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Déliberation - liste deliberations CM du 08 fevrier 2025
Document publié le Samedi 8 février 2025 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM du 08 fevrier 2025)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Famille,
Date d'affichage :
14 février 2025
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATION S DE LA SÉANCE
NIMES
DU 08/0212025
-1-
No d'ordre :2025-01 LISTE DES DELIBERATIONS
DU CON EIL M NICIPAL
SÉANCE pU 08/02/2025
Présents :
M. FOURNIER: Maire;
M. PLANTIER (excepté les Qs 8,13,14 et 34), Mme ROULLE, M. COURDIL (excepté les Qs 13,14 et 34), Mme VENTURINI, Mme WOLBER (excepté les Qs 13,14 et 34), Mme ORLAY-MOUREAU, Mme GARDEUR BANCEL, M. DOUAIS (excepté les Qs 13,14 el34), Mme BOURGADE, Mme BARBUSSE, M. SCHIEVEN (excepté les Qs 13,14 el34), M. GOURDEL (excepté les Qs 13,14 et 34), Mme DE GIRARDI (excepté les Qs 13,14 et 34), M. TIBERINO (excepté les Qs 13,14 et 34), Mme MAY, M. PASTOR (excepté les Qs 13,14 et 34), M. RAINVILLE (excepté les Qs 24 à 3O), M. CARRIERE, Mme MOUTON, M. BONNÉ, M. ESCOJIDO (excepté les Qs 13, 14 et 34) :Adjoints;
Mme BOISSIERE, Mme JEHANNO, M. TAULELLE, M. VALADE (excepté la Q 15), Mme TOURNIER BARNIER, M. ANGELRAS, M. PROUST, Mme REY-DESCHAMPS (excepté les Qs 13,14,15 et 34), Mme THOMAS, M. CAMPELLO, Mme JOUVE-SAMMUT, M. PIO (excepté les Qs 13,14 el34), Mme PROHIN, Mme GIBON, M. BELHAJ, Mme CHELVI-SENDIN, Mme LEBLOND, Mme FAYET, M. BASTID (excepté la Q 8), Mme MENUT(excepté les Qs 25 à 27), Mme BERNEDE, Mme GIACOMETTI, M. FERRIER, M. BOUGET (excepté la O 8), M. LACHAUD, Mme GUERIN-GRAIL, Mme ROUVERAND, M. BERKANI, M. JACOB, Mme GARDET, Mme PONCE-CASANOVA, M. DETREZ, Mme LACAMBRA, M. PROCIDA (excepté les Qs 1 à 13) : Conseillers Municipaux;
Absents excusés :
Mme SOLANA (donne pouvoir à M. DOUAIS), Mme BRITO-DE-SOUSA (donne pouvoir à Mme GARDET), M. RAINVILLE (donne pouvoir à Mme ORLAY-MOUREAU pour les O 24 à 30) M. FLANDIN (absent excusé)
M. PLANTIER les Qs 8, 13,14 et 34, Mme WOLBER les Qs 13,14 et 34, M. COURDIL les Qs 13,14 e|34, M. DOUAIS les Qs 13,14 et 34, M. SCHIEVEN les Qs 13,14 e134, M. GOURDEL les Qs 13,14 et 34, Mme DE GIRARDI les Qs 13,14 et 34, M. TIBERINO les Qs 13,14 et 34, M. PASTOR les Qs 13,14 et 34, M. ESCOJIDO les Qs 13, 14 et 34, M. VALADE la Q 15, Mme REY-DESCHAMPS les Qs 13,14,15 et 34, M.PIO les Qs 13,14 et 34, M. BASTID la Q 8, Mme MENUT les Qs 25 à27, M. BOUGET la Q 8, M. PROCIDA les Qs 1 à 13.
