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Document publié le Mercredi 3 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - del20251203 121 designation secretaire seance approbation pv 20251105)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Aménagement du territoire,
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ARVE ET SALÈVE (CCA&S)
160 Grande Rue - 74930 REIGNIER-ÉSERY
DÉLIBÉRATION
du Conseil communautaire
Séance du mercredi 03 décembre 2025
DEL20251203_121
L’an deux mil vingt-cinq, le trois décembre, à 19 heures, le Conseil communautaire, s’est réuni en salle des mariages à NANGY, sur convocation adressée à tous ses membres, le 27 novembre précédent, par Monsieur Sébastien JAVOGUES, Président en exercice de la Communauté de Communes Arve & Salève (CCA&S).
Conseillers en exercice : 32
Présents : 17 présents
ARBUSIGNY : Régine RÉMILLON,
ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME : Frédéric CHABOD, Régine MAYORAZ ; LA MURAZ : Gianni GUERINI ;
MONNETIER-MORNEX : Christophe AUGUSTIN, Laurent CHIORINO, Régis LAMURE ; NANGY : Rodolphe ARNOULD, Laurent FAVRE, Denise FERNANDES ; PERS-JUSSY : Patrice DOMPMARTIN,
REIGNIER-ÉSERY : Sébastien JAVOGUES, Stéphanie LE MOAL, André PUGIN, Lucas PUGIN, Isabelle SAGE ;
SCIENTRIER : Patricia DÉAGE ;
Pouvoir :
Absents excusés avec procuration : Nadine PÉRINET (procuration à Gianni GUERINI), Michel BRANTUS (procuration à Patricia DÉAGE), Denise GERELLI-FORT (procuration à Lucas PUGIN), Absents excusés : Esther VACHOUX, Anne-Marie LALLIARD, Dominique BRAND, Isabelle ROGUET, Billy MARQUET
Absents : David DE VITO Valérie VACHOUX, Sophie BIOLLUZ, Didier EISACK, Virginie JACQUEMOUD, Séverine MILLOT-FEUGIER, Aline MIZZI,
Secrétaire de séance : Rodolphe ARNOULD
DEL20251203_121 - Désignation d’un Secrétaire de séance et approbation du Procès-Verbal (PV) de la séance du Conseil du 5 novembre 2025
Rapporteur : Monsieur le Président, Sébastien JAVOGUES
ANNEXE 1
Monsieur le Président désigne un Secrétaire de séance.
Il soumet ensuite pour approbation des membres du Conseil communautaire, le PV de la dernière séance, en date du 5 novembre 2025.
Au vu de l’ensemble des informations présentées, le Conseil communautaire, à l’unanimité : APPROUVE le PV tel que présenté et joint en annexe de la délibération ;
APPROUVE la tenue de la prochaine séance du Conseil communautaire, le jeudi 18 décembre
2025, en salle mariages de REIGNIER-ÉSERY à 18 heures 30. PAGE 2/2
Le Secrétaire de séance Pour ampliation conforme Rodolphe ARNOULD Le Président de Arve et Salève Communauté de Communes
Sébastien JAVOGUES
Certifié exécutoire
Transmis en Préfecture, le 10/12/2025
Publié, le 10/12/2025