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unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - del20251001 091 designation secretaire seance approbation pv 20250903
Document publié le Mercredi 1 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - del20251001 091 designation secretaire seance approbation pv 20250903)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Exploration spatiale,
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ARVE ET SALÈVE (CCA&S)
160 Grande Rue - 74930 REIGNIER-ÉSERY
DÉLIBÉRATION
du Conseil communautaire
Séance du mercredi 1er octobre 2025
DEL20251001_091
L’an deux mil vingt-cinq, le premier octobre, à 19 heures, le Conseil communautaire, s’est réuni en salle polyvalente, à LA MURAZ, sur convocation adressée à tous ses membres, le 25 septembre précédent, par Monsieur Sébastien JAVOGUES, Président en exercice de la Communauté de Communes Arve & Salève (CCA&S).
Conseillers en exercice : 32
Présents : 18
ARBUSIGNY : Régine RÉMILLON ;
ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME : Frédéric CHABOD, Régine MAYORAZ ; LA MURAZ : Gianni GUERINI, Nadine PÉRINET ;
MONNETIER-MORNEX : Laurent CHIORINO ;
NANGY : Rodolphe ARNOULD, Laurent FAVRE, Denise FERNANDES ; PERS-JUSSY : Dominique BRAND, Isabelle ROGUET ;
REIGNIER-ÉSERY : Virginie JACQUEMOUD, Sébastien JAVOGUES, Stéphanie LE MOAL, Lucas PUGIN, Isabelle SAGE ;
SCIENTRIER : Michel BRANTUS, Patricia DÉAGE ;
Pouvoir : 2
Absents excusés avec procuration : André PUGIN a donné pouvoir à Virginie JACQUEMOUD ; Billy MARQUET a donné pouvoir à Stéphanie LE MOAL ;
Absents excusés : Esther VACHOUX, Ludovic WISZNIEWSKI, Valérie VACHOUX, Denise GERELLI-FORT ; Absents : Anne-Marie LALLIARD, David DE VITO, Sophie BIOLLUZ, Didier EISACK, Séverine MILLOT- FEUGIER, Aline MIZZI, Christophe AUGUSTIN, Patrice DOMPMARTIN
Secrétaire de séance : Nadine PERINET
DEL20251001_091 - Désignation d’un Secrétaire de séance et approbation du Procès-Verbal (PV) de la séance du Conseil du 03 septembre 2025
Rapporteur : Monsieur le Président, Sébastien JAVOGUES
ANNEXE 1
Le Conseil communautaire désigne un Secrétaire de séance.
Monsieur le Président soumet ensuite pour approbation des membres du Conseil communautaire, le PV de la dernière séance, en date du 03 septembre 2025.
Au vu de l’ensemble des informations présentées, le Conseil communautaire, à l’unanimité :
APPROUVE le PV tel que présenté et joint en annexe de la délibération ;
APPROUVE la tenue de la prochaine séance du Conseil communautaire, le mercredi 05 novembre
2025, en salle communale de MONNETIER-MORNEX à 19 heures PAGE 2/2
La Secrétaire de séance Pour ampliation conforme Nadine PERINET Le Président de Arve et Salève Communauté de Communes
Sébastien JAVOGUES
Certifié exécutoire
Transmis en Préfecture, le 08/10/2025
Publié, le 08/10/2025