Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation Partenariat raid 4L TROPHY Attributio
Déliberation - Deliberation 91 Attribution dune subvention 2023 a
Déliberation - Deliberation Attribution subvention a lassociation
Déliberation - Attribution dune subvention de fonctionnement a la
Déliberation - Delib subv 4L Trophy
Déliberation - deliberation 29 2024 Attribution des subventions 2
Déliberation - 202374 SUBVENTION 4L TROPHY
Déliberation - 062 Subvention AZOUM Rallye 4L trophy
Déliberation - 2023 70 09 subvention 4L trophy
Déliberation - deliberation 32 2024 Habitat Operation programmee
Déliberation - Deliberation 64 Partenariat 4L TROPHY 2024 Attribution subvention a lassociation Les Nanas du Sahara
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Trélissac.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 64 Partenariat 4L TROPHY 2024 Attribution subvention a lassociation Les Nanas du Sahara)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
D/2023.64
u DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
"4 Date de convocation du Conseil municipal..........: 12 octobre 2023 Date d’affichage de la convocation .....................: 12 octobre 2023 VILLE De TRÉLISSAC
Le dix-huit octobre deux mille vingt-trois, à dix-huit heures quatre minutes,
Le Conseil municipal de la Commune de TRÉLISSAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire et en séance publique, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Francis COLBAC, Maire.
Nombre de Conseillers : S'appliquent les règles de droit commun selon lesquelles : - En exercice : 29 - pour les réunions de l’organe délibérant, le quorum est fixé - Présents... : 26 à la majorité des membres en exercice,
- Représentés......... : 3 - pour la tenue des séances, un élu ne peut être porteur que - Votants... : 29 d’un seul pouvoir.
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Francis COLBAC, Mme Nadine BUFFIÈRE, M. Bertrand BOISSERIE, Mme Véronique BOUNET, M. Mathieu NABOULET, Mme Méloë COLBAC, M. Olivier GEORGIADÈS, Mme Sandrine HARTMANN, M. Éric LELOGEAIS, Mme
Monique RAT, Mme Jeanine DELPIT, M. Francis CHRISTMANN, M. Fabrice FAUVET, Mme Christine CONORD, Mme Cécilia GRANDCHAMP, M. Jean-Christophe EYRAUD, Mme Mariette LAVIGNE, M. Laurent BARBEZIEUX, Mme Ludivine DECABRAS, M. Dorian CLUZEAU, M. Éric FALLOUS, M. Benoist GUILLET, Mme Nelly FROMENTIERE, Mme Audrey ROUCHE, Mme Catherine BONNAUD-CATTEROU, M. Christian LONGRO,
EXCUSÉS : M. Daniel SAINT-ANDRÉ (mandataire M. Francis CHRISTMANN), Mme Nathalie SALOMON (mandataire M. Mathieu NABOULET), M. Philippe JOLIVET (mandataire M. Francis COLBAC),
lesquels, formant le quorum, ont pu délibérer.
M. Francis CHRISTMANN a été nommé Secrétaire de séance.
Objet : PARTENARIAT __ RAID _4L__TROPHY __2024 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LES NANAS DU SAHARA »
Reconnue d'utilité publique, l'association Trélissacoise « Les Nanas du Sahara », créée le 26 mai 2023 pour réaliser des actions humanitaires, souhaite participer en 2024 à la 27° édition du raid 4L Trophy, aventure humaine, sportive et solidaire.
Ce raid à vocation humanitaire réunit chaque année des équipages d'étudiants de 18 à 28 ans qui se lancent sur un parcours de plus de 6 000 km à travers l'Espagne et le Maroc au volant de Renault 4L et dont l'objectif principal est de contribuer à la scolarisation des enfants des régions les plus pauvres du sud marocain, par l'apport de fournitures scolaires, médicales et sportives.
Une subvention de 1 000 € est ainsi proposée. En contrepartie le véhicule arborera le logo de la ville. \
Î
Les crédits seront portés à l’article 6574 du BP 2024. D/2023.64
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDE L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'UN MONTANT DE 1 000 € A L'ASSOCIATION TRELISSACOISE « LES NANAS DU SAHARA » DANS LE CADRE DU PARTENARIAT 4L TROPHY POUR L'ÉDITION 2024.
Fait à TRÉLISSAC, le 19 octobre 2023
Le Secrétaire de séance Le Maire
Francis CHRISTMANN Francis COLBAC
L'autorité territoriale certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de plein droit de cet acte à compter :
$ de sa transmission en Préfecture au titre du contrôle de légalité le... : 2 & OCT. 2073 et
& de sa publication électronique sur le site de la commune le... : 2 L OCT. 2073
DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deux mois suivant le porter à connaissance des intéressés de cet acte - publication électronique sur le site internet de la commune (article L. 2131-1 du CGCT) - par courrier adressé au Tribunal administratif de Bordeaux (9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 Bordeaux Cedex) ou par l’application « Télérecours citoyen » accessible à partir du site « www.telerecours.fr ».
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la notification de la réponse de l’autorité territoriale ou deux mois après l’introduction du recours gracieux en l’absence de réponse de l’autorité territoriale pendant ce délai.