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Déliberation - 25092009 ODJ7
Document publié le Vendredi 25 septembre 2009 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 25092009 ODJ7)
Thèmes du document : Humanitaire, Famille, Droits de l'homme,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 septembre 2009 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI vingt cinq septembre deux mille neuf
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 18 septembre 2009, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Odile SAUGUES, Bernard
DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI,
Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA
DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon
POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile
AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine
BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe
BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS,
Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine
CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-
Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme
GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Claudine LAFAYE, Alain
LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT,
Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne
NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET,
Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-
Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Thierry ORLIAGUET
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Mme Danielle AUROI donne pouvoir à Mme Martine REMBERT-MANTELET et quitte la séance à partir de la question n° 4. Mme Carole COURTIAL donne pouvoir à Mme Cécile AUDET pour la question n° 1. M. Jérôme GODARD donne pouvoir à Mme Sandrine BERGEROT-RAYNAL et quitte la séance à partir de la question n° 2. Mme Danièle GUILLAUME donne pouvoir à Mme Françoise NOUHEN et quitte la séance à partir de la question n° 4. M. Bruno SLAMA donne pouvoir à M. Dominique ADENOT et quitte la séance à partir de la question n° 6. A partir de la question n° 9, M. le Maire confie la conduite des débats à M. Alain MARTINET, Premier Adjoint. ----------------------------------------------------
Rapport N° 7
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE
----------------------------------------------------
Rapporteur : Monsieur Philippe BOHELAY
La Ville met en place chaque année une enveloppe destinée au soutien à la vie associative.
Cinq projets ont déjà bénéficié d’un soutien financier de la commune.
Six autres projets répondant aux critères ont été examinés favorablement.
Il est proposé l’attribution de subventions présentées dans le tableau annexé pour un montant global de 10 700 €.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2009.
En conséquence, il vous est proposé, en accord avec votre commission :
- d’approuver la répartition des aides financières accordées aux associations conformément au tableau joint en annexe, - d’autoriser en temps utiles le versement de ces subventions aux associations concernées, - d’autoriser la signature éventuelle de convention de partenariat avec les associations, conformément à la législation en vigueur. Maitre
d'ouvrage
Intitulé
des projets
Nom et Tél. Président de
l'association/ou
Responsable du projet
Tenritoire
Public visé
Autres financements
Coût de l'action €
Subvention demandée
VILLE
Subvention proposée
VILLE
Solidarité Tchétchénie 63
Maison de l'Oradou 88 rue de l'Oradou
63000 Clermont - Ferrand
Semaine des Droits de l'Enfant : 2009 marque le vingtième anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant.La fédération des associations de la Maison de l'Oradou souhaite mettre en place plusieurs actions en direction d'un public large. En amont de cette semaine, un travail de sensibilisation aux droits de l'enfant sera mené dans les écoles, le collége et le centre de loisirs de l'Arbre aux Enfants. Pendant la semaine diverses animations : - Expositions, - Conférence - débat avec le correspondant de la défenseure des droits des enfants, Mr Daubannay, - Projections - débats, - Concert avec la Viva, - Contes ... Dates : La semaine des Droits de l'Enfant se déroulera du 14 au 21 novernbre. Partenariat : Comité de quartier de l'Oradou, La Viva, Le cercle des conteurs clermontois, Sambagogo, Amicale Laïîque, AVH,ACV., SHNÀ, France - Palestine, Enfance et Partage, Enfance Majuscule, La CAF.
Mr Claude Forestier
04 73 35 53 21
Quartier de l'Oradou
Tout public, en particuber les
enfants
Conseil général : 2000,00 €
3 490,00
1 490,00
1 490,00
FCPE 63
Conseil Départemental des parents d'élèves du Puy-de-
Dôme
17 rue Jean Richepin
63000 Clermont - Ferrand
Accés à l'école : Il
s'agit
de
permettre
aux
enfants
de
dernandeurs
d'asile
d'accéder
à
la
scolarité
dans
les
meilleures
conditions
possibles. Cela passe par une aide
à l'acquisition du matériel
scolaire et
sportif. Il s'agit aussi de permettre à ces enfants d'avoir accès à la vie culturelle locale. Date de mise en oeuvre : année 2009 Partenariat : RESF,
LDH,
CIMADE,
ASTI,
CEMEZA,
Planning
familial,
2e versement complémentaire
au 5000,00 € voté
au conseil
municipal d'avril 2009.
