Arrêté - ar202310 1876

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Arrêté - ar202310 1876 Document publié le Samedi 14 octobre 2023 par la commune de Vauvert. Lien du pdf (Arrêté - ar202310 1876)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique, ARRÊTÉ n°2023//A0 /487G

O0)

5;

DE

Objet: Dynamik Organisation

organise le 2ème Vétathlon Vauverdois

Samedi 14 octobre 2023

Réglementation du stationnement et

de la circulation des véhicules

République française

Département du Gard

Commune de Vauvert

Direction Evènementiel

A23.162

Le maire de la commune de Vauvert

VU le Code général des collectivités territoriales dans ses articles L2213-2, L2212-2 et L2212-5 ;

VU le Code de la Route dans ses articles R417-10 et R41 1-8 ;

VU l'instruction interministérielle en date du 22 octobre 1963 sur la signalisation routière modifiée ;

VU l'arrêté du ministère de l’intérieur du 26 juin 2014 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2001 fixant les tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles ;

VU l'arrêté préfectoral n°30-2019-09-24-002 du 24 septembre 2019 portant agrément d’un gardien de fourrière automobile et de ses installations, à la SA Languedoc poids lourds et Cie, 35 chemin du moulin de Roul, 30920 Codognan ;

VU la délibération du Conseil Municipal n°2023/05/066 en date du 15 mai 2023 attribuant la délégation de service public de la fourrière automobile ;

VU l'arrêté préfectoral n°2008-193-7 du 11 juillet 2008 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage notamment l'article 3 alinéa 3.1 ;

VU la circulaire du ministère de l'Environnement du 27 février 1996 relative à la lutte contre les bruits

de voisinage ;

VU la demande formulée par Monsieur Philippe Mezrich, Président de Dynamik Organisation, concernant l’organisation du 2ème Vétathlon Vauverdois le samedi 14 octobre 2023 de 15h à [9h ainsi

que les documents annexés ;

VU la déclaration faite par l’organisateur pour l'organisation de la manifestation citée en objet auprès de la plateforme Web des services de la sous-préfecture afin d'obtenir toutes les autorisations nécessaires pour le bon déroulement de sa manifestation ;

VU l'attestation d'assurance AXA France lard — contrat n°11117539704 couvrant l'association

Dynamik Organisation pour l'organisation de sa manifestation ;

VU les différentes autorisations accordées par les propriétaires de terrains privés au vu de la course empruntant des chemins privés ;

VU l'avis de la Direction des Services Techniques et de la police municipale ;

VU la réunion de sécurité du 3 août 2023 :

Publié le 02/10/2023VU l'arrêté municipal n°2018/03/527 en date du 29 mars 2018 interdisant l’usage des gobelets jetables et des contenants en verre applicables aux débits de boissons, restaurants, marchands ambulants et associations à l’occasion de manifestations sur la commune ;

CONSIDERANT qu'à cette occasion, il y a lieu de réglementer le stationnement des véhicules, samedi 14 octobre 2023, dans certaines artères de la ville et d'autoriser l’utilisation de sonorisation sur

la voie publique.

ARRÊTE

Article 1 : L'association Dynamik Organisation est autorisée à occuper le domaine public et à organiser le 2ème Vétathlon Vauverdois le samedi 14 octobre 2023, de 13h30 à 21h.

Article 2 : L'association Dynamik Organisation occupera la place du Docteur Arnoux ainsi que le parking du Docteur Jacques Arnoux, samedi 14 octobre 2023 de 13h30 à 21h00 pour permettre l'installation d’un stand, d’un point de ravitaillement ainsi que l'installation d'un parc à vélo.

Article 3 : Le 2ème Vétathlon Vauverdois, relais course à pied et VTT en solo ou en duo : - course à pied :9 km en boucle

- VTT: 20 km en boucle

Tous les différents départs et arrivées se feront depuis le parking du Docteur Jacques Arnoux.

