserves de la validation des CFU par la trésorerie générale.
2. Avancement de grade des agents / création d’emploi
En raison de l’ancienneté de deux agents communaux et de leur futur changement de grade, l’intitulé
de leur poste devra être modifié.
Vote : pour à l’unanimité
MAIRIE de
4 Place du Tanargue - 07380 Chirols
Tél. : 04 75 94 40 11
Mél : mairie@chirols.fr 3. Admission en non valeur
0,30 € n’ont pas été payés sur une facture d’eau. On demande au conseil s’il est d’accord pour annuler
cette dette.
Vote : pour à l’unanimité
4. Subvention département : déneigement
Même si nous n’en avons pas eu besoin cette année, pour maintenir la possibilité d’obtenir des
subventions pour le déneigement, il nous faut délibérer pour faire une demande de subvention
administrative de 0 €.
Vote : pour à l’unanimité.
5. Garage communal : demande de Bivouac
L’association Bivouac réitère sa demande de pouvoir garer leur remorque de chantier dans un garage
communal.
Nous évoquons surtout la question de l’accès non-sécurisé aux garages (gestion collective d’un moyen
de verrouillage qui peut poser problème) et celle des responsabilités (assurance) en cas d’incident.
Le conseil décide de ne pas accéder à cette demande.
Vote : pour à l’unanimité.
6. Eco-quartier
Nous avons reçu un devis pour une étude sur la présence d’une plante protégée (Réséda de Jacquin).
Cette étude nous permettra de savoir quelles conséquences cette présence peut avoir sur le projet
d’écoquartier (création de zones de réserve?). Il faudrait faire en sorte que cette étude soit lancée avant la
prochaine mandature.
Vote : pour à l’unanimité.
7. Questions diverses
Organisation du bureau de vote
Les conseillers municipaux et quelques habitants présents se sont positionnés pour tenir le bureau de
vote, le dimanche 15 mars, à l’occasion des prochaines élections municipales.
Le bureau sera ouvert de 8h à 18h. Le dépouillement se fera à la suite.
La date du prochain conseil municipal sera fixée après les élections municipales.