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Ordre du Jour - ODJ Site ville de Lourdes
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Site ville de Lourdes)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
LOURDES & des Pyrénées
lourdes, le 23 mars 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous informe de la réunion du Conseil municipal :
Mercredi 29 mars 2023 à 18h30,
Palais des Congrès — 4 avenue Maréchal Foch 65 100 IOURDES
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour relatif à cette séance.
La séance sera rediffusée en direct sur la chaîne YouTube de la ville de Lourdes, au lien suivant :
htips: / /www youtube. com /Villedelourdes
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance publique du Conseil municipal du mercredi 15 février 2023
LL DECISIONS DU MAIRE
1 - Décisions du Maire
1. ADMINISTRATION GENERALE
2 - Abrogation et remplacement de la délibération n°18 du conseil municipal du 21 décembre 2021 relative aux délégations du conseil municipal au Maire
3 - Stationnement payant sur voirie, dérogation au droit d'opposition des usagers pour des raisons d'intérêt général
Il. FINANCES
À - Fiscalité directe locale : fixation des taux de l'année 2023
5 - Budget Principal et Budgets annexes : reprise anticipée des résultats et affectation des résultats comptables 2022
VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES - FRANCE
Tél.: 33 (05 62 94 65 65 / Fax: 33 {0]5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr 6 - Budget Primitif 2023 : Budget principal
7 - Budget primitif 2023 : Budget annexe Parkings de la Merlasse et Peyramale 8 - Budget primitif 2023 : Budget annexe des Opérations funéraires
9 - Budget primitif 2023: Budget annexe de l'Unité fermière multiviandes
10 - Budget primitif 2023: Budget annexe du lotissement de la Plaine d'Anclades
11 - Approbation du budget 2023 de l'Office de tourisme
12 - Subventions aux associations 2023 : attribution et signature des conventions d'objectifs 13 - Services Publics : Tarifs 2023 additif
(V. TRAVAUX / URBANISME
14 - Institution d'une servitude d'utilité publique [SUP] sur la parcelle cadastrée section AR n°35 -
Site SAS SEB — Avis de la commune
V. POLITIQUE DE LA VILLE
15 - Convention de prestation de service entre la ville de Lourdes et la CATIP dans le cadre du
NPNRU
16 - Dispositif "argent de poche"
VI. TRANSITION ECOLOGIQUE ET CADRE DE VIE
17 - Appel à projet ADEME - Mise en œuvre d'un Schéma directeur immobilier et énergétique du patrimoine bâti
18 - Convention de redevance spéciale pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers assimilables aux ordures ménagères
VI. SPORTS
19 - Sport : affectation de l'aide au sport
VII. CULTURE / PATRIMOINE / TOURISME
20 - Transfert des archives liées à la compétence eau et assainissement par la ville de Lourdes à
la Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
21- Convention de prestation de services entre la ville de Lourdes et l'office de tourisme de Lourdes
concernant la gestion des archives
22 - Mise en ligne des images numériques de l'état civil ancien de la ville de Lourdes par les
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
23 - Partenariat avec l'ethnopôle CIRDOC
24 - Additif tarifs 2023 Boutique du Château fortMusée pyrénéen
25 - Association Rue Barrée - Subvention exceptionnelle
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Tél.: 33 (0)5 62 94 65 65 / Fax: 33 (0]5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr 26 - Banc de la Grotte n°26 : demande de mise en location-gérance
27 - Banc de la Grotte n°40 : demande de mise en location-gérance
28 - Cession d'une parcelle non bâtie à la SAS BRASSERIE DU PAYS TOY
29 - Cession de deux parcelles non bâties à la SCM SCANPY
X. PERSONNEL
30 - Convention territoriale globale - Recrutement d'un chargé de coopération CTG : convention
entre la ville de Lourdes, le CCAS, le SIMAIE ei la commune de Jarret pour la répartition financière
de ce poste
31 - Création d'emplois saisonniers au titre de la saison 2023
32 - Mise à disposition d'un agent communal
33 - Tableau théorique des effectifs permanents 2023
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