Article 4 : Les participants emprunteront les rues suivantes :

Départ, rue Victor Hugo au niveau de la rue Montcalm n°34

Rue des Casernes,

Rue Courte,

Rue Mercat Viel,

Rue Victor Hugo,

Rue Gambetta,

Place Gambetta (passage devant l’église),

Rue Posquières

Rue Terre du Fort

Rue du Castellas

Rue Barbés,

Chemin du Pic d’Etienne,

Chemin de Beauvoisin

Bassin de rétention

Les bois de Vauvert

Chemin du Peyron

Chemin Danise,

Rue Charles de Gaulle,

Rue Louis Aragon,

Rue de Milan,

Rue du Grand Moulin,

Rue des Juifs,

Rue du Puit,

Rue Carnot,

Rue des Capitaines,

Rue MercatViel

Rue Victor Hugo

Traversée du bar des Halles

Rue des Casernes

Rue des CapitainesRue Montcalm,

Arrivée Parking Dr Jacques Arnoux

Article 5 : A cette occasion, le stationnement des véhicules sera interdit dans les artères suivantes

comme suit :

- samedi 14 octobre 2023 de 13h30 à 20h30 :

parking du docteur Jacques Arnoux (fermeture portail angle rue de la république + fermeture au niveau de la sortie du parking face au wc public)

rue Victor Hugo, de la rue de la République à la rue Gambetta

rue des Casernes, de la rue Victor Hugo à la rue des Capitaines

ruelle du Temple, de la rue Mercat Viel à la rue des Casernes

rue des Capitaines, de la rue des Casernes à la rue François Boissier

rue Montcalm, de la rue Victor Hugo à la rue des Capitaines (au niveau du laboratoire d'analyses médicales)

rue Montcalm, de la Rue Emile Zola (au niveau du CCAS) à la rue Victor Hugo

Rue du Grand Moulin, de la rue Milan à la rue des Juifs

Rue des Juifs, de la rue du Grand Moulin à la Rue du Puits

L'organisateur sera chargé de la fermeture et de l'ouverture des voies fermées à l'aide de toulousaines et/ou beaucairoises.

Article 6 : De même la circulation des véhicules (sauf véhicules d'accompagnement) sera interdite et/ou modulée en fonction du passage des coureurs, à l'initiative de l’organisateur, en dehors du périmètre de sécurité, le samedi 14 octobre 2023 de 13h30 à 20h30 sur les voies mentionnées ci- dessous :

Parking du docteur Jacques Arnoux

Rue Victor Hugo, de la rue Montcalm à la rue des Casernes

rue des Casernes, de la rue Victor Hugo à la rue Courte

Rue Courte, de la rue des Casernes à la rue Mercat Viel

Rue Mercat Viel, de la rue Courte à la rue Victor Hugo

Rue Victor Hugo, de la rue Mercat Viel à la place Gambetta

Place Gambetta,

Rue Posquière, de la place Gambetta à la rue Baisedone

Rue Baisedone, de la rue Posquière à la rue du Jardin,

Rue du Jardin, de la rue Baisedone à la rue du Castellas,

Rue du Castellas, de la rue du jardin à la rue Barbès

Rue Barbès, de la rue Terre du Fort au chemin du Pic d’Etienne

Chemin du Pic d’Etienne, de la rue Barbès au chemin Vieux de Beauvoisin Chemin Vieux de Beauvoisin, du chemin du Pic d’Etienne au chemin des Plaines Traversée dans les bois

Chemin le Peyron, du chemin des Plaines au chemin Danise

Chemin Danise, du chemin le Peyron à la rue Louis Aragon

Rue Louis Aragon, du chemin Danise à la rue de Milan

Rue de Milan, de la rue Louis Aragon à la rue du Grand Moulin

Rue du Grand Moulin, de la rue Milan à la rue des Juifs

Rue des Juifs, de la rue du Grand Moulin à la Rue du Puits

Rue du Puits, de la rue des Juifs à la rue Carnot

Rue Carnot, de la rue du Puits à la rue des Capitaines

rue des Capitaines, de la rue Carnot à la rue Mercat Viel

Rue Mercat Viel, de la rue des Capitaines à la rue Victor Hugo

Rue Victor Hugo, de la rue Mercat Viel à la rue des Casernes

Rue des Casernes, de la rue Victor Hugo à la rue des Capitaines

Rue des Capitaines, de la rue des Casernes à la rue François Boissier- Rue Montcalm, de la rue Victor Hugo à la rue des Capitaines (au niveau du laboratoire d'analyses médicales)

- Ruelle du Temple, de la rue Mercat Viel à la rue des Casernes

Une déviation sera mise en place à l'angle de la rue de la Bonne eau et de la rue de la Barre pour empêcher les véhicules d'aller en direction de la rue du grand Moulin.