Secrétaire de séance :
Mme LEBLOND Tiphaine
Assistaient à la séance :
M. ROGER, Directeur de Cabinet du Maire
M. VUINEE, Chef de Cabinet du Maire
M. MADALLE, Directeur Général des Services
M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques
Mme MOUNIS, M. BLANC M. SAAS, M. DEBONDUE Directeurs Généraux Adjoints M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées
MMES SEGOND, FOURNIER, M. CLERMONTOIS - Service des Assemblées
-2- LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONS EIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 08/02 t2025
L'an deux mille vingt-cinq le samedi 08 février 2025 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal à I'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 31 janvier 2025, sous la présidence de Monsieur Jean- Paul FOURNIER, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes
ORDRE DU JOUR
Approbation de la liste des délibérations de la séance du samedi 14 décembre 2024
ABSTENTIONS : Groupe << Les Elus du Rassemblement National >
ADOPTE A L' UNANIMITE
No TITRE DE LA QUESTION
L'Urbanisme et Les Aménagements urbains
001 Dénomination du Square situé Rue de Beaucaire - Rue Pierre Sémard << Square Odile ASSMANN >
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
UNANIMITE
002 Dénomination des espaces publics nouvellement créés situés à I'angle de la rue Charles MONTESQUIEU et I'Avenue Notre Dame de Santa Cruz, ( Jardins Julia RASCALON )
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
UNANIMITE
-3- 003 Dénomination de I'espace public cadastré KV285, << Place Sophie GERMAIN >>
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
UNANIMITE
004 Dénomination d'impasses privées situées à l'aboutissant de I'lmpasse des Huppes - lmpasse de la Mésange huppée et lmpasse des Passereaux
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
Acquisition de la propriété des consorts ESCANES, parcelle cadastrée section EX no76, Lots No3 et 4, sise 11 rue Bigot, consistant en deux appartements occupés par un locataire
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
005
006 Convention de remboursement entre la ville de Nîmes et la SOGRI
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
007 Concours de maîtrise d'æuvre pour la réhabilitation des halles de Nîmes Détermination du montant de la prime allouée aux candidats dans le cadre du concours et indemnisation des membres du jury extérieurs
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National, Groupe < Nîmes Citoyenne à Gauche >
UNANIMITE
008 NPNRU Mas de Mingue - Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise d'une surface totale d'environ 26 m2 issue du Domaine Public - Avenue Monseigneur Claverie
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
Messieurs Julien PLANTIER, Ghristian BASTID et Vincent BOUGET quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
-4- 009 NPNRU Chemin Bas d'Avignon - Passage Bruguier - Désaffectation, déclassement et cession de deux emprises du Domaine Public d'une surface totale d'environ 400 m2 issues pour partie de la parcelle cadastrée CZ n"321 et de la parcelle cadastrée CZ no339
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
UNANIMITE
010 NPNRU Chemin Bas d'Avignon - Acquisition de la parcelle cadastrée CZ n"439 d'une contenance d'environ 1842m2 au Conseil Départemental du Gard - Approbation d'une convention cadre avec le Conseil Départemental du Gard
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
UNANIMITE
011 Gonvention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Nîmes et Nîmes Métropole pour la réalisation des études et des travaux d'opportunité visant à renouveler ou
réorganiser les réseaux humides (AEP, EU et EP) inclus dans le périmètre opérationnel du NPNRU PISSEVIN VALDEGOUR à Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
UNANIMITE
012 Mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics : bilan des travaux 2024 et plan d'actions 2025
RAPPORTEUR : Madame Jouve-Sammut Véronique
UNANIMITE
013 Agrément à I'opération ainsi qu'aux dispositions de la convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droit réel signée entre la SPL AGATE, concessionnaire, et la société EDF Renouvelables France ayant pour objet la construction et I'exploitation d'une centrale photovoltarque au sein de I'aérodrome de Nîmes-Gourbessac
RAPPORTEUR : Monsieur Carriere Emmanuel
Mesdames Claude DE GIRARDI, Valentine WOLBER, Géraldine REY-DESCHAMPS et Messieurs Julien PLANTIER, Xavier DOUAIS, Pascal GOURDEL, Frédéric PASTOR, Frédéric ESCOJIDO, Richard SCHIEVEN, Ghristophe PlO, Richard TIBERINO et François COURDIL quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
-5- 014
La Culture, Les Fesfivités et La Jeunesse
Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et I'Office de Tourisme et des Gongrès de Nîmes / SPL AGATE pour le projet Textile
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
Mesdames Glaude DE GIRARDI, Valentine WOLBER, Géraldine REY-DESGHAMPS et Messieurs Julien PLANTIER, Xavier DOUAIS, Pascal GOURDEL, Frédéric PASTOR, Frédéric ESCOJIDO, Richard SCHIEVEN, Christophe PlO, Richard TIBERINO et François COURDIL quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
01 5 Attribution de subventions aux Associations Culturelles Nîmoises pour l'année 2025
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
Mme Géraldine REY-DESCHAMPS et M. Daniel-Jean VALADE quittent la salle et ne participent pas au vote.