Mr Guy Chassaing,
président.
Me Marie - France Jeannot
responsable du dossier
06 20 36 58
17
Clermont - Ferrand
Enfants et
jeunes en âge
d'être
scolarisés
Dons individuels : 1500,00 € Participations associations partenaires 2500,00 €
12 000,00
8 000,00
3 000,00 à
,
s
Ssi
x
Subvention
Subvention
Maître
Intitulé
Nom et DEL BTE de
»
_...
Coût de
;
,
,
.
d
ee
l'association/ou
Territoire
Public visé
Autres financements
l'action
€
demandée
proposée
d'ouvrage
es projets
Responsable du projet
action
VILLE
VILLE
Actions en faveur de l'environnement:
Ressources propres :
Amicale des Côtes de
Entretien
des
terrains,
assurer
l'équilibre
faunistique
en
06.77 €
Clermont
régulant les espèces nuisibles
Mr Planeix
Côtes de
...
[Subvention fédérale :
ec
L
lé
Education des jeunes chasseurs au respect de l'environnement.
04 73 37 03 92
Clermont - Fd et |
Tout public
190.00€
2
156,77
350,00
350,00
lue
Lecuelle
.
:
,
Dares : campagne 2609 - 2610
de Chanturgues
’
63100 Clermont - Ferrand
[Partenariat
:
Fédération
Départementale
des
chasseurs,
Adhésions :
ASCOTT.
1520.00 €
Activités théâtrales
Association
OCCE
Quartier
les
Salins
Sud
Ouest
4
:
:
:
:
Pratique théâtrale
pour développer la sensibilité,
la créativité et la
Coopérative Scolaire
4
P
PP
Michel REGNAUT
I
curiosité des enfants. Permet de juger l'importance de l'écrit même hors
ce
Salins / sud ouest | Les enfants
1 360.00
1 360.00
1 360.00
Ecole Elémentaire Edouard
|, scolaire
04.73.93.02.45
HERRIOT
Périodicité : 1 h par semaine toute l'année Concerne 12 enfants
R
tres
et Cultures
Découverte de la culture Arménienne :
encon res eUTT | ures
Il s'agit de faire mieux connaître l'Arménie, son histoire et sa M
Jacky
C
AIAN
Arméniennes - Région
culture aux travers de différentes animations :
Ace
A
den
...
.
[Ressources propres :
.
Auvergne
-
Exposition
de
15
panneaux
sur
les
Arts
Arméniens,
Me
Renée
Altounian
Ville
Tout public
500.00
€
2
000,00
1
500,00
1
500,00
1 place Régensburg
- conférences et échanges avec Me SAMUELYAN architecte.
04 73 37 93 68
“
|
I:
Dates : octobre - novernbre 2009
63000 Clermont - Ferrand
.
.
”
Partenariat : Sources d'Arménie,
£ssociation Rhône Alpes.
Soutien à l'association : L'association
Jeanne
d'Arc
regroupe
un
grand
nombre
d'activités
sur
son
site
et
entend
permettre
à
d'autres
APT
inti
«
tAy
ou
e
4
une
:
«
Association Jeanne D'Arc
{associations
la
possibilité
de
construire
des
projets
MD
ñ
,
ne
.
armantnier
.
.
24 rue Bréschet
associatifs forts sur le quartier.
VER
ville
Tout public
3 000,00
3 000,00
63000 Clermont - Ferrand
[1
s'agit par ailleurs de rétablir une
égalité de traitement avec
d'autres associations similaires qui bénéficient de locaux et de services
mis
à
disposition
par
la
ville
sans
contrepartie
financière.
TOTAL
21 006,77
15 700,00
10 700,00 DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2 octobre 2009
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint,
Philippe BOHELAY