Cas échéant, les véhicules de secours et de sécurité en cas d'intervention, ainsi que les véhicules d'accompagnement, sont autorisés à emprunter les voies sus mentionnées en sens interdit.

Article 7 : La circulation des véhicules sera interrompue par intermittence soit par les policiers municipaux, soit par des membres des associations Dynamik Organisation, Courir à Vauvert, Elan Vauverdois Athlétisme, sur les parcours urbains définis à l’article 4.

Article 8 : De même, la sécurité sur l'ensemble du parcours sera assurée soit par la police municipale soit par les signaleurs de Dynamik Organisation, Courir à Vauvert, l’Elan Vauverdois Athlétisme et l’association Vélo Tonic Vauverdois et par la mise en place de signaleurs adhérents nominativement désignées par l'organisateur et intervenant sous sa responsabilité.

L'organisateur prendra à sa charge les frais du service d'ordre exceptionnel mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et assurera la réparation des dommages, dégradations, modification de toute nature de la voie publique ou de ses dépendances imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.

Article 9 : Les concurrents et les véhicules de sécurité devront se conformer strictement aux règles du Code de la Route ainsi qu'aux indications du service d'ordre désigné à l’article précédent.

Article 10: Les droits des tiers demeurent expressément préservés, l'État, le département, les communes et leurs représentants sont déchargés de toute responsabilité civile en ce qui concerne les risques éventuels et notamment les conséquences des dommages qui pourraient être causés aux personnes ou aux biens par le fait soit de l’épreuve ou des essais, soit d’un accident survenu au cours ou à l’occasion de l'épreuve.

Article 1 1 : Si une intervention de secours s'avère nécessaire durant la manifestation, les sapeurs- pompiers devront informer la police municipale par téléphone (04.66.73.10.80) de leur départ de la caserne afin que l'accès au parcours soit libéré avant leur arrivée.

Article 12: Tout véhicule ne respectant pas ces prescriptions pendant les jours et horaires indiqués aux articles précédents sera enlevé par la fourrière agréée par la commune.

Article 13 : l'organisateur s’est assuré de l'autorisation des propriétaires pour les courses empruntant des chemins privés.

Article 14 : L'organisateur apportera la plus grande vigilance quant au tri. Il veillera à trier et à récupérer les déchets selon leur nature et les déposera dans les bacs mis à sa

disposition, correspondant à leur usage.

Pour mémoire, le bac "Déchets recyclables" de couleur bleue, accueille tous les emballages en plastique, en papier, en carton, en métal (canettes).

Le bac "Ordures ménagères", de couleur grise, est fait pour tout le reste, notamment les déchets alimentaires versés auparavant dans des sacs poubelles.

Un référent "déchets" pourra être désigné par l'organisateur afin de veiller au respect des consignes. Le non-respect de ces consignes de tri pourrait entraîner des sanctions. L'organisateur est invité à diffuser l'information auprès de ses adhérents et des participants à la manifestation qu'il organise.

Article 15 : Conformément aux circulaires du ministère de l'Intérieur et de la Sécurité Publique visées ci-dessus, une dérogation est donnée pour l'installation de sonorisation sur la Place Docteur Jacques Arnoux le samedi 14 octobre 2023 de 13h30 à 20h. Le niveau sonore de décibel ne devra pas dépasser 85 décibels afin de limiter les nuisances sonores.Article L6 : Les organisateurs seront responsables de la mise en place du matériel et de la signalisation réglementaire fournis par les Services Techniques de la Ville ainsi que l'affichage du présent arrêté. De même, les organisateurs devront impérativement remettre à leur place tout le matériel mis à disposition par les services techniques.

Article 17 : Le présent arrêté sera notifié à l'organisateur qui sera chargé de son affichage.

Article 18: Madame la Directrice Générale des Services, veillera à la bonne exécution du présent arrêté.

Fait à Vauvert,le @ 2 (CI. 2071

Le maire,

Jean Denar\i W K Bees

Le maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte en vertu de :

+ son dépôt en préfecture le..............,........

e sa notification le...................,...,..,.

+ sa publication le...............,........,,.,...,,...

et informe qu’en vertu du décret 83-1025 le présent peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois à compter du

Pour le maire par délégation,

la directrice générale des services,

Yolande CavalierTRACAGE PERIMETRE DE SECURITE CENTRE:VILLE©) oPENRUNNER 1ERVETATHLON DE VAUVERT Course à Pied #1496128]

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