UNANIMITE
016 Don de livres issus des collections de la Bibliothèque municipale à la société Ammareal SAS, agréée Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS)
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
017 Gratuité pour I'inscription à la Bibliothèque municipale des étudiants de l'enseignement supérieur
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
018 Acquisition gracieuse et affectation de stèles dans les collections du Musée de la Romanité
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
6 r
019 Bourse au Mérite et à I'Engagement du Jeune Citoyen
RAPPORTEUR : Madame Leblond Tiphaine
UNANIMITE
020 Attribution d'une subvention aux 2 associations présentes dans un chalet durant les fêtes de fin d'année dans le Village Polaire pendant la Patinoire synthétique sur le Parvis des Arènes
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
ABSTENTIONS Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
021 Gestion des spectacles tauromachiques dans les Arènes de Nîmes à compter de la saison taurine 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
ABSTENTIONS : Gro upe des Elus du Rassemblement National, Mme PONCE-CASANOVA Corinne
Ne prend pas part au vote : Nîmes Citoyenne à Gauche
UNANIMITE
022 Attribution d'une subvention au Macadam Club Nîmois
RAPPORTEUR : Monsieur Campello Jean-Marc
UNANIMITE
023 Attribution d'une subvention au Lycée Albert Gamus
RAPPORTEUR : Monsieur Campello Jean-Marc
UNANIMITE
-7 - 24 0
Les Finances (NTIC, Adm. Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)
Renouvellement de I'autorisation accordée au Maire de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre dans le cadre de la nomenclature M57
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
025 Modifications de postes - Ouvertures aux recrutements de contractuels
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
026 Attribution du contrat de délégation de service public pour I'exploitation crématorium de Nîmes
RAPPORTEUR : Madame Tournier Barnier Christine
Ne prend pas part au vote : M. Thierry PROGIDA
UNANIMITE
L'Action Socia/e ef Les Quartiers
027 Attribution de subventions de fonctionnement aux gestionnaires d'Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant ou associations intervenant dans le domaine de la petite enfance - Année 2025 - 2ème session
RAPPORTEUR : Madame Prohin Aurélie
UNANIMITE
du
L'Education ef Les Sporfs
028 Attribution d'une subvention à la Gaisse des Ecoles
RAPPORTEUR: Madame Gardeur Bancel Véronique
UNANIMITE
8 O2g Partenariat avec le Centre de Rééducation de l'Oui'e et de ta Parole pour la mise en place d'une Unité d'Enseignement Externalisée U.E.E. à l'école Mont Duplan
RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique
UNANIMITE
030 Avenants no1 aux conventions d'objectifs et de financement signées entre la Gaisse d'Allocations Familiales et la Ville de Nîmes - 202312025
RAPPORTEUR : Madame Gardeur BancelVéronique
UNANIMITE
031 Attribution de subventions au profit des clubs sportifs nîmois pour I'année 2025 i
RAPPORTEUR : Monsieur Rainville Nicolas
UNANIMITE
032 Convention pour I'organisation d'activités physiques et sportives dans les écoles maternelles, primaires et élémentaires du Gard impliquant des intervenants extérieurs
RAPPORTEUR : Monsieur Rainville Nicolas
UNANIMITE
033 Gonvention pour l'utilisation des équipements sportifs pour les lycées publics
RAPPORTEUR : Monsieur Rainville Nicolas
UNANIMITE
034 Approbation de I'avenant à la convention de délégation de service public relative à I'exploitation du centre aquatique AQUATROPIC
RAPPORTEUR : Monsieur Rainville Nicolas
Mesdames Claude DE GIRARDI, Valentine WOLBER, Géraldine REY-DESCHAMPS et Messieurs Julien PLANTIER, Xavier DOUAIS, Pascal GOURDEL, Frédéric PASTOR, Frédéric ESCOJIDO, Richard SCHIEVEN, Ghristophe PlO, Richard TIBERINO et François COURDIL quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
-9 lnformation aux élus des décisions prises dans le cadre de I'article
L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Registre des délibérations du Conseil municipal du 08 février 2025 et sur le site internet de la ville
LA SÉANCE EST LEVÉE À 9 h 40
-10-